Publications
OSCE Annual Report 2004 (fr)
Publishing date: 6 mai 2004
Content type: Rapport annuel
Where we are: OSCE Secretary General, OSCE Secretariat
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
The OSCE's agenda in 2004 was largely set by the decisions taken at the Maastricht Ministerial Council in December 2003, particularly the OSCE Strategy to Address Threats to Security and Stability in the Twenty-First Century and the OSCE Strategy Document for the Economic and Environmental Dimension. In light of these decisions, the Bulgarian Chairmanship decided that implementation should be the main theme for the year. A major topic in 2004 was reform of the OSCE. The Chairmanship also put tolerance and non-discrimination high on its agenda, holding key events on combating anti-Semitism, racism, and xenophobia, and tackling hate speech on the Internet. Intensifying the co-operation between the OSCE and other international organizations engaged in maintaining security and stability in the OSCE area featured prominently in the activities of the Bulgarian Chairmanship. With the Organization's first mission outside its area- the Election Support Team to Afghanistan- the OSCE broke new ground under the Bulgarian Chairmanship. Mongolia was welcomed as the OSCE's newest Partner for Co-operation.
Gestion des risques et menaces liés aux "combattants terroristes étrangers": orientations sur une approche conforme aux droits de l’homme
Publishing date: 12 septembre 2018
Content type: Guide / manuel
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Human rights, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Si la définition et la portée du terme « combattant terroriste étranger » sont sujets à controverse, cette expression sert généralement depuis quelques années à désigner une personne qui a quitté son pays d’origine pour se rendre dans un État où elle commet ou appuie des actes terroristes, y compris dans le contexte d’un conflit armé, en particulier en Iraq et en Syrie. Le présent document a pour but de fournir aux États des orientations (accompagnées d’analyses) au sujet de certaines questions essentielles en matière de droits de l’homme. Ces questions doivent être prises en compte pour faire face, dans le respect des droits de l’homme et de l’état de droit, aux menaces posées par les combattants terroristes étrangers. Après un bref aperçu du contexte et des réponses apportées à l’échelle internationale et nationale, nous formulerons un ensemble de recommandations pour gérer les flux et le retour de combattants terroristes étrangers de façon conforme aux droits de l’homme.
Des coalitions pour la tolérance et contre la discrimination: Guide pratique
Publishing date: 25 juin 2018
Content type: Guide / manuel
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Former une coalition permet à chacun de ses membres de mieux se faire entendre en s’associant avec les autres. L’antisémitisme, l’intolérance et la discrimination sont profondément ancrés dans l’ensemble de la région de l’OSCE; pour les combattre, nombre de communautés et d’organisations doivent conjuguer leurs efforts. Aucun groupe isolé ne peut mener seul une action de cette envergure. En réunissant des groupes dotés de différentes compétences, expériences, ressources et relations, les coalitions peuvent constituer un moyen très efficace d’introduire des changements à grande échelle et durables pour traiter les questions de discrimination. Le nouveau guide du BIDDH propose aux dirigeants communautaires et aux organisations de la société civile de la région de l’OSCE une démarche fondée sur les droits de l’homme, et une base concrète pour former des coalitions visant à combattre la discrimination et à bâtir des sociétés plus tolérantes et plus pacifiques. Ce guide, qui contient une multitude de ressources et de bonnes pratiques, des conseils pour prendre en compte les questions de genre et des instructions étape par étape, constitue un point de départ, non seulement pour les organisations de la société civile et les communautés qui s’organisent pour créer des coalitions, en vue de renforcer l’action contre l’intolérance et la discrimination, mais aussi pour l’ensemble des membres de la société civile qui souhaitent former des coalitions pour défendre leur cause.
Rapport annuel de l’OSCE 2015
Publishing date: 13 mai 2016
Content type: Rapport annuel
Where we are: OSCE Secretary General, OSCE Secretariat
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le rapport annuel du Secrétaire général de l’OSCE donne une vue d’ensemble des activités de l’Organisation et de sa coopération avec les États partenaires et d’autres organisations.
