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Second Plenary Session, 17th OSCE Ministerial Council, Athens, 1-2 December 2009

First Plenary Session, 17th OSCE Ministerial Council, Athens, 1-2 December 2009

First Plenary Session, 17th OSCE Ministerial Council, Athens, 1-2 December 2009

Sommet de l’OSCE 2010 – conclusions et suivi (Président, annexe 1; Kazakhstan, annexe 2). Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision No 965 sur l’adoption de la stratégie de l’OSCE en matière de formation pour la période 2011–2013. Décision No 966 sur la prorogation du mandat du Comité d’audit. Décision No 967 sur la révision du Budget unifié de 2010. Décision No 968 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision No 969 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana. Décision No 970 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision No 971 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Décision No 972 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, annexe 3). Décision No 973 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Décision No 974 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision No 975 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision No 976 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Décision No 977 sur le changement de nom de la Mission de contrôle de l’OSCE à Skopje chargée d’éviter le débordement du conflit et la prorogation de son mandat. Décision No 978 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Zagreb (Croatie, annexe 4). Décision No 979 sur la prorogation de l’application de la décision du Conseil Ministériel No 17/06. Élections à l’Assemblée du Kosovo le 12 décembre 2010.

Journal de la 848ème séance plénière du Conseil

Decision No. 4/10 on a meeting of the Heads of Verification Centres. Statement by the Delegation of the United Kingdom on a national strategy on the Protection of Civilians in Armed Conflict is annexed.

Rapport de la Représentante spéciale et Coordonnatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Exposé du Chef de l’Équipe d’appui OSCE/BIDDH pour les élections en Afghanistan. Sommet de l’OSCE tenu à Astana les 1er et 2 décembre 2010. Élections législatives tenues en Moldavie le 28 novembre 2010. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique.

Publication of the Report of the Bloody Sunday Inquiry; Statement by the Delegation of the United Kingdom is annexed. Fourth Biennial Meeting of States on the Illicit Trade in Small Arms and Light Weapons, held in New York from 14 to 18 June 2010.

Décision No 964 sur la transmission du projet de déclaration commémorative d’Astana à la Réunion au sommet (Turquie, déclaration interprétative; Belgique-Union européenne, déclaration interprétative; Chypre, déclaration interprétative).

Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (846ème séance plénière)