Bibliothèque de documents

Allocution du Vice-Ministre arménien des affaires étrangères, S. E. Robert Abisoghomonyan (Azerbaïdjan, annexe).

Fédération de Russie (annexe). Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et à proximité. Engagements en matière de tolérance et de non-discrimination: assurer la liberté de religion ou de conviction. Signature de l’accord de délimitation de la frontière entre la République kirghize et la République du Tadjikistan. Vingt-sixième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-sixième anniversaire de la réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo. Détention de la Gouverneure de la région de Gagaouzie. Suite donnée à l’invocation du Mécanisme de Vienne le 22 mars 2024 en vue de traiter la question des prisonniers politiques en Fédération de Russie.

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à démilitariser et à dénazifier l’Ukraine. Exercice militaire « Joint Viking 2025 » mené en Norvège du 3 au 14 mars 2025.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Fédération de Russie (annexe). Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Exposé des Présidences des Trois comités: Comité de sécurité, Comité économique et environnemental et Comité de la dimension humaine. Rapport de la Directrice du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans l’aggravation du conflit en Ukraine et à proximité. Soixante-troisième cycle des Discussions internationales de Genève tenu les 4 et 5 mars 2025.

Fédération de Russie (annexe). Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Journée internationale des femmes. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et à proximité. Situation de crise en Bosnie-Herzégovine. Développements récents en Bosnie-Herzégovine. Commémoration des 33 ans de l’agression militaire commise dans la région transnistrienne de la République de Moldova. Élection des membres de la Majlisi Namoyandagon (Chambre basse du Parlement tadjik).

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1491 sur l’autorisation provisoire d’engagement de dépenses supplémentaires pour 2024 (Hongrie, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de l’Irlande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de Malte, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de la Tchéquie, déclaration interprétative 1; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Arménie, déclaration interprétative 5).

Fédération de Russie (annexe). Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans l’aggravation du conflit en Ukraine et à proximité. Tenue illégale de prétendues élections présidentielles dans la région géorgienne occupée d’Abkhazie. Violations de la liberté religieuse en Estonie.

Fédération de Russie (annexe). Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine.