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Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, l’Ukraine, le Luxembourg-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, l’Arménie, la Suisse, la Serbie, le Monténégro, la Bosnie-Herzégovine, la Moldavie, la Géorgie et la Hongrie ont exprimé leurs condoléances aux familles de ceux et de celles qui ont péri dans les terribles attentats terroristes commis en France, ainsi qu’à la Fédération de Russie à la suite de la destruction en vol de l’avion de Metrojet (vol 9268). La France et la Fédération de Russie ont remercié les délégations de leurs marques de sympathie. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Demande d’assistance pour la modernisation de sites de stockage de munitions conventionnelles en Arménie (Arménie, annexe 3). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/15 sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-sixième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Contributions financières aux projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles dans l'espace de l'OSCE (Suisse, annexe 4; Serbie, annexe 5; Monténégro, annexe 6; Moldavie, annexe 7).

Lutte contre les menaces transnationales dans la région méditerranéenne: – Allocution du Secrétaire d’État espagnol à la sécurité, S. E. M. Francisco Martínez Vázquez; – Allocution du Représentant permanent du Royaume du Maroc, S. E. l’Ambassadeur Ali El Mhamdi.

Le Conseil permanent a adopté la déclaration sur les attentats terroristes du 13 novembre à Paris (France, annexe 1; Luxembourg-Union européenne, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Ukraine, annexe 5; Turquie, annexe 6).

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, le Luxembourg-Union européenne, la Fédération de Russie, les États-Unis d’Amérique, la Pologne, l’Autriche, l’Ukraine, le Canada, la Serbie et la Suisse ont transmis leurs condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes en Turquie. La Turquie a remercié le Président et les délégations pour cette expression de sympathie. Exposé sur l’évolution de la doctrine militaire fait par le lieutenant-colonel J. Hansson, Forces armées suédoises, Département Politique et Plans. Exposé intitulé « Doctrine opérationnelle commune norvégienne: origine, révision et buts » fait par le lieutenant-colonel P. Ydstebø, École de commandement et d’état-major de la défense norvégienne, Département Stratégie et opérations militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1). Atelier conjoint Serbie-Suisse sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité – examen et perspectives: établissement de normes, contrôle parlementaire et sensibilisation, tenu à Belgrade du 6 au 9 octobre 2015 (Serbie, annexe 2).

Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, M. Ilkka Kanerva. Rapport de la Haute Commissaire pour les minorités nationales. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1180 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1181 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1182 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1183 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1184 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1185 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Luxembourg-Union européenne, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1186 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1187 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1188 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1189 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1190 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Libération de M. A. Yunusov en Azerbaïdjan. Participation de membres de groupes terroristes à des manifestations de l’OSCE (Tadjikistan, annexe). Société de défense des droits de l’homme et humanitaire Memorial en Fédération de Russie. Libération de M. M. Juraev en Ouzbékistan. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Sommet de La Valette de 2015 sur la migration tenu les 11 et 12 novembre 2015.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes commis à Paris le 13 novembre 2015. Le Conseil a ensuite observé une minute de silence. Au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue à la nouvelle Représentante permanente d’Israël auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice Talya Lador-Fresher. Le Conseil permanent a adopté la déclaration sur les attentats terroristes du 13 novembre à Paris (France, annexe 1; Luxembourg-Union européenne, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Ukraine, annexe 5; Turquie, annexe 6).

Journal de la 1077ème séance spéciale du Conseil permanent

Avant d’aborder l’ordre du jour, la Présidente, le Luxembourg-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, la Suisse et la Mongolie ont condamné l’attaque terroriste perpétrée récemment à Suruç, en Turquie, et ont présenté leurs condoléances aux familles des victimes. Le représentant de la Turquie a remercié les intervenants de leurs déclarations et de leurs témoignages de sympathie. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 4/15 sur le rôle de l’OSCE en appui à la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité des Nations Unies (Espagne, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2). Déclaration finale de la Présidence monténégrine du FCS par S. E. Mme Slavica Milačić, Présidente du Forum pour la Coopération en matière de sécurité (Suisse, annexe 3).

Avant d'aborder l’ordre du jour, les États-Unis d’Amérique, le Luxembourg-Union européenne, la Fédération de Russie, l’Ukraine, l’Azerbaïdjan, le Kazakhstan, le Monténégro, le Président, le Canada, la Suisse et la Mongolie ont transmis leurs condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes qui ont été perpétrés en Turquie. La Turquie a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Allocution du Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Libération du policier estonien E. Kohver.

Avant d’aborder l’ordre du jour, la Présidente et le Luxembourg-Union européenne ont exprimé leurs condoléances à la Tunisie (partenaire pour la coopération) et à la France pour les récentes attaques terroristes dans ces pays. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/15 relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe).