Bibliothèque de documents
Décision No 2/18 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 7 mars 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du septième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Slovénie, annexe 1).
Journal de la 1194ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 août 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président en Exercice de l’OSCE, S. E. M. Enzo Moavero Milanesi, Ministre Italien des Affaires étrangères et de la coopération internationale. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1304 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Autriche-Union européenne déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1305 sur l’amendement du Statut du personnel et du Règlement du personnel de l’OSCE (France, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Dix années écoulées depuis l’agression militaire de grande envergure de la Géorgie par la Fédération de Russie. Dixième anniversaire des événements d’août 2008 dans le Caucase. Grève de la faim menée en prison par le réalisateur de cinéma ukrainien O. Sentsov. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2018. Détention arbitraire de M. Butina aux États-Unis d’Amérique. Adieux au Représentant permanent de la Bosnie-Herzégovine auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur S. Halimović. Adieux au Représentant permanent de l’Autriche auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur C. Koja. Invocation du Mécanisme de Vienne à la suite de graves violations des droits de l’homme en Tchétchénie (Fédération de Russie) (Canada, également au nom de l’Allemagne, du Danemark, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de l’Irlande, de l’Islande, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Norvège, des Pays-Bas, du Royaume-Uni et de la Suède, annexe).
Journal de la 886ème séance spéciale du Forum
Publishing date: 30 mai 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de Sécurité: Le Centenaire de la fin de la Première Guerre Mondiale – un message pour le contexte actuel en matière de sécurité: – Exposé de M. B. Repe, Professeur titulaire d’histoire contemporaine à la faculté des lettres de l’Université de Ljubljana; – Exposé de Mme C. Horel, Directrice de la recherche à l’UMR SIRICE de l’Université Panthéon-Sorbonne et Secrétaire générale du Comité international des sciences historiques; – Exposé de M. M. C. Ortner, Directeur du Musée d’histoire militaire et de l’Institut d’histoire militaire, Vienne.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Publishing date: 29 mai 2019
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Décision No 1/18 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 21 février 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision relative au guide des meilleures pratiques sur la neutralisation des armes légères et de petit calibre.
Décision No 1287 du Conseil permanent
Publishing date: 15 février 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’utilisation de l’excédent de trésorerie pour renforcer l’infrastructure de l’OSCE.
Statement by H.E. Mounia Boucetta, State Secretary, Ministry of Foreign Affairs
Publishing date: 10 décembre 2018
Events: 25th OSCE Ministerial Council
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Publishing date: 17 mai 2019
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War
Information Exchange by the Delegation of Monaco on Conventional Arms Transfer
Publishing date: 28 juin 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Conventional Arms Transfer
Journal de la 1185ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 mai 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Situation des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. Liberté de réunion pacifique en Fédération de Russie. Journée de l’Europe célébrée le 9 mai 2018. Efforts déployés à l’échelle internationale pour lutter contre le terrorisme et prévenir l’extrémisme violent. Développements récents en Arménie.