Bibliothèque de documents
Déclaration de l’UE sur les personnes LGBTI
Publishing date: 7 juillet 2016
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1100ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 mai 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Présentation de l’aperçu du programme pour 2017 par le Secrétaire général. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1206 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2016. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Soixante et onzième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale en Europe et Journée de l’Europe. Journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie (IDAHOT), devant être observée le 17 mai. Peine de mort en Biélorussie. Violations des droits des enfants migrants au sein de l’Union européenne. Soixante-douzième anniversaire de la déportation des Tatars de Crimée par le régime soviétique. Quarantième anniversaire du Groupe Helsinki de Moscou, observé le 12 mai. Rapport sur les activités du Président en Exercice.
General Contribution
Publishing date: 15 avril 2016
Content type: Déclaration / discours
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Written Statement
Publishing date: 14 avril 2016
Content type: Déclaration / discours
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Session 1, Statement
Publishing date: 14 avril 2016
Content type: Déclaration / discours
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Session 1, Contribution
Publishing date: 14 avril 2016
Content type: Déclaration / discours
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1075ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 novembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Human rights, Elections, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport des Représentants personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme; pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Journée internationale pour mettre fin à l’impunité des crimes contre les journalistes, observée le 2 novembre 2015. Élections législatives tenues en Azerbaïdjan le 1er novembre 2015. Élections législatives tenues en Turquie le 1er novembre 2015. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en Exercice. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine.
Intervention de M. Alexandre Vulic, représentant permanent adjoint de la France auprès de l’OSCE, en réponse aux représentants personnels de la présidence pour la lutte contre l’intolérance
Publishing date: 5 novembre 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE en réponse aux trois représentants personnels de la Présidence en exercice pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 5 novembre 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1061ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 juillet 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre allemand des affaires étrangères, S. E. M. Frank-Walter Steinmeier. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1174 sur les dates et l’ordre du jour de la Réunion de 2015 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 Décembre 2014 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Refus d’entrée en Finlande pour la délégation de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie auprès de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Amour, justice et égalité aux États-Unis d’Amérique. Journée internationale des Nations Unies pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2015. Droit de réunion pacifique en Arménie. Pluralisme politique au Tadjikistan. Préoccupation à propos de déclarations anti-Roms en Slovaquie et de manifestations anti-Roms en Bulgarie. Journée mondiale des réfugiés, observée le 20 juin 2015. Rapport sur les activités du Président en exercice. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine. Publication, par le Département d’État des États-Unis d’Amérique, des rapports par pays de 2014 sur les pratiques en matière de droits de l’homme. Élections présidentielles devant se tenir en Biélorussie le 11 octobre 2015.