Bibliothèque de documents
Décision No 1291 du Conseil permanent
Publishing date: 3 mai 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Bulgarie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie 4).
Journal de la 1188ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 juin 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Bichkek et du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek.
Journal de la 892ème séance plénière du Forum
Publishing date: 19 septembre 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur le code de conduite: Contrôle démocratique des forces armées: – Exposé de M. B. von Sydow, Président de la Commission de la défense suédoise et membre du Parlement suédois; – Exposé de M. S. K. Rakhmanov, Président de la Commission permanente des affaires étrangères et de la sécurité nationale du Conseil de la République, Assemblée nationale de la République de Biélorussie; – Exposé du colonel Y. Matlai, chef du Département juridique chargé de l’ouest du territoire, Direction juridique du Ministère ukrainien de la défense (Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, Roumanie, annexe 1). Exercice militaire d’envergure, qui a lieu en Azerbaïdjan du 17 au 22 septembre 2018 (Arménie, annexe 2).
Journal de la 886ème séance spéciale du Forum
Publishing date: 30 mai 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de Sécurité: Le Centenaire de la fin de la Première Guerre Mondiale – un message pour le contexte actuel en matière de sécurité: – Exposé de M. B. Repe, Professeur titulaire d’histoire contemporaine à la faculté des lettres de l’Université de Ljubljana; – Exposé de Mme C. Horel, Directrice de la recherche à l’UMR SIRICE de l’Université Panthéon-Sorbonne et Secrétaire générale du Comité international des sciences historiques; – Exposé de M. M. C. Ortner, Directeur du Musée d’histoire militaire et de l’Institut d’histoire militaire, Vienne.
Décision No 1286 du Conseil permanent
Publishing date: 25 janvier 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE a deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Bulgarie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).
Journal de la 69ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 6 juin 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Le Dialogue structuré (Royaume-Uni, annexe 1; Espagne, annexe 2; Ukraine, annexe 3). Réunion du Partenariat international contre l’impunité d’utilisation des armes chimiques tenue à Paris les 17 et 18 mai 2018 (France, annexe 4).
Décision No 1297 du Conseil permanent
Publishing date: 14 juin 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision relative à l’ordre du jour et aux modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2018.
Journal de la 1169ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 18 décembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Commissaire européen chargé de la politique européenne de voisinage et des négociations d’élargissement, S. E. M. Johannes Hahn. Nouvelle Ministre fédérale autrichienne pour l’Europe, l’intégration et les affaires étrangères et nouvelle Présidente en exercice, S. E. Mme Karin Kneissl.
Décision No 1293 du Conseil permanent
Publishing date: 17 mai 2018
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’arrangement financier pour la mise en oeuvre du Budget unifié de l’OSCE de 2018 et du budget de la MSO (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; France, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3).
Journal de la 1171ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 11 janvier 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe