Bibliothèque de documents

Le Président, au nom du Conseil permanent, a souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de l’Italie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Vittorio Rocco di Torrepadula. Rapport du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales. Décision no 1086 sur la recommandation relative à la nomination du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales. Réponse à une déclaration sur la xénophobie, l’antisémitisme et le néonazisme dans l’espace de l’OSCE faite par la Fédération de Russie à la 959e séance du Conseil permanent. Réponses à une déclaration sur les manifestations contre le mariage entre personnes du même sexe dans l’espace de l’OSCE faite par la Fédération de Russie à la 959e séance du Conseil permanent. Dix-huitième anniversaire du massacre de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine). Quarantième anniversaire de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, célébré le 7 juillet 2013. Sécurité des journalistes dans l’espace de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, au nom du Conseil permanent, a exprimé ses condoléances à la Roumanie à la suite d’un accident d’autocar qui s’est produit au Monténégro le 23 juin 2013. Allocution du Secrétaire exécutif de la Communauté d’États indépendants, S. E. M. Sergei Lebedev. Mission de l’OSCE à Skopje (Grèce, annexe 1; ex-République yougoslave de Macédoine, annexe 2). Rapport annuel 2012 du Secrétaire général sur la mise en oeuvre des politiques de recrutement de l’OSCE. Élections législatives tenues en Albanie le 23 juin 2013. Expulsion de force de l’organisation non gouvernementale « Pour les droits de l’homme » à Moscou. Peine de mort en Biélorussie. Récente adoption, par la partie transinistrienne, du soi-disant « acte juridique relatif à la frontière ». Rapport sur les activités du Président en exercice. Cinquième Congrès mondial contre la peine de mort, tenu à Madrid du 12 au 15 juin 2013 (Espagne, également au nom de la France, de la Norvège et de la Suisse, annexe 3).

Le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Géorgie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur K. Zaldastanichvili, qui a prononcé un bref discours pour marquer sa prise de fonctions. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Décision no 1084 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2013 (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2). Chef du Centre de l’OSCE à Astana. Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Récentes manifestations en Turquie. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Fédération de Russie. Poursuites en diffamation intentées contre les médias et intégrité de la justice en Slovaquie. Violation du droit à la vie privée par les États-Unis d’Amérique. Liberté d’expression en Azerbaïdjan.

Agenda of the meeting

Allocution du Secrétaire général de l’Organisation pour la démocratie et le développement économique (GUAM), S. E. M. Valeri Chechelashvili. Centre de l’OSCE à Achgabat. Centre de l’OSCE à Bichkek et Académie de l’OSCE à Bichkek. Réunion dans le cadre du format de négociation à « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien, tenue à Odessa (Ukraine), les 23 et 24 mai 2013. Violences contre des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Géorgie et aux États-Unis d’Amérique. Installation de barrières dans la région de Tskhinvali. Détention de M. G. Nurmuhammedov, ancien Ministre de la culture, au Turkménistan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Conférence de haut niveau de l’OSCE sur la tolérance et la non-discrimination (y compris l’éducation des jeunes aux droits de l’homme axée sur la tolérance et la non-discrimination), tenue à Tirana les 21 et 22 mai 2013 (Turquie, également au nom de la Norvège et de la Suisse, annexe 1; Albanie, annexe 2).

Report by the HCNM, Ambassador Knut Vollebaek and by the Representative on Freedom of the Media, Miklos Haraszti. Decision No. 865, 866, 867, 868, 869, 870, 871, 872, 873, 874 (interpretative statement by the Delegation of Belarus attached), 875, 876.

Report by the Special Envoy of the Chairman-in-Office, Ambassador Heikki Talvitie. Report by the Three Personal Representatives of the Chairman-in-Office on Tolerance. Report by OSCE Project Co-ordinator in Ukraine, Ambassador Lubomir Kopaj.

Le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Roumanie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur C. Istrate, qui a prononcé un bref discours pour marquer sa prise de fonctions. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Présentation de l’aperçu du programme pour 2014 par le Secrétaire général. Journée internationale de lutte contre l’homophobie et la transphobie, célébrée le 17 mai 2013. Liberté des médias aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Troisième réunion trilatérale au sommet entre les présidents turc, de Bosnie-Herzégovine et serbe, tenue à Ankara les 14 et 15 mai 2013. Élections législatives devant se tenir en Norvège le 9 septembre 2013. Journée nationale de l’abolition de l’esclavage et du commerce d’esclaves en France, célébrée le 10 mai 2013.

Agenda of the meeting

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1344 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Finlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).