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Journal de la 1495ème séance plénière du Conseil permanent

Après de nombreuses suspensions en vue de se concerter sur le projet d’ordre du jour et afin d’assurer le bon déroulement de la séance conformément aux Règles de procédure de l’OSCE, la séance a été clôturée.

Rapport de la Représentante spéciale et Coordonnatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution prononcée par la Représentante spéciale du Secrétaire général de l’ONU pour la question des enfants et des conflits armés, Mme V. Gambia. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, observée le 2 novembre 2024. Résultats définitifs de l’élection présidentielle tenue en Moldavie le 20 octobre et le 3 novembre 2024. Résultats des élections générales tenues aux États-Unis d’Amérique le 5 novembre 2024.

Conventional Arms Transfer

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Résultats du premier tour de l’élection présidentielle et du référendum constitutionnel sur l’adhésion à l’Union européenne, tenus en Moldavie le 20 octobre 2024.

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Élections législatives en Géorgie tenues le 26 octobre 2024. Résultats des élections législatives tenues en Ouzbékistan le 27 octobre 2024. Résultats du 16e Sommet des pays du groupe BRICS, tenu à Kazan (Fédération de Russie), du 22 au 24 octobre 2024.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1488 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2024 (Kazakhstan, également au nom de l’Azerbaïdjan, du Kirghizistan, de l’Ouzbékistan, de la Türkiye et du Turkménistan, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4).

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Cheffe par intérim de la Mission de l’OSCE au Kosovo. Implication militaire croissante de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Journée européenne et internationale contre la peine de mort, observée le 10 octobre 2024. Journée internationale de la fille, observée le 11 octobre 2024. Résultats des réunions à haut niveau de la Communauté d’États indépendants.

Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à démilitariser et à dénazifier l’Ukraine.