Bibliothèque de documents
Déclaration de l’UE sur l’attaque à Nice
Publishing date: 20 juillet 2016
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1105ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 juin 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Astana. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Récentes attaques perpétrées par des combattants terroristes étrangers. Rapport sur les activités du Président en exercice. Forum économique international de Saint-Pétersbourg, se tenant du 16 au 18 juin 2016.
Journal de la 59ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 1 juillet 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Gestion des frontières, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président (CP), le Luxembourg-Union européenne, le Saint-Siège, la Fédération de Russie, la Turquie, la Biélorussie, le Canada, les États-Unis d’Amérique, l’Azerbaïdjan, l’Arménie, l’Ukraine et l’Assemblée parlementaire de l’OSCE ont exprimé leurs condoléances à la Tunisie (partenaire pour la coopération) et à la France pour les récentes attaques terroristes dans ces pays. Dynamique régionale du trafic d’armes vu sous l’angle de la sécurité des frontières dans la région méditerranéenne: Exposés de M. E. Sánchez Merchán, Ministère espagnol de l’intérieur, et de Mme Q. Hanlon, Présidente et Directrice exécutive du Strategic Capacity Group (Suisse, annexe 1; Italie, annexe 2).
Journal de la 1101ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 26 mai 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Ministre des affaires étrangères de l’Estonie et Présidente du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, S.E. Mme Marina Kaljurand. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Rapport du Secrétaire Général sur les activités de l’OSCE visant à prévenir et contrer l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1207 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Pays-Bas-Union européenne, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6). Remise en liberté de Mme N. Savchenko incarcérée en Fédération de Russie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Présence de combattants terroristes étrangers de la Fédération de Russie dans l’est de l’Ukraine. Journée internationale de la famille, observée le 15 mai. Interdiction frappant les médias russes en Lettonie. Protection des enfants migrants non accompagnés au sein de l’Union européenne. Peine de mort en Biélorussie. Liberté de réunion au Kazakhstan. Affaires A. Avakian et O. Kobilov (son avocat) en Ouzbékistan. Référendum sur les amendements à la Constitution du Tadjikistan. Report des élections dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Remise en liberté de Mme K. Ismayilova en Azerbaïdjan. Levée de l’immunité parlementaire en Turquie. Rapport sur les Activités du Président en Exercice.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 13 juin 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Déclaration de l’UE en réponse à la présentation du rapport par le Secrétaire Général de l’OSCE, l’Ambassadeur Lamberto Zannier
Publishing date: 26 mai 2016
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 4 mai 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Statement by the Delegation of San Marino on the terrorist attacks in Istanbul, Turkey, on 19 March, and in Brussels on 22 March 2016
Publishing date: 7 avril 2016
Collections: 1095th Plenary Meeting of the Permanent Council
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1090ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 février 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1199 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Pays-Bas-Union européenne, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Menaces contre l’opposition politique et les voix indépendantes en Fédération de Russie. Loi sur les organisations non gouvernementales au Kazakhstan. Procédure pénale engagée à l’encontre de membres du Parti de la renaissance islamique du Tadjikistan (PRIT). Recours à la torture par du personnel militaire des États-Unis d’Amérique. Droits des enfants migrants dans l’Union européenne. Peine de mort en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux au Représentant permanent de l’Afghanistan auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Erfani. Conclusions du Conseil des affaires étrangères de l’Union européenne sur la Biélorussie. Élections présidentielles prévues en Autriche le 24 avril 2016.