Bibliothèque de documents

Report by the Head of the OSCE Mission to Serbia, Ambassador Hans Ola Urstad. Decision No. 884 (interpretative statement by the Delegation of Turkey attached). Co-operation between the ODIHR and the OSCE PA with regard to election observation.

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Exercice militaire d’envergure effectué en Azerbaïdjan du 12 au 18 novembre 2016 (Arménie, annexe 3). Vingtième anniversaire du retrait des armes nucléaires de Biélorussie, célébré le 26 novembre 2016 (Biélorussie, annexe 4). Contributions financières au Programme de démilitarisation du Monténégro (MONDEM) et au Programme de renforcement des capacités en matière de gestion des stocks de munitions conventionnelles pour la République de Serbie (GSMC) (Luxembourg, annexe 5).

Les attaques perpétrées à Oslo et sur l’île d’Utoya en Norvège. A propos de la décision relative à l’ordre du jour de la réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Commémoration du génocide des Roms et des Sintis d’août 1944. Événements provoqués par les unités spéciales de la police du Kosovo aux postes-frontières du Nord du Kosovo. Mots d’adieu au Représentant permanent de la Norvège auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur G. Vik, au Représentant permanent de la Hongrie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Gy. Molnar, ainsi qu’au Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Azimov.

Dialogue de Sécurité: « Coopération en Matière dDéfense en Méditerranée »: – Ambassadeur A. Mokrani, Directeur de la coopération avec l’Union européenne et les institutions européennes, Ministère algérien des affaires étrangères; – Général de brigade F. Vestito, Chef du Bureau expérimentation au Centre innovation défense du Ministère italien de la défense; – M. N. Severiano Teixeira, Directeur de l’Institut portugais des relations internationales. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Adoption le 23 septembre 2016 de la résolution 2310 du Conseil de sécurité de l’ONU sur le maintien de la paix et de la sécurité internationals.

Allocution de la Vice-Ministre afghane des affaires étrangères chargée de la coopération économique, S. E. Mme Adela Raz. Allocution du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour le conflit dont est saisie la Conférence de Minsk de l’OSCE. Allocution des Coprésidents du Groupe de Minsk. Rapport du Chef du Groupe de planification de haut niveau. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Peine de mort au Kazakhstan. Efforts persistants pour réduire au silence et intimider les voix indépendantes et la société civile en Fédération de Russie. Situation des droits de l’homme en Turquie. Interdiction faite au Président de la Fédération internationale des échecs, M. K. Ilyumzhinov, d’entrer aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les Activités du Président en Exercice. Élection présidentielle aux États-Unis d’Amérique tenue le 8 novembre 2016.

Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology

Rapport annuel 2010 du Secrétaire général sur la mise en oeuvre des politiques de recrutement de l’OSCE. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Situation en Biélorussie. Fermeture du Bureau de Human Rights Watch à Tachkent. Peine de mort et accès consulaire aux États-Unis d’Amérique. Liberté des médias au Tadjikistan. Projet de loi sur la responsabilité parentale au Tadjikistan. Décès de Mme Elena Bonner, membre fondatrice du Groupe Helsinki de Moscou, le 19 juin 2011. Examen des engagements souscrits dans le domaine de la dimension humaine dans les enceintes de l’OSCE. Processus de sélection du Secrétaire général de l’OSCE (l’Assemblée parlementaire, Annexe 1). Élections présidentielles et locales devant se tenir en Bulgarie le 23 octobre 2011 (Bulgarie, Annexe 2).

Resolutions passed during the ninth annual session in Bucharest

Report by the Audit Committe. Freedom of the media in Moldova. Parliamentary elections in Turkmenistan, held on 14 December 2008. Decision No. 878, 879, 880 (interpretative statement by the Delegation of Serbia attached), 881, 882.

Déclaration liminaire de S. E. M. Augusto Santos Silva, Ministre portugais des affaires étrangères. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Exercice stratégique Caucase-2016.