Bibliothèque de documents
Décision No 1405 du Conseil permanent
Publishing date: 3 juin 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1405 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2021.
Décision No 1404 du Conseil permanent
Publishing date: 3 juin 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1404 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2021.
Décision No 1403 du Conseil permanent
Publishing date: 3 juin 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1403 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2021 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale.
Journal de la 982ème séance plénière du Forum
Publishing date: 7 juillet 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Armes légères et de petit calibre (ALPC) et stocks de munitions conventionnelles (SMC): mècanisme d’assistance pratique: – Exposé du lieutenant-colonel N. Luković, Conseiller principal, Département de la gestion et de l’administration du matériel, Ministère monténégrin de la défense; – Exposé de M. W Kernmaier, Chef de la Section du renforcement international des capacités dans le domaine de la logistique des armes et des munitions, École de logistique des forces armées autrichiennes, Ministère autrichien de la défense; – Exposé de M. R. Mossinkoff, Administrateur principal chargé de l’appui au FCS, Centre de prévention des conflits de l’OSCE (Autriche, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3; Arménie, annexe 4; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 5; Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance dans le domaine des armes légères et de petit calibre et des stocks de munitions conventionnelles (Autriche), annexe 6). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Slovénie-Union européenne, annexe 7; États-Unis d’Amérique, annexe 8; Royaume-Uni, annexe 9). Contributions financières à des projets dans l’espace de l’OSCE (Autriche, annexe 10). Exposé sur l’exercice militaire « Griffon vert » devant se dérouler du 27 septembre au 8 octobre 2021 (Allemagne, annexe 11). Exposé sur l’exercice militaire « Cossack Mace 2021 » devant se dérouler du 12 au 24 juillet 2021.
Déclaration de l’UE sur la déclaration des co-présidents du groupe de Minsk
Publishing date: 9 décembre 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 981ème séance plénière du Forum
Publishing date: 30 juin 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/21 sur les dates de la Réunion de 2021 des chefs des centres de vérification. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 4/21 sur le guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de destruction des armes légères et de petit calibre (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Portugal-Union européenne, annexe 1; Royaume-Uni, annexe 2, annexe 3; Canada, annexe 4). Report de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2021 (Arménie, annexe 5; Turquie, annexe 6; Azerbaïdjan, annexe 7).
Document No.1/20- DECLARATION ON STRENGTHENING CO-OPERATION IN COUNTERING TRANSNATIONAL ORGANIZED CRIME
Publishing date: 25 février 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1406 du Conseil permanent
Publishing date: 29 juin 2021
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1406 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; Portugal-Union européenne, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4; Turquie, déclaration interprétative 5; Canada, déclaration interprétative 6; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 7).
Journal de la 1322ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 29 juin 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1406 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; Portugal-Union européenne, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4; Turquie, déclaration interprétative 5; Canada, déclaration interprétative 6; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 7). Élections à la Douma d’État de la Fédération de Russie prévues le 19 septembre 2021.
Déclaration de l’UE sur le rapport de l’Auditeur externe et sur le rapport du Comité d’audit
Publishing date: 23 septembre 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe