Bibliothèque de documents
Decision No. 3/17- Appointment of the Director of the Office for Democratic Institutions and Human Rights
Publishing date: 8 décembre 2017
Journal de la 870ème séance spéciale du Forum
Publishing date: 8 décembre 2017
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/17 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.
Journal de la 879ème séance plénière du Forum
Publishing date: 14 mars 2018
Observations finales du Président du Forum pour la coopération en matière de sécurité, S. E. l’Ambassadeur Radomír Boháč. Exercice militaire effectué en Azerbaïdjan du 12 au 17 mars 2018.
Journal de la 1189ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 juin 2018
Allocution de la Présidente du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, S. E. Mme Marija Pejčinović Burić, Vice-première ministre et Ministre des affaires étrangères et européennes de la Croatie. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1295 relative aux dates de la Réunion de 2018 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine et aux thèmes pour sa deuxième partie (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Turquie, déclaration interprétative 2). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1296 relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine (Turquie, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1297 relative à l’ordre du jour et aux modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2018. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Peine de mort en Biélorussie et aux États-Unis d’Amérique. Détention de M. O. Titiev, Directeur du Centre de défense des droits de l’homme Mémorial, en Fédération de Russie. Pourparlers à « 5+2 » dans le cadre du processus de règlement transnistrien, tenus à Rome les 29 et 30 mai 2018. Élections générales prévues en Bosnie-Herzégovine le 7 octobre 2018.
Décision No 1290 du Conseil permanent
Publishing date: 22 mars 2018
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2018.
Décision No 1281 du Conseil permanent
Publishing date: 30 novembre 2017
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la révision du Budget unifié de 2017.
Journal de la 1178ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 mars 2018
Journée internationale de la femme: Allocution de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions de genre, l’Ambassadrice Melanne Verveer. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Développements récents dans le cadre du processus de règlement transnistrien en Moldavie.
Journal de la 1167ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 8 décembre 2017
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1282 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.