Bibliothèque de documents
Journal de la 763ème séance plénière du Forum
Publishing date: 17 septembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur les thèmes suivants: – « Droits civils et politiques du personnel des forces armées », par M. M. G. Link, Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) de l’OSCE; – « La place des femmes au Ministère français de la défense », par Mme F. Gaudin, haut fonctionnaire à l’égalité des droits (Finlande, annexe 1; Suisse, annexe 2). Situation en Ukraine et à proximité.
Journal de la 762ème séance plénière du Forum
Publishing date: 10 septembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire de la Présidence Monégasque du FCS prononcée par le Ministre des affaires étrangères et de la coopération de la Principauté de Monaco, S. E. M. José Badia (Monaco, annexe 1; Suisse, annexe 2; Malte, annexe 3). Exercice militaire intitulé « Anaconda-14 » devant se dérouler du 24 septembre au 3 octobre 2014 en Pologne (Pologne, annexe 4).
Journal de la 760ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 juillet 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Forum, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite du déraillement de métro survenu à Moscou le 15 juillet 2014. Exposés sur les thèmes suivants: – « Conditions d’emploi et droits de l’homme des membres des forces armées » par Mme S. Bokulić, Chef du Département des droits de l’homme au Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE; – « L’OSCE et les femmes, la paix et la sécurité: la voie à suivre » par Mme M. Beham, Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de parité des sexes, et Mme M. Bastick, chercheuse sur les questions de genre et de sécurité, Centre de Genève pour le contrôle démocratique des forces armées (Danemark, annexe 1; Suède, annexe 2; Irlande, annexe 3; Pays-Bas, annexe 4). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 4/14 relative à la date de la Réunion de 2014 des chefs des centres de vérification. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 5/14 relative à l’évaluation de l’application du Document de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et du Document de l’OSCE sur les stocks de munitions conventionnelles (Monaco, annexe 5). Situation en Ukraine (Fédération de Russie, annexe 6).
Journal de la 759ème séance plénière du Forum
Publishing date: 2 juillet 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur les thèmes suivants: – Renforcement du régime de contrôle des exportations d’armes légères et de petit calibre par la voie du transport maritime dans des zones de conflit, par M. B. Montebello, Directeur des services d’appui au commerce, Ministère maltais de l’économie, de l’investissement et des petites entreprises; – Résultats de la cinquième Réunion biennale des États pour l’examen de la mise en oeuvre du Programme d’action relatif aux armes légères et de l’Instrument international de traçage, par M. T. Göbel, Chef de la Division de la maîtrise des armements, Ministère fédéral des affaires étrangères de l’Allemagne. Situation en Ukraine (Espagne, annexe 1). Contribution financière au Projet visant à améliorer la sécurité des sites de stockage de munitions et d’armes en Bosnie-Herzégovine (Allemagne, annexe 2; Bosnie-Herzégovine, annexe 3). Visite de donateurs effectuée du 4 au 6 juin 2014 au Monténégro en vue d’y évaluer le projet MONDEM. Questions relatives aux femmes, à la paix et à la sécurité, ainsi qu’à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies.
Journal de la 1015ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 4 septembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Policing, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Hongrie auprès de l’OSCE, S. E. l’Ambassadeur Károly Dán, ainsi qu’au Chargé d’affaires et Chef de la Délégation de l’Ouzbékistan auprès de l’OSCE, M. Rustamdjan Khakimov, tous deux ayant prononcé quelques mots pour marquer leur prise de fonctions. Rapport du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour l’Article IV de l’Annexe 1-B des Accords de paix de Dayton, le Général de Division M. Torres. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo, Ambassador Jean-Claude Schlumberger. Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Situation en Ukraine et violations persistantes des normes du droit international humanitaire durant l’opération punitive dans l’est de l’Ukraine. Situation à Ferguson, au Missouri (États-Unis d’Amérique). Maintien du blocus de la Transnistrie. Refus de laisser M. I. Panevkin entrer en Lettonie. Liberté de réunion et d’association pacifiques en Fédération de Russie. Affrontements à la frontière entre le Kirghizistan et le Tadjikistan. Agression contre le député britannique et journaliste G. Galloway. Rapport sur les activités du Président en exercice. Contributions financières à la Mission spéciale d’observation en Ukraine (Irlande, annexe). Élections législatives prévues en Moldavie le 30 novembre 2014.
Journal de la 756ème séance plénière du Forum
Publishing date: 4 juin 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé intitulé « Le Projet de mise à niveau de la sécurité des sites de stockage de munitions et d’armes (SECUP) en Bosnie-Herzégovine: état et perspectives », par S. E. M. Z. Osmić, Ministre de la défense de la Bosnie-Herzégovine, et M. Z. Šajinović, Ministre délégué, Chef du Département de la coopération internationale, Ministère de la défense de Bosnie-Herzégovine. Exposé intitulé « Le nouvel esprit du RACVIAC et de la coopération régionale », par S. E. M. B. Mandić, Directeur du Centre pour la coopération en matière de sécurité (RACVIAC). Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/14 sur des principes directeurs non contraignants pour la compilation de rapports nationaux sur les exportations et importations d’ALPC à destination ou en provenance des autres États participants au cours de l’année civile précédente. Situation en Ukraine (Suède, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2).
Journal de la 754ème séance plénière du Forum
Publishing date: 14 mai 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé intitulé « Tour d’horizon de la sécurité européenne: défis et perspectives d’avenir », par le général de corps d’armée W. Wosolsobe, Directeur général de l’État-major de l’Union européenne, et le général de division R. A. Kee, Directeur stratégie et politique, Quartier général du Commandement des forces des États-Unis en Europe. Situation en Ukraine (Pays-Bas, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Contributions financières au Programme OSCE-PNUD de démilitarisation du Monténégro (MONDEM) et au Programme de renforcement des capacités en matière de gestion des stocks de munitions conventionnelles (GSMC) en Serbie (Luxembourg, annexe 3; Monténégro, annexe 4; Serbie, annexe 5). Exercice militaire de grande ampleur, qui s’est déroulé en Azerbaïdjan les 16 et 17 avril 2014.
Décision No 2/14 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 12 mars 2014
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du troisième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité.
Journal de la 752ème séance plénière du Forum
Publishing date: 9 avril 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine (Fédération de Russie, annexe 1; Ukraine, annexe 2).
Décision No 1/14 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 12 février 2014
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe