Bibliothèque de documents
Journal de la 897ème séance spéciale du Forum
Publishing date: 31 octobre 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
18e anniversaire de l’adoption de la Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU: – Exposé du général de brigade D. Eastman MBE, Chef (militaire) Sécurité euro-atlantique, et de la lieutenant-colonel R. Grimes MBE, officier d’état-major de niveau 1 (militaire) « Femmes, paix et sécurité », Ministère de la défense du Royaume-Uni; – Exposé de la capitaine I. Zavorotko, officier à la Section du droit militaire, Département des affaires juridiques, état-major des Forces armées ukrainiennes; – Exposé de la capitaine L. Ekvall, flotte suédoise d’hélicoptères militaires, Forces armées suédoises, ancienne conseillère pour les questions de genre auprès du Bureau du Secrétaire général, Secrétariat de l’OSCE (Slovénie, annexe 1; Espagne, annexe 2; Canada, annexe 3).
Journal de la 896ème séance plénière du Forum
Publishing date: 24 octobre 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 6/18 sur les dates et le lieu de la vingt-neuvième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Code de conduite – droits du personnel militaire: – Exposé de la générale de corps d’armée C. Whitecross, commandante du Collège de défense de l’OTAN; – Exposé de la générale de division E. G. Knyazeva, Directrice adjointe des affaires académiques et de la recherche, Université militaire du Ministère de la défense de la Fédération de Russie; – Exposé de la générale de division K. Eksell, Directrice des ressources humaines, Forces armées suédoises. Exposé sur l’exercice militaire « Trident Juncture 18 », devant être effectué du 25 octobre au 7 novembre 2018. Exercice des forces de maintien de la paix de l’Organisation du Traité de sécurité collective (OTSC) intitulé « Unbreakable Brotherhood 2018 », devant être effectué du 30 octobre au 2 novembre 2018. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Accord sur la limitation des armements au niveau sous-régional conformément à l’Article IV de l’Annexe 1-B de l’Accord de Dayton: Croatie (annexe 1). Exercice militaire « Falcon Autumn », qui a été effectué du 24 septembre au 12 octobre 2018 (Pays-Bas, annexe 2).
Journal de la 1197ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 octobre 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. M. George Tsereteli. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Belgique, annexe 1; Espagne, annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, célébrée le 10 octobre 2018. Participation du Secrétaire général à la 28e réunion du Groupe de coordination Conseil de l’Europe-OSCE, tenue le 5 octobre 2018. Journée internationale de la fille, célébrée le 11 octobre 2018. Élections générales tenues en Bosnie-Herzégovine le 7 octobre 2018 (Croatie, annexe 3). Excursion à vélo de l’OSCE ayant eu lieu de Vienne à Bratislava le 6 octobre 2018 (Kazakhstan, annexe 4). Meurtre de la journaliste V. Marinova en Bulgarie.
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 27 juin 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 883ème séance plénière du Forum
Publishing date: 9 mai 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: Les femmes, la paix et la sécurité: – Exposé de Mme M. Nuciari, Directrice de l’École de gestion et d’économie de l’Université d’État de Turin et professeur de sociologie militaire à l’Académie militaire italienne; – Exposé de Mme C. Hutchinson, Représentante spéciale du Secrétaire général de l’OTAN pour les femmes, la paix et la sécurité; – Exposé de l’Ambassadeur E. Apakan, Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine; – Exposé de M. J. Reynders, membre du Comité directeur de MenEngage Europe; – Exposé de Mme A. Darisuren, Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de genre (Canada, annexe 1; Croatie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Journée de l’Europe, célébrée le 9 mai 2018.
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 11 juin 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 20 avril 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 10 avril 2018
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1178ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 mars 2018
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journée internationale de la femme: Allocution de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions de genre, l’Ambassadrice Melanne Verveer. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Développements récents dans le cadre du processus de règlement transnistrien en Moldavie.
Journal de la 1166ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 novembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocutions du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions, et du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Point de la situation fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1273 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1274 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1275 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1276 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1277 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1278 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1279 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1280 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Estonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1281 sur la révision du Budget unifié de 2017. Pourparlers à « 5+2 » sur le processus de règlement transnistrien, tenus à Vienne les 27 et 28 novembre 2017. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2017. Amendements à la législation influant sur la liberté d’expression en Fédération de Russie. Verdict du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie dans le procès de Jadranko Prlić, Bruno Stojić, Slobodan Praljak, Milivoj Petković, Valentin Ćorić et Berislav Pušić. Quatre-vingt cinquième anniversaire de l’Holodomor.