Bibliothèque de documents

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1492 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1493 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.

Dialogue sur la sécurité: Décalogue de Helsinki. Débat spécial sur l’escalade dans l’utilisation d’armes stratégiques lors de l’agression de la Russie contre l’Ukraine.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocutions du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE chargé de combattre l’antisémitisme; de la Représentante personnelle du Président en exercice de l’OSCE chargée de combattre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; et de la Représentante personnelle du Président en exercice de l’OSCE chargée de combattre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres communautés religieuses. Allocution de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE chargée de combattre la corruption. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE face à l’aggravation du conflit en Ukraine et à proximité. Journée des droits de l'homme célébrée le 10 décembre 2024.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Exposés des Présidents des Trois Comités: Comité de sécurité, Comité économique et environnemental et Comité de la dimension humaine. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans l’escalade des tensions en Ukraine et son voisinage. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2024.

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1491 sur l’autorisation provisoire d’engagement de dépenses supplémentaires pour 2024 (Hongrie, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de l’Irlande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de Malte, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de la Tchéquie, déclaration interprétative 1; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Arménie, déclaration interprétative 5).

Dialogue de sécurité: Coopération militaire de la Fédération de Russie avec la République Populaire Démocratique de Corée et conséquences possibles pour son agression en cours contre l’Ukraine.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1489 sur le calendrier de la trente et unième réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Hongrie‑Union européenne, également au nom des États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1490 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Rapport de la Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans de nouvelles confrontations à l’intérieur et autour de l’Ukraine. Quatre-vingt-onzième anniversaire du génocide de l’Holodomor commis en Ukraine en 1932–1933 par le régime totalitaire de Staline.

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine.