Bibliothèque de documents

Décision No 1027 sur les barèmes des contributions pour 2012 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Irlande, annexe 1). Décision No 1028 sur l’approbation du Budget unifié de 2012 (Pologne-Union européenne, déclaration interprétative; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; France, également au nom de la Fédération de Russie et des États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Arménie, déclaration interprétative; Azerbaïdjan, déclaration interprétative; Irlande, annexe 2). Décision No 1003/Rev.1 sur l’Atelier de la Présidence de 20012 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – Un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise. Événements qui se sont produits dans le Kazakhstan occidental le 16 décembre 2011. Décès du journaliste K. Kamalov au Daghestan (Fédération de Russie). Situation en Biélorussie. État de droit au Kirghizistan. Nomination du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions, du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre l’antisémitisme, et du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Décision sur l’approbation du Budget unifié de 2012 (Pologne-Union européenne, déclaration interprétative; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; France, également au nom de la Fédération de Russie et des États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Arménie, déclaration interprétative; Azerbaïdjan, déclaration interprétative; Irlande, annexe 2)

Opening statement by the Irish Chairmanship of the FSC: H.E. Mr. Micheál Martin, Minister for Foreign Affairs of Ireland.

Exposés de Mme Gabriele Kraatz-Wadsack, Chef du Service des armes de destruction massive, Bureau des affaires de désarmement de l’ONU; de l’Ambassadeur Adam Kobieracki, Directeur du Centre de prévention des conflits, sur les résultats de l’Atelier de l’OSCE pour déterminer le rôle approprié de l’OSCE dans la facilitation de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies; de l’Ambassadrice Branka Latinovic, Directrice de la Direction de la maîtrise des armements, Ministère serbe des affaires étrangères; de M. Marko Milivojevic, Département de police criminelle, Division de criminalistique, Ministère serbe de l’intérieur, sur la gouvernance en matière d’armes chimiques, biologiques, radiologiques ou nucléaires; et de M. Vasily Pavlov, Conseiller principal, Département de la sécurité internationale et de la maîtrise des armements, Ministère biélorusse des affaires étrangères, sur les efforts déployés pour lutter contre la prolifération des armes de destruction massive et le contexte de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies. Décision No 5/11 sur un guide de référence pour le Questionnaire sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Pologne, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, du Royaume-Uni, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de Malte, de la Norvège, des Pays-Bas, du Portugal, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de la République tchèque, Déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).

Rapport du Secrétaire Général concernant le rôle complémentaire de l’OSCE dans le domaine de la sécurité énergétique. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision No. 986 sur les dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision No. 987 sur les thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision No. 988 sur le thème et les dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine. Journée internationale de la femme. 15ème cycle des Discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase du Sud, qui a eu lieu à Genève (Suisse), le 4 mars 2011. Situation en Biélorussie et observation par le BIDDH des procès post-électoraux. Liberté des médias et d’expression en Turquie. Liberté de religion aux États-Unis d’Amérique. Événements récents au Moyen-Orient et en Afrique du Nord. Guantánamo et politique relative aux détenus. Inauguration du Centre de commémoration de l’Holocauste dans l’ex-République yougoslave de Macédoine.

Sommet de l’OSCE 2010 – conclusions et suivi (Président, annexe 1; Kazakhstan, annexe 2). Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision No 965 sur l’adoption de la stratégie de l’OSCE en matière de formation pour la période 2011–2013. Décision No 966 sur la prorogation du mandat du Comité d’audit. Décision No 967 sur la révision du Budget unifié de 2010. Décision No 968 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision No 969 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana. Décision No 970 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision No 971 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Décision No 972 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, annexe 3). Décision No 973 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Décision No 974 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision No 975 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision No 976 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Décision No 977 sur le changement de nom de la Mission de contrôle de l’OSCE à Skopje chargée d’éviter le débordement du conflit et la prorogation de son mandat. Décision No 978 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Zagreb (Croatie, annexe 4). Décision No 979 sur la prorogation de l’application de la décision du Conseil Ministériel No 17/06. Élections à l’Assemblée du Kosovo le 12 décembre 2010.

Negotiations on Confidence- and Security-Building Measures

Address by the Alternate Minister for Foreign Affairs of Greece and Special Envoy of the Chairman-in-Office, Dimitris P. Droutsas.

Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Situation des droits de l’homme aux États-Unis d’Amérique. Rapport du Rapporteur de l’OSCE au titre du Mécanisme de Moscou (République tchèque, également ai nom de l’Allemagne, des États-Unis d’Amérique, du Canada, du Danemark, de la Finlande, du Royaume-Uni, de l’Islande, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, de la Roumanie, de la Slovaquie et de la Suède, Annexe 1; Fédération de Russie, Annexe 2; Hongrie-Union européenne, Annexe 3; États-Unis d’Amérique, Annexe 4; Suisse, également au nom du Liechtenstein, Annexe 5; Canada, Annexe 6; Biélorussie, Annexe 7).