Communauté de Sécurité, Numéro 1/2016
Publishing date: 24 juin 2016
Content type: Périodique / Journal / Magazine
Where we are: Security Community
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Lignes directrices relatives à la protection des défenseurs des droits de l’homme
Publishing date: 10 juin 2014
Content type: Guide / manuel
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Human rights
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Les présentes lignes directrices sont fondées sur les engagements de l'OSCE et sur les normes universellement reconnues en matière de droits de l’homme que les États participants de l'OSCE se sont engagés à respecter. Elles reposent sur les principaux instruments internationaux relatifs à la protection des défenseurs des droits de l'homme, en particulier la Déclaration des Nations Unies susmentionnée. Elles ne fixent pas de nouvelles normes et ne cherchent pas à créer des droits « spéciaux » pour les défenseurs des droits de l'homme, mais se concentrent sur la protection des droits de l'homme de tous ceux qui sont en danger en raison de leurs activités en faveur des droits de l’homme. Par conséquent, ces lignes directrices visent à contribuer à la promotion de la protection des droits de l'homme pour tous.
Le Partenariat méditerranéen pour la coopération de l’OSCE: Compilation des documents et informations pertinents
Publishing date: 18 décembre 2014
Content type: Guide / manuel
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Cette brochure offre une vaste description de la relation entre l’OSCE et ses partenaires méditerranéens, la liste exhaustive et le texte des documents sur lesquelles cette relation est fondée, une présentation des projets techniques de coopération en cours, ainsi qu’un aperçu des recommandations formulées lors des conférences, séminaires et autres évènements en lien avec la Méditerranée, organisés par l’OSCE depuis le Conseil ministériel de Vilnius en 2011. Des développements sont également consacrés au rôle de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, et au nouveau réseau Track II méditerranéen de chercheurs et de think tanks lancé à Rome en 2014. Une sélection des publications de l’OSCE y figure, y compris l’ensemble de ceux traduits en arabe. Enfin, la brochure s’achève sur un parallèle entre le Partenariat méditerranéen et le processus “Helsinki + 40" en cours.
Rapport annuel de l’OSCE 2014
Publishing date: 3 juillet 2015
Content type: Rapport annuel
Where we are: OSCE Secretary General, OSCE Secretariat
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le rapport annuel du Secrétaire général de l’OSCE donne une vue d’ensemble des activités de l’Organisation et de sa coopération avec les États partenaires et d’autres organisations.
Lignes directrices sur la liberté d’association
Publishing date: 1 janvier 2015
Content type: Guide / manuel
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Democratization
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Les Lignes directrices sur la liberté d'association, rédigées conjointement par le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme de l'OSCE (OSCE/BIDDH) et la Commission européenne pour la démocratie par le droit du Conseil de l'Europe (Commission de Venise), ont été élaborées afin de promouvoir la mise en œuvre du droit à la liberté d’association. Ces lignes directrices visent à offrir conseils et expertise sur la façon de légiférer sur les questions relatives à la liberté d’association conformément aux normes internationales en matière de droits de l’homme et aux engagements pris dans le cadre de l'OSCE. Elles reflètent également l'évolution des bonnes pratiques observées dans certains pays, et sont destinées à améliorer la connaissance de ce droit en général. Ces lignes directrices sont principalement destinées à être utilisées par les législateurs chargés de l'élaboration des lois qui règlementent ou concernent les associations, mais également par les associations, leurs membres et les défenseurs des droits de l’homme afin de les aider dans leurs activités de plaidoyer en matière de droits de l’homme.
OSCE Rapport annuel 2012
Publishing date: 18 mars 2013
Content type: Rapport annuel
Where we are: OSCE Secretary General, OSCE Secretariat
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe