Bibliothèque de documents
Journal de la 883ème séance plénière du Forum
Publishing date: 9 mai 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Les femmes, la paix et la sécurité: – Exposé de Mme M. Nuciari, Directrice de l’École de gestion et d’économie de l’Université d’État de Turin et professeur de sociologie militaire à l’Académie militaire italienne; – Exposé de Mme C. Hutchinson, Représentante spéciale du Secrétaire général de l’OTAN pour les femmes, la paix et la sécurité; – Exposé de l’Ambassadeur E. Apakan, Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine; – Exposé de M. J. Reynders, membre du Comité directeur de MenEngage Europe; – Exposé de Mme A. Darisuren, Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de genre (Canada, annexe 1; Croatie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Journée de l’Europe, célébrée le 9 mai 2018.
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 11 juin 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 20 avril 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 10 avril 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1178ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 mars 2018
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journée internationale de la femme: Allocution de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions de genre, l’Ambassadrice Melanne Verveer. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Développements récents dans le cadre du processus de règlement transnistrien en Moldavie.
Journal de la 1166ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 novembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocutions du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions, et du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Point de la situation fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1273 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1274 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1275 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1276 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1277 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1278 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1279 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1280 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Estonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1281 sur la révision du Budget unifié de 2017. Pourparlers à « 5+2 » sur le processus de règlement transnistrien, tenus à Vienne les 27 et 28 novembre 2017. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2017. Amendements à la législation influant sur la liberté d’expression en Fédération de Russie. Verdict du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie dans le procès de Jadranko Prlić, Bruno Stojić, Slobodan Praljak, Milivoj Petković, Valentin Ćorić et Berislav Pušić. Quatre-vingt cinquième anniversaire de l’Holodomor.
Journal de la 861ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 septembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de Sécurité: « Application de la Résolution 1325 (2000) du Conseil de Sécurité des Nations Unies – le Rôle du Secteur de la Défense dans l’application de la Résolution 1325 (2000) »: – Exposé de M. Z. Djordjević, Ministre du travail, de l’emploi, des vétérans et des affaires sociales de la République de Serbie; – Exposé de la générale de division T. L. Harris, commandante adjointe de la Force aérienne royale du Canada; – Exposé du Directeur du Centre de prévention des conflits, M. M. Peško (Slovénie, annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Décision du Conseil de l’Union européenne, adoptée le 4 août 2017, à l’appui des activités de l’OSCE visant à réduire le risque de trafic illicite et d’accumulation excessive d’armes légères et de petit calibre et de munitions conventionnelles dans l’ancienne République yougoslave de Macédoine et en Géorgie.
Journal de la 1157ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 septembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Education, Gender equality, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions liées à l’égalité des genres, l’ambassadrice Melanne Verveer. Élections illégales dans la ville temporairement occupée de Sébastopol (Ukraine). Citoyens russes détenus par les États-Unis d’Amérique. Anniversaire de la signature de l’Accord de Munich le 30 septembre 1938. Loi sur l’éducation adoptée récemment en Ukraine. Violations de la liberté des médias en Moldavie. Adieux au Représentant permanent de la Lettonie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur B. Hasans. Adieux à la Représentante permanente de l’Islande auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice G. Gunnarsdóttir. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe).
Journal de la 847ème séance plénière du Forum
Publishing date: 8 mars 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de Sécurité: Égalité entre les sexes dans l’armée: – Commandante A. Grant, Forces aériennes des États-Unis d’Amérique (USAF), Ministère de la défense; – Lieutenante E. Raluca Radu, Conseillère pour l’égalité entre les sexes, Département des ressources humaines, Ministère roumain de la défense; – M. O. Fisher, Chef par intérim du Département des droits de l’homme, BIDDH; – M. M. Pesko, Directeur du Centre de prévention des conflits, et M. P Gasparini, Chef du Bureau des affaires de désarmement (UNODA) à Vienne (Slovénie, également au nom de l’Autriche, du Canada, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de l’Islande, de l’Italie, du Kazakhstan, du Royaume-Uni, de la Suède et de la Turquie, annexe 1; Finlande, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 3).
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 7 avril 2017
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security