Bibliothèque de documents
Journal de la 814ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 mars 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/16 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du cinquième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Exposé de la Présidence italienne de la séance de clôture de la Réunion annuelle 2016 d’évaluation de l’application. Déclaration de clôture de la Présidence néerlandaise du GCS prononcée par S. E. Mme Désirée Kopmels, Présidente du Forum pour la coopération en matière de sécurité. Contributions financières à des projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles ainsi qu’à l’élimination de produits chimiques dangereux (Allemagne, annexe 3).
Journal de la 813ème séance plénière du Forum
Publishing date: 24 février 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: le droit international humanitaire et le code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité: – Général de brigade (à la retraite) J. P. Spijk, Président, Société internationale de droit militaire et de droit de la guerre; – Mme P. Ditrichová Ochmannová, Conseillère juridique principale, Département du droit international, Ministère de la défense, République tchèque. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Lettre de la Présidente du Forum pour la coopération en matiѐre de sécurité au Président du Conseil permanent sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2016. Exercice militaire de grande envergure effectué par la Fédération de Russie dans la région de Pskov, à proximité des frontières avec l’Estonie et la Lettonie, du 15 au 20 février 2016 (Lettonie, annexe 3). Annonce de l’exercice militaire « Cold Response 16 », prévu du 29 février au 11 mars 2016 (Norvège, annexe 4).
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 4 mai 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 809ème séance plénière du Forum
Publishing date: 27 janvier 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: coopération sous-régionale: – Coopération bilatérale entre les Pays-Bas et l’Allemagne, exposé du général de division M. Wijnen, commandant adjoint des forces terrestres, Ministère de la défense des Pays-Bas, et; – Coopération dans le domaine de la défense au Benelux: « Coopération sous-régionale des forces armées », exposé du colonel (EM) A. Desfossés – Coordination de la Section, Division du développement de la défense, Département Stratégie, Ministère de la défense, Belgique. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe).
Journal de la 808ème séance plénière du Forum
Publishing date: 20 janvier 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire de M. Wim Geerts, Directeur général des affaires politiques au Ministère des affaires étrangères des Pays-Bas (annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Séminaire de haut niveau sur la doctrine militaire, prévu les 16 et 17 février 2016 (Autriche, annexe 4).
Décision No 8/15 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 16 décembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation du Séminaire de haut niveau de l’OSCE sur les doctrines militaires.
Journal de la 807ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 décembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/15 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation du Séminaire de haut niveau de l’OSCE sur les doctrines militaires. Déclaration Finale de la Présidence Norvégienne du FCS par S. E. M. Robert Kvile, Président du Forum pour la Coopération en matière de sécurité (Serbie, annexe 3). Contribution financière au Programme de démilitarisation du Monténégro (MONDEM) et au programme-cadre pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (République tchèque, annexe 4; Monténégro, annexe 5). Treizièmes consultations annuelles sur l’examen de la mise en oeuvre du Document relatif aux mesures de confiance et de sécurité dans le domaine naval en mer Noire, qui ont eu lieu le 11 décembre 2015.
Journal de la 1089ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 février 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre adjoint des affaires étrangères de l’Azerbaïdjan, S. E. M. Araz Azimov. Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité de la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Liberté d’expression dans l’espace de l’OSCE. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapports faisant état de menaces du chef de la République tchétchène de la Fédération de Russie à l’encontre de membres de l’opposition politique. Rapport sur les Activités du Président en exercice. Adieux au Représentant permanent de la Turquie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur T. İldem. Lancement d’un missile balistique en République populaire démocratique de Corée le 7 février 2016. Élections législatives prévues en Irlande le 26 février 2016.
Décision No 6/15 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 4 novembre 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe