Bibliothèque de documents
Journal de la 1432ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Présentation, par la Secrétaire générale, du Rapport annuel sur l’état d’avancement de la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE de 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Vingt-huitième anniversaire du génocide de Srebrenica. Vingt-huitième anniversaire des événements tragiques de Srebrenica. Résultats de l’élection présidentielle anticipée tenue en Ouzbékistan le 9 juillet 2023. Sommet des chefs d’État ou de gouvernement des pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord tenu à Vilnius les 11 et 12 juillet 2023.
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 22 mai 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 28 avril 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 17 avril 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 17 avril 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 19 décembre 2022
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1401ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 décembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution prononcée par le Ministre lituanien des affaires étrangères, S. E. M. Gabrielus Landsbergis. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettone sur les militaires à la retraite. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1447 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1448 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1449 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1450 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1451 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1452 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1453 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1454 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1455 sur l’autorisation provisoire d’engagement de dépenses supplémentaires pour 2022 (République tchèque-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2). Réformes démocratiques en cours au Kazakhstan et résultats de l’élection présidentielle du 20 novembre 2022. Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Participation de la Secrétaire générale à la vingt-neuvième réunion du Conseil ministériel tenue à Łódź (Pologne), les 1er et 2 décembre 2022.
Journal de la 1400ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 novembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1446 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2022. Échec de la Présidence en exercice polonaise de l’OSCE. Troisième conférence ministérielle de la Plate-forme de soutien à la Moldavie, tenue à Paris le 21 novembre 2022. Résultats de l’élection présidentielle anticipée tenue au Kazakhstan le 20 novembre 2022. Quatre-vingt-dixième anniversaire du génocide de l’Holodomor de 1932 et 1933 commis en Ukraine par le régime totalitaire de Staline.
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 16 novembre 2022
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1023ème séance plénière du Forum
Publishing date: 28 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité de haut niveau consacré à la « Participation pleine et entière des femmes sur un pied d’égalité dèmystifièe », avec la participation de Mme Hadja Lahbib, Ministre des affaires étrangères, des affaires européénnes et du commerce extérieur, ainsi que des institutions culturelles fédérales du Royaume de Belgique. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Lettre du Président du FCS relative à la Réunion biennale chargée d’évaluer la mise en oeuvre des documents de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre ainsi que sur les stocks de munitions conventionnelles.