Bibliothèque de documents
Journal de la 974ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 novembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Lettonie à la suite de l’effondrement d’un bâtiment qui s’est produit à Riga le 21 novembre 2013. Rapport de la Représentante pour la liberté des médias. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation sur la mise en oeuvre du plan d’action de l’OSCE 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1105 sur le calendrier et les modalités d’organisation de la vingtième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Turquie, également au nom de l’Azerbaïdjan, du Kazakhstan et du Kirghizstan, déclaration interprétative). Réforme de la dimension humaine et questions budgétaires connexes. Rapport sur les activités du Président en exercice. Douzième réunion de la Commission du Document de clôture des négociations au titre de l’Article V de l’Annexe 1-B de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine, tenue le 26 novembre 2013 (Hongrie, annexe).
Journal de la 969ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality, Policing
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de M. Ranko Krivokapic, Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Présence de l’OSCE en Albanie. Élections présidentielles tenues en Géorgie le 27 octobre 2013. Élections municipales prévues au Kosovo le 3 novembre 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice. Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité de l’ONU sur le renforcement du partenariat synergique entre l’ONU et l’Organisation de la coopération islamique tenue à New York le 28 octobre 2013 (Azerbaïdjan, annexe).
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 11 juin 2013
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 722ème séance plénière du Forum
Publishing date: 26 juin 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur la démilitarisation des stocks de munitions et d’armements en Albanie: une contribution à la sécurité de l’Albanie et de la région, par M. E. Spahiu, Vice-Ministre albanais de la défense, et le major S. Sina; et sur les moyens de faire avancer le travail du FCS et de renforcer la coopération: armes légères et de petit calibre et stocks de munitions conventionnelles, par le lieutenant-colonel S. Macrory-Tinning, Président du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre, et le lieutenant-colonel L. Szatmári, Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles. Service militaire obligatoire sans distinction de sexe en Norvège.
Journal de la 721ère séance plénière du Forum
Publishing date: 12 juin 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Human rights, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur les femmes, la paix et la sécurité, ainsi que sur la prévention de la violence sexuelle dans les conflits, par M. A. Long, Conseiller principal pour les questions politiques, et Mme J. Upton, Responsable politique et programme, Initiative de prévention de la violence sexuelle dans les conflits, Ministère des affaires étrangères et du Commonwealth du Gouvernement du Royaume-Uni; et sur les moyens de faire avancer le travail du FCS et de renforcer la coopération: assistance à la mise en oeuvre de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies, par Mme B. Koçyiğit, Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 (États-Unis d’Amérique, annexe 1). Contribution financière à des projets liés au Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité: Allemagne (annexe 2). Stratégie de sécurité nationale pour 2013 approuvée par le Gouvernement espagnol le 31 mai 2013 (Espagne, annexe 3).
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 18 avril 2013
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 12 avril 2013
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 709ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 février 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur le Document de Vienne, les MDCS et la maîtrise des armements conventionnels, par le général de corps d’armée Evgeny Buzhinsky, Vice-Président du PIR Center (Moscou), et par M. Wolfgang Zellner, Directeur du Centre de recherche sur l’OSCE (CORE) à l’Institut de recherche sur la paix et la politique de sécurité (Hambourg). Essai nucléaire effectué par la République populaire démocratique de Corée le 12 février 2013 (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Japon, partenaire pour la coopération, annexe 2; Canada, annexe 3; Pologne, annexe 4). Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie à la 708e séance plénière du FCS sur le non-respect des engagements et des obligations dans la dimension politico-militaire (Belgique, annexe 5; Slovaquie, annexe 6). Déclaration du Ministre des affaires étrangères du Royaume-Uni sur la prévention de la violence sexuelle dans les conflits (Royaume-Uni, annexe 7).
Journal de la 707ème séance plénière du Forum
Publishing date: 30 janvier 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé sur la stratégie de sécurité et la politique de défense nationales de la Mongolie par M. Munkh-Ochir Dorjjugder, Directeur du Département de l’administration au Ministère mongol de la défense. Suppression de la règle de définition et d’affectation de 1994 relative au combat direct au sol interdisant aux femmes l’accès à certaines fonctions militaires aux États-Unis d’Amérique (États-Unis d’Amérique, annexe 1). Contribution financière au Programme pour la démilitarisation du Monténégro (MONDEM) (Danemark, annexe 2; Monténégro, annexe 3). Contribution financière au projet relatif au stockage d’armes légères et de petit calibre et de munitions conventionnelles au Kirghizistan (Kazakhstan, annexe 4). Bref exposé sur les nouveaux exercices d’entraînement des forces armées en Fédération de Russie pour 2013 (Fédération de Russie, annexe 5). Bref exposé sur les résultats de la Réunion des chefs des centres de vérification (Allemagne, annexe 6).
Journal de la 943ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 mars 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Elections, Gender equality, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Mongolie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Gunaajav Batjargal, au nouveau Représentant permanent de l’Union européenne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Thierry Béchet, à la nouvelle Représentante permanente du Monténégro auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice Slavica Milačić, et au nouveau Représentant permanent de l’Afghanistan auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Ayoob M. Erfani. Ce dernier a prononcé quelques mots à l’occasion de sa prise de fonctions. Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a fait savoir au Conseil permanent que le Président en exercice avait, par une lettre en date du 6 mars 2013 (annexe 1), annoncé l’adoption, selon une procédure d’approbation tacite, de la Décision no 1/13 sur la prorogation du mandat de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias (Irlande-Union européenne, annexe 2; Liechtenstein, également au nom du Canada, de la Norvège et de la Suisse, annexe 3; Fédération de Russie (déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2). Mission de l’OSCE au Monténégro. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Décision no 1075 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2012. Politique linguistique de l’Estonie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux à l’Ambassadrice A. Martinho, Représentante permanente du Portugal. Journée internationale de la femme, célébrée le 8 mars 2013. Réunion du Groupe de contact avec les partenaires méditerranéens pour la coopération, tenue à Vienne le 1er mars 2013. Élections législatives devant se tenir en Allemagne le 22 septembre 2013 (Allemagne, annexe 4).