Bibliothèque de documents
Journal de la 1048ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 avril 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a fait part de ses condoléances aux familles des migrants qui ont perdu la vie lorsque le navire à bord duquel ils se trouvaient a chaviré en Méditerranée le 19 avril 2015. La Lettonie-Union européenne et le Saint-Siège ont également exprimé leurs condoléances. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1167 relative aux thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1168 relative à l’ordre du jour de la Réunion de 2015 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Condamnation de M. R. Jafarov et de M. I. Aliyev en Azerbaïdjan. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe). Conférence sur l’application de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité, tenue à Vilnius le 20 avril 2015. Usage excessif de la force par la police aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Plan d’action national contre le racisme et l’antisémitisme. La question de la migration dans la région méditerranéenne.
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 11 mai 2015
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 20 avril 2015
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 16 avril 2015
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Recommandations d'un atelier sur le soutien aux initiatives de la société civile visant à renforcer le rôle des femmes dans la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation débouchant sur le terrorisme
Publishing date: 5 janvier 2015
Content type: Recommandation
Where we are: OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Human rights, Countering terrorism, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Ce document récapitule les recommandations mises en avant par les participants à un atelier international portant sur « Le soutien aux initiatives de la société civile visant à renforcer le rôle des femmes dans la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation débouchant sur le terrorisme », qui a été organisé les 13 et 14 mai 2014 à Istanbul en Turquie par le Département des menaces transnationales du Secrétariat de l’OSCE et le Forum Global de la Lutte Contre le Terrorisme (GCTF). Ce document n’a pas reçu l’approbation des participants et ne reflète pas nécessairement les points de vue et la position de l’OSCE ou du GCTF.
Journal de la 1044ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 mars 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent du Saint-Siège auprès de l’OSCE, Monseigneur J. Urbańczyk. Le Représentant permanent du Saint-Siège a fait une déclaration à l’occasion de sa prise de fonctions. Allocution du Président du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe et Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères et européennes de la Belgique, S. E. M. Didier Reynders. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1160 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1161 sur la prorogation du mandat du Comité d’audit. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1162 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 5). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Journée internationale de la femme, observée le 8 mars 2015. Liberté d’expression, d’association et de réunion pacifique au Tadjikistan. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en Exercice.
Journal de la 764ème séance plénière du Forum
Publishing date: 1 octobre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé sur la prévention de la violence sexuelle: les prochaines étapes, par Mme R. Cave, Conseillère pour les questions de genre et les conflits au Ministère des Affaires étrangères et du Commonwealth, Royaume-Uni (Belgique, annexe 1). Situation en Ukraine et aux alentours. Exercice militaire tactique prévu en Arménie du 20 au 25 octobre 2014 (Arménie, annexe 2). Entrée en vigueur du Traité sur le commerce des armes, le 24 décembre 2014 (Finlande, également au nom du Royaume-Uni, annexe 3). Contribution financière au projet portant sur l’élimination de produits chimiques dangereux en Albanie (Norvège, annexe 4). Exercice militaire multinational prévu du 11 au 23 octobre 2014 au titre du Document de Vienne 2011 (Slovaquie, annexe 5).
Journal de la 763ème séance plénière du Forum
Publishing date: 17 septembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur les thèmes suivants: – « Droits civils et politiques du personnel des forces armées », par M. M. G. Link, Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) de l’OSCE; – « La place des femmes au Ministère français de la défense », par Mme F. Gaudin, haut fonctionnaire à l’égalité des droits (Finlande, annexe 1; Suisse, annexe 2). Situation en Ukraine et à proximité.
Journal de la 1028ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 novembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Policing, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1138 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1139 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1140 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1141 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1142 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1143 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1144 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1145 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Italie-Union européenne, annexe; Ukraine, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Turquie, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1146 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE à Bakou. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1147 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1148 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Prétendu Traité d’alliance et de partenariat stratégique entre la Fédération de Russie et l’Abkhazie. Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Situation en Ukraine et violation des accords de Minsk par le gouvernement central ukrainien. Réaction aux États-Unis d’Amérique à la décision du jury d’accusation de Ferguson concernant le décès de Michael Brown. La nouvelle loi sur l’Islam en Autriche. Citoyens russes expulsés de Lettonie. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, observée le 25 novembre 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 1024ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 novembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Exposés de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions de parité des sexes, Mme June Zeitlin, et de la Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de parité des sexes, l’ambassadrice Miroslava Beham. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1134 intitulée « Transfert des responsabilités aux Parties à l’Accord sur la limitation des armements au niveau sous-régional, Annexe 1-B de l’Article IV de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine ». Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Non-respect du Protocole de Minsk par l’Ukraine. Journée internationale proclamée par l’ONU Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre les journalistes. Attentat contre un centre LGBTI dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Amnistie et libération de militants de la société civile en Azerbaïdjan. Libération de huit Témoins de Jéhovah au Turkménistan. Peine de mort en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice.