Bibliothèque de documents
Journal de la 1063ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 juillet 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Bosnie-Herzégovine auprès de l’OSCE, S. E. M. l’Ambassadeur Sanjin Halimović. Le Président, l’Azerbaïdjan, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, le Luxembourg-Union européenne, la Norvège, le Saint-Siège, l’ex-République yougoslave de Macédoine, l’Ukraine et le Canada ont exprimé leurs condoléances aux familles des victimes de l’attentat terroriste perpétré à Suruç (Turquie). La Turquie a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Ramil Hasanov. Allocution du Secrétaire général de l’Assemblée parlementaire des pays turcophones, S. E. M. Jandos Asanov. Rapport Annuel 2014 du Secrétaire Général sur la mise en oeuvre des politiques de recrutement de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1176 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 24e Forum économique et environnemental. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux au Représentant permanent de l’Estonie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur M. Ratnik. Adieux au Représentant permanent de l’Allemagne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur R. Lüdeking. Adieux au Représentant permanent de la France auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur M. Lefebvre. Adieux au Représentant permanent du Portugal auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur P. Moitinho de Almeida. Élections législatives prévues en Pologne le 25 octobre 2015 (Pologne, annexe).
Journal de la 1061ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 juillet 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre allemand des affaires étrangères, S. E. M. Frank-Walter Steinmeier. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1174 sur les dates et l’ordre du jour de la Réunion de 2015 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 Décembre 2014 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Refus d’entrée en Finlande pour la délégation de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie auprès de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Amour, justice et égalité aux États-Unis d’Amérique. Journée internationale des Nations Unies pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2015. Droit de réunion pacifique en Arménie. Pluralisme politique au Tadjikistan. Préoccupation à propos de déclarations anti-Roms en Slovaquie et de manifestations anti-Roms en Bulgarie. Journée mondiale des réfugiés, observée le 20 juin 2015. Rapport sur les activités du Président en exercice. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine. Publication, par le Département d’État des États-Unis d’Amérique, des rapports par pays de 2014 sur les pratiques en matière de droits de l’homme. Élections présidentielles devant se tenir en Biélorussie le 11 octobre 2015.
Journal de la 780ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 février 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a présenté ses condoléances au Danemark et à l’Égypte (partenaire pour la coopération) à la suite des attentats terroristes perpétrés à Copenhague et en Libye. La Lettonie-Union européenne a également présenté ses condoléances au Danemark à la suite de l’attentat terroriste perpétré à Copenhague le 15 février 2015. Exposé de M. R. G. Bell, Représentant civil principal du Secrétaire à la défense en Europe et conseiller pour les questions de défense, Mission des États-Unis à l’OTAN. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe).
Journal de la 778ème séance plénière du Forum
Publishing date: 4 février 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé de M. P. Griffiths, Chef du Secrétariat de l’Arrangement de Wassenaar sur le contrôle des exportations d’armes classiques et de biens et technologies à double usage (Espagne, annexe 1; Suisse, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 3). Exercice militaire de grande envergure, qui a débuté en Azerbaïdjan le 2 février 2015 (Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5). Expressions de condoléances à la suite de l’exécution d’un ressortissant japonais et d’un ressortissant jordanien par l’EIIL (État islamique d’Iraq et du Levant) (Président, annexe 6).
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 11 mai 2015
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Recommandations d'un atelier sur le soutien aux initiatives de la société civile visant à renforcer le rôle des femmes dans la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation débouchant sur le terrorisme
Publishing date: 5 janvier 2015
Content type: Recommandation
Where we are: OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Human rights, Countering terrorism, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Ce document récapitule les recommandations mises en avant par les participants à un atelier international portant sur « Le soutien aux initiatives de la société civile visant à renforcer le rôle des femmes dans la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation débouchant sur le terrorisme », qui a été organisé les 13 et 14 mai 2014 à Istanbul en Turquie par le Département des menaces transnationales du Secrétariat de l’OSCE et le Forum Global de la Lutte Contre le Terrorisme (GCTF). Ce document n’a pas reçu l’approbation des participants et ne reflète pas nécessairement les points de vue et la position de l’OSCE ou du GCTF.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 20 avril 2015
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 16 avril 2015
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1045ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 mars 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président et les délégations ont exprimé leurs condoléances à la Tunisie pour l’attentat terroriste perpétré le 18 mars 2015 à Tunis. Rapport du chef de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Allocution du Premier Vice-Ministre des affaires étrangères de la Géorgie, S. E. M. David Dondua. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1163 relative aux dates de la Réunion de 2015 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Crimée: un an après l’occupation et l’annexion illégales par la Fédération de Russie. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Liberté d’expression dans l’espace de l’OSCE. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. Élections législatives dans le Haut-Karabakh. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Protection des enfants dans l’espace de l’OSCE. Racisme, nationalisme agressif, radicalisation et néonazisme dans l’espace de OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Déclaration sur les attentats terroristes à Paris
Publishing date: 15 janvier 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe