Bibliothèque de documents
Journal de la 859ème séance plénière du Forum
Publishing date: 19 juillet 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 4/17 sur la date de la Réunion de 2017 des chefs des centres de vérification. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 5/17 sur l’utilisation du réseau de communications de l’OSCE à l’appui de l’application des décisions du conseil permanent no 1039, no 1106 et no 1202. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Déclaration de clôture de l’ambassadeur Mikhail Oulianov, Directeur du département de la non-prolifération et de la maîtrise des armements, Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie (annexe). Décision adoptée par le Conseil de l’Union européenne le 11 juillet 2017 à l’appui des projets de l’OSCE sur la sûreté et la sécurité chimiques en Ukraine.
Journal de la 858ème séance plénière du Forum
Publishing date: 12 juillet 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Expérience internationale et nationale des états participants de l’OSCE dans le domaine de la gestion des stocks de munitions conventionnelles (mc) et de la destruction de leurs excédents: – Initiative suisse sur la gestion sûre et sécurisée des munitions conventionnelles, exposé du Colonel P. Chaudhuri, Chef de l’Unité de vérification, Chef adjoint de la Coopération euro-atlantique en matière de sécurité, Forces armées suisses; – Expérience nationale de la Fédération de Russie en matière d’utilisation complexe des munitions conventionnelles, exposé de M. A. Gusev, Directeur adjoint de département, Ministère de l’industrie et du commerce, Fédération de Russie; – Gestion des stocks d’ALPC et de MC en Bosnie-Herzégovine, soutien apporté par l’OSCE à la Bosnie-Herzégovine, exposé de M. A. Sarban, administrateur de projets de l’OSCE relatifs à la maîtrise des armements, Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/17 sur la réunion de l’OSCE pour examiner la mise en oeuvre de ses projets d’assistance dans le domaine des armes légères et de petit calibre et des stocks de munitions conventionnelles. Document de réflexion sur les meilleures pratiques de l’OSCE contre la réactivation et la transformation illicites d’armes légères et de petit calibre (Allemagne, également au nom de la France, annexe 1; France, également au nom de l’Allemagne, annexe 2). Exercice stratégique commun des forces armées de la Biélorussie et de la Fédération de Russie « Zapad 2017 », prévu du 14 au 20 septembre 2017. Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Journal de la 856ème séance plénière du Forum
Publishing date: 7 juin 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: la Résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations unies et ses résolutions complémentaires 1977 (2011) et 2325 (2016): échange de données d’expérience et de meilleures pratiques des états participants de l’OSCE en matière de contrôle national des exportations: – Exposé de M. G. Mashkov, Conseiller principal auprès du Département pour la non-prolifération et la maîtrise des armements, Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie; – Exposé de M. T. Taylor, Coordonnateur du Groupe d’experts, Comité de la résolution 1540; – Exposé de M. V. Mantels, Chef de l’équipe d’appui à la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies, Bureau des affaires de désarmement de l’ONU. Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Déclaration de l´Union Européenne relative la mise en oeuvre de la résolution 1540 du Conseil de sécurité
Publishing date: 7 juin 2017
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 853ème séance plénière du Forum
Publishing date: 17 mai 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Mesures visant à prévenir la dissémination incontrôlée des armes légѐres et de petit calibre »: – Ambassadeur E. Danon, Directeur général adjoint des affaires politiques et de sécurité, Ministère français des affaires étrangères; – Mme M. Soriano, Inspectrice au Commissariat général à l’information, Ministère de l’intérieur, Espagne; – M. V. Antonyuk, Directeur adjoint du Département chargé des questions de non-prolifération et de maîtrise des armements, Ministère des affaires étrangères, Fédération de Russie; – M. H. Shiotani, Responsable de programme, Programme des armes classiques, Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement (M. V. Antonyuk, Fédération de Russie, annexe 1; Espagne, annexe 2). Contributions financières au Programme de démilitarisation du Monténégro (MONDEM) et au Programme de renforcement des capacités en matière de gestion des stocks de munitions conventionnelles (GSMC) pour la République de Serbie (Luxembourg, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Journal de la 851ème séance plénière du Forum
Publishing date: 3 mai 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire prononcée par l’ambassadeur Mikhail Oulianov, Directeur du Département de la non-prolifération et de la maîtrise des armements, Ministѐre des affaires étrangѐres de la Fédération de Russie (annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Récent exercice militaire en Azerbaïdjan et exercices tactiques conjoints menés par l’Azerbaïdjan et la Turquie.
Journal de la 849ème séance plénière du Forum
Publishing date: 29 mars 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Projets relatifs aux ALPC: cas de la République de Moldavie: – Exposé de M. O. Nicolae Babin, Vice-Ministre, Ministère des affaires intérieures de la République de Moldavie; – Exposé du lieutenant-colonel A. Camerzan, état-major général de l’Armée nationale de la République de Moldavie; – Exposé de Mme B. Balon, Chef du Centre d’échange d’informations d’Europe du Sud-Est et d’Europe orientale pour le contrôle des armes légères et de petit calibre (SEESAC), PNUD; – Exposé de M. L. Karakas, spécialiste des questions politico-militaires, Mission de l’OSCE en Moldavie (Espagne, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 2). Invitation à la réunion organisée par la Présidence sur le thème « Dialogue intersession de l’OSCE sur les doctrines militaires », prévue les 4 et 5 mai 2017, et rappel concernant la réunion du Groupe informel d’Amis sur le dialogue structuré, prévue le 7 avril 2017 (Autriche, annexe 3). Contributions financières aux projets relatifs aux armes légères et de petit calibre en Bosnie-Herzégovine (Norvège, annexe 4).
Journal de la 844ème séance plénière du Forum
Publishing date: 8 février 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Non-prolifération des armes de destruction massive et application de la Résolution 1540 du Conseil de sécurité des nations unies »: – Ambassadeur C. Feruţă, Coordonnateur en chef, Bureau du Directeur général chargé de la coordination, AIEA; – M. I. Morro, Directeur général adjoint chargé des questions de non-prolifération et de désarmement, Ministère espagnol des affaires étrangères et de la coopération; – Ambassadeur J. Bylica, Conseiller principal et Envoyé spécial pour la non-prolifération et le désarmement, Service européen pour l’action extérieure (SEAE) (Pologne, annexe 1). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/17 sur le changement de date pour l’échange global d’informations militaires de 2017. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 2).
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 7 avril 2017
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 843ème séance spéciale du Forum
Publishing date: 1 février 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de Sécurité: Séance d’ouverture: – Exposé du Président; – Exposé Du Secrétaire Général de l’OSCE. Première séance: Rôle des mesures de confiance et de sécurité (MDCS) face aux menaces ressenties; – Exposé de M. W. Alberque, Chef de la Section maîtrise des armements et coordination, OTAN; – Exposé de M. V. Tchernov, consultant indépendant. Deuxième séance: Examen des moyens d’améliorer l’efficacité du Document de Vienne; – Exposé de Mme M. Kosiura-Kaźmierska, Directrice adjointe du Département Politique de sécurité, Ministère polonais des affaires étrangères; – Exposé du colonel (à la retraite) W. Richter, associé principal, Direction de la sécurité internationale de l’Institut allemand des affaires internationales et de sécurité, Berlin. Séance de cloture.