Bibliothèque de documents
Journal de la 798ème séance plénière du Forum
Publishing date: 30 septembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé de Mme R. Evans, Administratrice principale responsable des questions de sécurité nucléaire, Département de la sûreté et de la sécurité nucléaires, Agence internationale pour l’énergie atomique (Espagne, annexe 1). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 5/15 sur la date de la Réunion de 2015 des chefs des centres de vérification. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2).
Journal de la 797ème séance plénière du Forum
Publishing date: 23 septembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé du colonel (à la retraite) W. Richter, Stiftung Wissenschaft und Politik (Institut allemand des affaires internationales et de sécurité). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe).
Décision No 3/15 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 1 juillet 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires.
Journal de la 1067ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 septembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Economic activities, Gestion des frontières, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue à la nouvelle Représentante permanente de la France auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice Véronique Roger-Lacan. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Manuel de droit de la guerre du Ministère de la défense des États-Unis d’Amérique. Persécution de journalistes russes en Moldavie et restrictions des activités de journalistes russes en Lettonie. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. Violations du cessez-le-feu le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabakh et l’Azerbaïdjan et à la frontière arméno-azerbaïdjanaise. Rapport sur les activités du Président en exercice. Migration et crise des réfugiés dans l’espace de l’OSCE.
Journal de la 793ème séance plénière du Forum
Publishing date: 1 juillet 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, la Présidente et le Luxembourg-Union européenne ont exprimé leurs condoléances à la Tunisie (partenaire pour la coopération) et à la France pour les récentes attaques terroristes dans ces pays. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/15 relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe).
Décision No 1/15 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 11 mars 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Human rights, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du quatrième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité.
Journal de la 56ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 30 avril 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Observations liminaires du Président du CP et du Président du FCS. Activation du Paragraphe 16.3 du Document de Vienne 2011 sur les Mesures de Confiance et de Sécurité, Chapitre III « Mécanisme de Consultation et de Coopération concernant des activités militaires inhabituelles », Paragraphe 16.3 « Réunion de tous les États Participants concernant des activités militaires inhabituelles ».
Journal de la 55ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 17 avril 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Observations liminaires du Président du CP et du Président du FCS. Activation du Paragraphe 16.3 du Document de Vienne 2011 sur les Mesures de Confiance et de Sécurité, Chapitre III « Mécanisme de Consultation et de Coopération concernant des activités militaires inhabituelles », Paragraphe 16.3 « Réunion de tous les États Participants concernant des activités militaires inhabituelles ».
Journal de la 783ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 mars 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux familles des victimes de la chute d’un hélicoptère militaire en Serbie. Exposé sur la Russie et l’avenir de la sécurité européenne, par M. A. Grushko, Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’OTAN; Exposé sur la doctrine militaire de la Fédération de Russie: nouvelle version, par M. Y. Ilyin, chef adjoint de la Direction générale de la coopération militaire internationale, Ministère de la défense de la Fédération de Russie (Royaume-Uni, annexe 1; Ukraine, annexe 2; Géorgie, annexe 3; Pologne, annexe 4). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, Annex 5).
Journal de la 54ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 7 avril 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Observations liminaires du Président du CP et du Président du FCS. Activation du Paragraphe 16.3 du Document de Vienne 2011 sur les Mesures de Confiance et de Sécurité, Chapitre III « Mécanisme de Consultation et de Coopération concernant des activités militaires inhabituelles », Paragraphe 16.3 « Réunion de tous les États Participants concernant des activités militaires inhabituelles ».