Bibliothèque de documents
Journal de la 59ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 1 juillet 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Gestion des frontières, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président (CP), le Luxembourg-Union européenne, le Saint-Siège, la Fédération de Russie, la Turquie, la Biélorussie, le Canada, les États-Unis d’Amérique, l’Azerbaïdjan, l’Arménie, l’Ukraine et l’Assemblée parlementaire de l’OSCE ont exprimé leurs condoléances à la Tunisie (partenaire pour la coopération) et à la France pour les récentes attaques terroristes dans ces pays. Dynamique régionale du trafic d’armes vu sous l’angle de la sécurité des frontières dans la région méditerranéenne: Exposés de M. E. Sánchez Merchán, Ministère espagnol de l’intérieur, et de Mme Q. Hanlon, Présidente et Directrice exécutive du Strategic Capacity Group (Suisse, annexe 1; Italie, annexe 2).
Journal de la 814ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 mars 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/16 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du cinquième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Exposé de la Présidence italienne de la séance de clôture de la Réunion annuelle 2016 d’évaluation de l’application. Déclaration de clôture de la Présidence néerlandaise du GCS prononcée par S. E. Mme Désirée Kopmels, Présidente du Forum pour la coopération en matière de sécurité. Contributions financières à des projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles ainsi qu’à l’élimination de produits chimiques dangereux (Allemagne, annexe 3).
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 4 mai 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 811ème séance plénière du Forum
Publishing date: 10 février 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: instruments de publication d’informations relatives aux transferts d’armes et aux contrôles des transferts d’armes – présentation de l’étude de l’OSCE: Exposé de M. M. Bromley, Codirecteur de Programme, Programme de contrôle des biens et technologies à double usage ainsi que du commerce des armes, Institut international de recherches pour la paix de Stockholm (SIPRI) (Belgique, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3).
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 806ème séance plénière du Forum
Publishing date: 9 décembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Débat sur les résultats de la réunion du Conseil minitériel de 2015 tenue à Belgrade (Serbie, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Contribution financière au programme de démilitarisation du Monténégro (MONDEM) (Irlande, annexe 4).
Journal de la 798ème séance plénière du Forum
Publishing date: 30 septembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé de Mme R. Evans, Administratrice principale responsable des questions de sécurité nucléaire, Département de la sûreté et de la sécurité nucléaires, Agence internationale pour l’énergie atomique (Espagne, annexe 1). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 5/15 sur la date de la Réunion de 2015 des chefs des centres de vérification. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2).
Journal de la 797ème séance plénière du Forum
Publishing date: 23 septembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé du colonel (à la retraite) W. Richter, Stiftung Wissenschaft und Politik (Institut allemand des affaires internationales et de sécurité). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe).
Journal de la 796ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 septembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé de Mme G. Nystuen, Associée principale, International Law and Policy Institute (ILPI), Oslo (Norvège); Exposé de Mme E. Kytömäki, Responsable de projet chez SaferGlobe et auteur de l’étude intitulée « Nordic Arms Transfer Controls and the Arms Trade Treaty: Strengths and Challenges »; Exposé de M. P. Holtom, Directeur adjoint, Centre for Peace and Reconciliation Studies, Université de Coventry (Royaume-Uni) (Suisse, annexe 1; Royaume-Uni, également au nom de l’Allemagne, de la Finlande et de la France, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 3).
Déclaration de l´UE relative à la mise en oeuvre de la résolution 1540 du Conseil de sécurité
Publishing date: 30 septembre 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe