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L’OSCE, qui compte 57 États participants en Amérique du Nord, en Asie et en Europe, est la plus grande organisation de sécurité régionale du monde. Elle oeuvre en faveur de la paix, de la démocratie et de la stabilité pour plus d’un milliard de personnes

Cette fiche d'information fournit des informations clés sur le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme (BIDDH) de l'OSCE, son mandat et ses domaines d'activité.

Le présent guide des meilleures pratiques s’applique exclusivement aux stocks étatiques de munitions conventionnelles destinées aux forces militaires, paramilitaires, de sécurité et de police d’un État participant, conformément à ce qui est indiqué aux sections II et III du Document de l’OSCE sur les stocks de munitions conventionnelles (FSC.DOC/1/03), en date du 19 novembre 2003. Toutes les autres munitions, telles que les munitions détenues par des particuliers ou les munitions utilisées pour des armes non conventionnelles comme les armes NBC ou autres dispositifs CBRN, en sont exclues. Le guide contient des informations particulièrement utiles pour ceux qui oeuvrent à la mise en place d’une politique et de procédures nationales. En conséquence, les informations et recommandations fournies peuvent servir à élaborer une politique, des directives opérationnelles générales et des procédures sur tous les aspects du marquage, de l’enregistrement et de la tenue de registres pour les munitions.

Le présent Guide a pour objectif de fournir des orientations en vue d’assurer une gestion et une sécurité efficaces des stocks d’armes légères et de petit calibre (ALPC). Il est destiné à aider à instaurer des normes communes élevées et à servir de base pour l’élaboration, l’application et la facilitation de nouvelles normes nationales en vue d’améliorer la gestion et la sécurité des stocks nationaux.

Le présent Guide a été rédigé et publié initialement en tant qu’Annexe C – Systèmes portatifs de défense aérienne (MANPADS) – au Guide des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de gestion, de sécurité et de destruction des stocks élaboré par les gouvernements des pays suivants: Allemagne, Canada, États-Unis d’Amérique, Fédération de Russie, France, Italie, Suède et Turquie. Cette révision établit un guide à part entière des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de gestion, de sécurité et de destruction des systèmes portatifs de défense aérienne (MANPADS) rédigé par le Gouvernement des États-Unis d’Amérique et relu et commenté par l’Allemagne, le Royaume-Uni, la Fédération de Russie, la Suisse et les bureaux extérieurs de l’OSCE.

Ce document est un abrégé de l'Occasional Paper Applying Gender-Sensitive Approaches in Combating Trafficking in Human Beings, basé sur les résultats d'un projet de recherche multi-méthodes, comprenant des enquêtes, des interviews d'experts et des réunions de groupes d'experts menées avec des participants issus de plus de la moitié des États participants de l'OSCE. En conjuguant les voix des survivants, des experts de la lutte contre la traite, des prestataires de services et des forces de l'ordre, ce document offre un compte rendu complet des aspects liés au genre dans la traite des êtres humains. Il fournit également une base de discussion sur les moyens envisageables pour appliquer des approches sensibles au genre. Le rapport explore donc une série de critères liés au genre qui ne sont souvent pas pris en compte dans les stratégies existantes de prévention, de protection et de poursuites judiciaires.

Cour de conciliation et d’arbitrage Documents de base • Convention de conciliation et d’arbitrage au sein de l’OSCE • Règlement de procédure • Ratifications / adhésions

L’intolérance et la discrimination dont les Roms et les Sintés sont victimes depuis des siècles, notamment sous forme de déclarations et de stéréotypes nocifs, continuent de préoccuper la région OSCE. Trop souvent, l’intolérance à l’égard des Roms expose ces derniers à des crimes de haine allant de graffitis anti-Roms à des violences à mobile raciste. Les crimes de haine ont un impact considérable et durable sur leurs victimes, perpétuent les inégalités, et mettent à mal la sécurité et la cohésion sociale. Les crimes de haine contre les Roms sont porteurs d’un message d’exclusion non seulement envers les victimes Roms et Sintés et leurs communautés, mais aussi envers la société dans son ensemble. Chacun a un rôle à jouer dans la lutte contre les crimes de haine anti-Roms et contre toutes les formes d’intolérance et de discrimination. La présente fiche d’information met en lumière l’impact des crimes de haine anti-Roms et explique comment reconnaître ces crimes.

Les crimes de haine motivés par le racisme et la xénophobie peuvent prendre différentes formes, et ils ciblent des personnes de divers groupes dans toute la région OSCE. Certaines communautés sont particulièrement vulnérables, mais tout groupe ethnique ou racial peut être la cible de racisme.