Bibliothèque de documents
Journal de la 977ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality, National minority issues, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice pour la parité des sexes (Royaume-Uni, annexe 1). Journée des droits de l’homme célébrée le 10 décembre 2013 (États-Unis d’Amérique, annexe 2). Élections municipales tenues au Kosovo les 3 novembre et 1er décembre 2013. Événements récents en Ukraine. Rapport sur les activités du Président en exercice. Projet d’ordre du jour annoté de la première réunion préparatoire du Forum économique et environnemental 2014, prévue à Vienne le 28 janvier 2014 (Suisse, annexe 3). Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme sur les droits des LGBT prononcé le 12 décembre 2013.
Journal de la 973ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 novembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE en Moldavie. Rapport sur les progrès accomplis dans le cadre du Processus Helsinki+40. Décision no 1100 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Décision no 1101 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana. Décision no 1102 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision no 1103 sur la prorogation du mandat du centre de l’OSCE à Bichkek. Décision no 1104 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Premier anniversaire de l’adhésion de la Mongolie à l’OSCE en tant que cinquante-septième État participant. Activités lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) prévues en Biélorussie du 6 au 10 décembre 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 970ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 novembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) au sujet de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Rapport des Représentants personnels du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme; pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; et pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions. Élections municipales tenues au Kosovo le 3 novembre 2013. Élections présidentielles tenues au Tadjikistan le 6 novembre 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 968ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Elections, Countering terrorism, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite d’un attentat terroriste qui a été perpétré à Volgograd le 21 octobre 2013. La Fédération de Russie a remercié le Président de son expression de condoléances. La Lituanie-Union européenne, la Mongolie, les États-Unis d’Amérique, la Turquie et l’Azerbaïdjan ont également fait part de leurs condoléances à la Fédération de Russie. Allocution du Secrétaire général du Conseil de l’Europe, S. E. M. Thorbjørn Jagland. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Décision no 1094 sur l’Équipe d’appui aux élections en Afghanistan. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) en Norvège. Marche des fiertés intitulée « Montenegro Pride-Proudly » tenue à Podgorica le 20 octobre 2013. Affaire Azimjon Askarov au Kirghizistan. Déclaration de la France au nom des coprésidents du Groupe de Minsk et du Représentant personnel du Président en exercice pour le conflit dont la Conférence de Minsk de l’OSCE est saisie (SEC.PR/340/13). Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux à l’Ambassadeur Aviv Shir-On, Représentant permanent d’Israël (partenaire pour la coopération) auprès de l’OSCE. Projet « L’OSCE mise en scène » prévu à Vienne et à Belgrade en 2014. Conférence de haut niveau sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et l’intolérance en Europe tenue à Erevan les 21 et 22 octobre 2013.
Journal de la 967ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Élection présidentielle tenue en Azerbaïdjan le 9 octobre 2013 (Azerbaïdjan, annexe). Rapport final du BIDDH de l’OSCE sur la mission d’observation de l’élection présidentielle du 26 juin 2013 en Mongolie. Liberté des médias en Lituanie. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Déclaration de l’UE en réponse aux trois représentants personnels de la Présidence en exercice pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 7 novembre 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 966e séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Ministre Géorgienne des affaires étrangères, s. e. Mme Maia Panjikidze. PPrésentation, par le Secrétaire général de l’OSCE, du projet de Budget unifié pour 2014. Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Décision no 1093 sur la modification du Statut du personnel de l’OSCE. Rapport final du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) sur sa mission d’observation des élections présidentielles tenues en Mongolie le 26 juin 2013 (ODIHR.GAL/60/13). Annulation de la Marche des fiertés à Belgrade. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort observée le 10 octobre 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice. Réunion des ministres de la défense de l’Europe du Sud-Est organisée dans le cadre de la Conférence ministérielle régionale d’ensemble tenue en Slovénie du 1er au 3 octobre 2013: Slovénie (annexe).
Journal de la 965ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 septembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président, au nom du Conseil permanent, a souhaité la bienvenue à l’Ambassadeur Bahtijors Hasans, nouveau Représentant permanent de la Lituanie auprès de l’OSCE; à l’Ambassadeur Keith Azzopardi, nouveau Représentant permanent de Malte auprès de l’OSCE; à l’Ambassadeur Daniel Baer, nouveau Représentant permanent des États-Unis d’Amérique auprès de l’OSCE; à l’Ambassadeur Maxime Lefebvre, nouveau Représentant permanent de la France auprès de l’OSCE; et à l’Ambassadeur Makoto Taketoshi, nouveau Représentant permanent du Japon auprès de l’OSCE. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Participation des ONG à la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine devant se tenir à Varsovie du 23 septembre au 4 octobre 2013. Visite au niveau des ambassadeurs effectuée dans les Balkans occidentaux du 8 au 13 septembre 2013.
Journal de la 962ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 25 juillet 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, présenté ses condoléances à l’Espagne à la suite de l’accident de chemin de fer qui s’est produit à proximité de Saint-Jacques-de-Compostelle le 24 juillet 2013. Rapport sur les progrès réalisés dans le cadre du Processus Helsinki+40. Décision n 1088 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du vingt-deuxième Forum économique et environnemental. Décision n 1089 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2012 et sur le rapport du Vérificateur extérieur. Affaires S. Magnitsky, A. Navalny et P. Ofitserov en Fédération de Russie. Développements récents en Biélorussie. Situation des Roms dans l’espace de l’OSCE. Réponse à une déclaration sur la xénophobie, l’antisémitisme et le néonazisme dans l’espace de l’OSCE faite par la Fédération de Russie à la 959e séance du Conseil permanent. Extradition de M. D. Ustinov de la Lituanie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Visite du centre de détention de la baie de Guantánamo que prévoit d’effectuer le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Conférence sur la médiation dans l’espace de l’OSCE, tenue à Bucarest les 15 et 16 juillet 2013.
Journal de la 961ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 juillet 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, National minority issues, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a fait savoir au Conseil permanent que le Président en exercice, dans une lettre (annexe 1) en date du 17 juillet 2013, avait annoncé l’adoption, par une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 2/13 du Conseil ministériel (MC.DEC/2/13) sur la nomination du Haut Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales; le texte de cette décision est joint au présent journal. Allocution du Secrétaire général de l’Organisation de coopération de Shanghai (OCS), M. Dimitri Mezentsev. Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision no 1087 sur les dates et l’ordre du jour de la Réunion de 2013 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Rapport de la mission d’évaluation des besoins du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) de l’OSCE sur l’élection présidentielle prévue en Azerbaïdjan en octobre 2013 (ODIHR.GAL/51/13). Libération de l’ancien ministre de la culture, M. G. Nurmuhammedov, au Turkménistan. Rapport sur les Activités du Président en Exercice. Activités visant à promouvoir la tolérance et la non-discrimination à Andorre. Érection à Berlin d’un monument aux victimes des programmes nazis d’euthanasie (Allemagne, annexe 2).