Bibliothèque de documents
Permanent Council Decision No. 351 (fr)
Publishing date: 25 mai 2000
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council, OSCE Mission to Bosnia and Herzegovina
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Supplementary budget for OSCE tasks in Bosnia and Herzegovina relating to the supervision of the general elections in the year 2000. Annex- Supplementary budget.
Permanent Council Decision No. 363 (fr)
Publishing date: 22 juin 2000
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Place, date and overall theme for the ninth meeting of the Economic Forum
Journal de la 922ème séance plénière du Forum
Publishing date: 24 juillet 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration finale de S. E. M. Muzaffar Huseinzoda, Vice-Ministre des affaires étrangères de la République du Tadjikistan (Azerbaïdjan, annexe 1; Arménie, annexe 2).
Journal de la 75ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 16 octobre 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur le dialogue structuré: Rapport du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré (Autriche, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2).
Journal de la 814ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 mars 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/16 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du cinquième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Exposé de la Présidence italienne de la séance de clôture de la Réunion annuelle 2016 d’évaluation de l’application. Déclaration de clôture de la Présidence néerlandaise du GCS prononcée par S. E. Mme Désirée Kopmels, Présidente du Forum pour la coopération en matière de sécurité. Contributions financières à des projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles ainsi qu’à l’élimination de produits chimiques dangereux (Allemagne, annexe 3).
Permanent Council Decision No. 349 (fr)
Publishing date: 18 avril 2000
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Extension of the appointment of the external auditor
Journal de la 1136ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 mars 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés de Mme Hanna Herbst, Rédactrice en chef adjointe de Vice Austria, et de Mme Teresa Havlicek, Rédactrice en chef du contenu en ligne de Wienerin.at, sur la sécurité des femmes journalistes en ligne. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1245 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2017. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale de la femme, célébrée le 8 mars 2017. Droits des enfants réfugiés le long des itinéraires de migration vers l’Europe. Fermeture des « points de passage » dans la région abkhaze occupée de la Géorgie. Nécessité de mener des négociations de fond en vue de parvenir à un règlement du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Situation politique dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Appel à la libération de M. M. Huseynov en Azerbaïdjan. Crimes inspirés par la haine aux États-Unis d’Amérique. Nécessité d’appliquer les accords conclus aux sommets de Vienne et de Saint-Pétersbourg. Élections législatives prévues en Allemagne le 24 septembre 2017. Publication, par le Département d’État des États-Unis d’Amérique, des rapports par pays de 2016 sur les pratiques en matière de droits de l’homme. Élection présidentielle prévue en Serbie le 2 avril 2017.
Permanent Council Decision No. 346 (fr)
Publishing date: 6 avril 2000
Content type: Décision / Déclaration
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Extension of the mandate of the Director of the Office for Democratic Institutions and Human Rights
Permanent Council Decision No. 341 (fr)
Publishing date: 10 février 2000
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council, OSCE Mission in Kosovo
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Permanent Council Decision No. 345 (fr)
Publishing date: 23 mars 2000
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council, OSCE Office in Zagreb (closed)
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe