Bibliothèque de documents
Journal de la 1136ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 mars 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés de Mme Hanna Herbst, Rédactrice en chef adjointe de Vice Austria, et de Mme Teresa Havlicek, Rédactrice en chef du contenu en ligne de Wienerin.at, sur la sécurité des femmes journalistes en ligne. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1245 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2017. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale de la femme, célébrée le 8 mars 2017. Droits des enfants réfugiés le long des itinéraires de migration vers l’Europe. Fermeture des « points de passage » dans la région abkhaze occupée de la Géorgie. Nécessité de mener des négociations de fond en vue de parvenir à un règlement du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Situation politique dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Appel à la libération de M. M. Huseynov en Azerbaïdjan. Crimes inspirés par la haine aux États-Unis d’Amérique. Nécessité d’appliquer les accords conclus aux sommets de Vienne et de Saint-Pétersbourg. Élections législatives prévues en Allemagne le 24 septembre 2017. Publication, par le Département d’État des États-Unis d’Amérique, des rapports par pays de 2016 sur les pratiques en matière de droits de l’homme. Élection présidentielle prévue en Serbie le 2 avril 2017.
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 22 mars 2017
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1121ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 1 décembre 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante pour la liberté des médias. Point fait par la Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (France, annexe). Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1234 sur la modification des dates du 25e Forum économique et environnemental. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2016. Inquiétudes au sujet de la condamnation de M. M. Bokayev et de M. T. Ayan, militants de la société civile kazakhe. Situation des médias russes. Peine de mort en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Dix-huitième sommet Union européenne-Ukraine, tenu à Bruxelles le 24 novembre 2016.
Journal de la 832ème séance plénière du Forum
Publishing date: 12 octobre 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Les femmes dans les forces armées – accroître la représentation des femmes dans la prise de décisions et au sein des opérations »: – Colonel B. Kassymova, professeur associé de gouvernance militaire et d’État, Département de l’état-major, Université nationale de défense, Kazakhstan; – Lieutenant-colonel D. Azevedo, Conseillère militaire auprès du Président de la République portugaise; – Ambassadrice M. Marinaki, Conseillère principale du SEAE de l’UE pour les questions d’égalité des sexes et pour la mise en oeuvre de la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU sur les femmes, la paix et la sécurité (Autriche, également au nom de la Finlande, du Kazakhstan et de la Turquie, annexe 1; Croatie, annexe 2; Royaume-Uni, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 4; France, annexe 5). Exercice militaire d’envergure effectué par la Fédération de Russie dans les régions de Pskov, Ivanovo, Kostroma et Iaroslavl du 3 au 10 octobre 2016. Visite d’une base aérienne et d’une installation militaire effectuée en Serbie du 27 au 30 septembre 2016. Visite d’une base aérienne et d’installations de formation militaire effectuée en Croatie du 3 au 6 octobre 2016. Document de réflexion sur les options pour le suivi du Séminaire de haut niveau de l’OSCE sur la doctrine militaire (Autriche, annexe 6).
Journal de la 1120ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 novembre 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité de la dimension humaine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1225 portant amendement du Règlement financier de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1226 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1227 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1228 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1229 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1230 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1231 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1232 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1233 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4; Slovaquie-Union européenne, déclaration interprétative 5; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 6). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, devant être observée le 25 novembre 2016. Prolongation de la peine d’emprisonnement de M. B. Yorov au Tadjikistan. Décision de la Cour suprême azerbaïdjanaise relative à l’appel formulé par le Président du Mouvement républicain alternatif (REAL), M. I. Mammadov. Ratification du prétendu accord entre la Fédération de Russie et le régime d’occupation de Soukhoumi sur la création d’un groupe mixte de forces militaires. Discrimination persistante à l’égard des médias russes dans l’Union européenne. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 826ème séance plénière du Forum
Publishing date: 20 juillet 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: le rôle des femmes dans la résolution des conflits: Exposé de Mme J. Anelay, Ministre d’État au Ministère des affaires étrangères et du Commonwealth du Royaume-Uni (Slovénie, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3).
Journal de la 61ère séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 7 octobre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur les meilleures pratiques concernant l’égalité des sexes dans les forces armées: – Contre-amiral J. Haggren, Chef du Département politiques et plans, Quartier général des forces armées suédoises; – Capitaine A. Björsson, conseillère pour l’égalité des sexes et coordonnatrice de projets (Programme d’encadrement pour l’égalité des sexes), Quartier général des forces armées suédoises; – Mme L. Olsson, chercheuse et chef de projet, programme pour la mise en oeuvre de la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU, Académie Folke Bernadotte; – Général de brigade S. Joksimović, Chef du Département de la planification stratégique, Ministère de la défense de la République de Serbie; – Mme H.H. Syse, Conseillère principale, Ministère norvégien de la défense (Royaume-Uni, annexe 1; Finlande, annexe 2; Espagne, annexe 3; Suisse, annexe 4).
Journal de la 1110ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 juillet 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Ministre d’État au Ministère des affaires étrangères et du Commonwealth et au Département du développement international du RoyaumeUni, la Très Honorable Baronne Anelay de Saint Johns Dbe. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du plan d’action de l’OSCE 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Chef du Bureau de l’OSCE à Erevan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1215 relative à la recommandation d’adopter une décision sur la Présidence de l’OSCE en 2018. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1216 sur l’amendement du Statut du personnel de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1217 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 25e Forum économique et environnemental. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Développements actuels en Turquie. Réponse à une déclaration faite à la 1107e séance du Conseil permanent au sujet des droits fondamentaux des détenus dans l’Union européenne. Réponse à une déclaration faite à la 1101e séance du Conseil permanent au sujet de l’affaire O. Kobilov en Ouzbékistan. « Ensemble d’amendements Yarovaya » à la législation de la Fédération de Russie. Assassinat du journaliste P. Cheremet à Kiev (Ukraine), le 20 juillet 2016. Vingt-cinquième Session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, tenue à Tbilissi du 1er au 5 juillet 2016. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues en Moldavie le 30 octobre 2016. Élections législatives anticipées prévues en Croatie le 11 septembre 2016.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 13 juin 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 4 mai 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security