Bibliothèque de documents
Journal de la 1024ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 novembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Exposés de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions de parité des sexes, Mme June Zeitlin, et de la Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de parité des sexes, l’ambassadrice Miroslava Beham. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1134 intitulée « Transfert des responsabilités aux Parties à l’Accord sur la limitation des armements au niveau sous-régional, Annexe 1-B de l’Article IV de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine ». Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Non-respect du Protocole de Minsk par l’Ukraine. Journée internationale proclamée par l’ONU Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre les journalistes. Attentat contre un centre LGBTI dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Amnistie et libération de militants de la société civile en Azerbaïdjan. Libération de huit Témoins de Jéhovah au Turkménistan. Peine de mort en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 1018ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 octobre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de l’Observateur en chef par intérim de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Présentation, par le Secrétaire général de l’OSCE, du Projet de budget unifié pour 2015. Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Situation en Ukraine et violations persistantes des normes du droit international humanitaire au cours de l’opération punitive en Ukraine orientale. Détention de citoyens ukrainiens en Fédération de Russie. Marche des fiertés, tenue à Belgrade le 28 septembre 2014. Journée internationale de la fille, observée le 11 octobre 2014. Non-respect par la Turquie des engagements souscrits dans le cadre de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 760ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 juillet 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Forum, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite du déraillement de métro survenu à Moscou le 15 juillet 2014. Exposés sur les thèmes suivants: – « Conditions d’emploi et droits de l’homme des membres des forces armées » par Mme S. Bokulić, Chef du Département des droits de l’homme au Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE; – « L’OSCE et les femmes, la paix et la sécurité: la voie à suivre » par Mme M. Beham, Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de parité des sexes, et Mme M. Bastick, chercheuse sur les questions de genre et de sécurité, Centre de Genève pour le contrôle démocratique des forces armées (Danemark, annexe 1; Suède, annexe 2; Irlande, annexe 3; Pays-Bas, annexe 4). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 4/14 relative à la date de la Réunion de 2014 des chefs des centres de vérification. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 5/14 relative à l’évaluation de l’application du Document de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et du Document de l’OSCE sur les stocks de munitions conventionnelles (Monaco, annexe 5). Situation en Ukraine (Fédération de Russie, annexe 6).
Journal de la 759ème séance plénière du Forum
Publishing date: 2 juillet 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur les thèmes suivants: – Renforcement du régime de contrôle des exportations d’armes légères et de petit calibre par la voie du transport maritime dans des zones de conflit, par M. B. Montebello, Directeur des services d’appui au commerce, Ministère maltais de l’économie, de l’investissement et des petites entreprises; – Résultats de la cinquième Réunion biennale des États pour l’examen de la mise en oeuvre du Programme d’action relatif aux armes légères et de l’Instrument international de traçage, par M. T. Göbel, Chef de la Division de la maîtrise des armements, Ministère fédéral des affaires étrangères de l’Allemagne. Situation en Ukraine (Espagne, annexe 1). Contribution financière au Projet visant à améliorer la sécurité des sites de stockage de munitions et d’armes en Bosnie-Herzégovine (Allemagne, annexe 2; Bosnie-Herzégovine, annexe 3). Visite de donateurs effectuée du 4 au 6 juin 2014 au Monténégro en vue d’y évaluer le projet MONDEM. Questions relatives aux femmes, à la paix et à la sécurité, ainsi qu’à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies.
Journal de la 758ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 juin 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur le thème « Dixième anniversaire de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies », par: – S. E. M. l’Ambassadeur Oh Joon, Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies, Président du Comité du Conseil de sécurité crée en application de la résolution 1540 (2004); – M. Terence Taylor, Coordonnateur du Groupe d’experts constitué en application de la résolution 1540; – Mme Svetlana Geleva, Coordonnatrice nationale CBRN, Ministère des affaires étrangères de l’ex-République yougoslave de Macédoine (Allemagne, annexe 1; Monténégro, annexe 2). Situation en Ukraine. Sommet mondial pour mettre fin aux violences sexuelles en période de conflit, tenu à Londres du 10 au 13 juin 2014 (Royaume-Uni, annexe 3; Danemark, annexe 4). Réunion des sous-chefs d’état-major du Processus ministériel de défense de l’Europe du Sud-Est (SEDM) tenue à Belgrade le 11 juin 2014 (Serbie, annexe 5). Visites d’installations militaires effectuées dans les pays du BENELUX du 19 au 24 mai 2014 (Pays-Bas, également au nom de la Belgique et du Luxembourg, annexe 6).
Journal de la 748ème séance plénière du Forum
Publishing date: 12 mars 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision no 2/14 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du troisième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Situation en Ukraine. Création par la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas d’une agence trinationale de vérification à commandement unifié et installée sur un site unique (Pays-Bas, également au nom de la Belgique et du Luxembourg, annexe 1). Petit-déjeuner-débat sur le thème « La paix sous l’angle du genre: l’approche suédoise » (Suède, annexe 2).
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 16 avril 2014
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2014
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 987ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 mars 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution prononcée par le Ministre albanais de la jeunesse et de la protection sociale, S. E. M. Erion Veliaj. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Situation en Ukraine. Réunion au format de négociation « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien tenue à Vienne les 27 et 28 février 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 733ème séance plénière du Forum
Publishing date: 6 novembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité et les droits de l’homme du personnel des forces armées: le rôle des médiateurs, par M. J. Lenarčič, Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) (Suisse, annexe 1). Exposé consacré au Document de Montreux sur les entreprises militaires et de sécurité privées, par M. J. Lindenmann, Directeur adjoint de la Direction du droit international public, Département fédéral suisse des affaires étrangères (Royaume-Uni, annexe 2). Séminaire sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, qui s’est déroulé à Konjic (Bosnie-Herzégovine) du 23 au 25 octobre 2013 (Bosnie-Herzégovine, annexe 3; Suisse, également au nom de l’Allemagne, annexe 4). Conférence des donateurs au programme MONDEM tenue à Podgorica le 1ernovembre 2013.