Bibliothèque de documents
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 4 mai 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Statement by the Delegation of San Marino on the terrorist attacks in Istanbul, Turkey, on 19 March, and in Brussels on 22 March 2016
Publishing date: 7 avril 2016
Collections: 1095th Plenary Meeting of the Permanent Council
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1090ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 février 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1199 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Pays-Bas-Union européenne, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Menaces contre l’opposition politique et les voix indépendantes en Fédération de Russie. Loi sur les organisations non gouvernementales au Kazakhstan. Procédure pénale engagée à l’encontre de membres du Parti de la renaissance islamique du Tadjikistan (PRIT). Recours à la torture par du personnel militaire des États-Unis d’Amérique. Droits des enfants migrants dans l’Union européenne. Peine de mort en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux au Représentant permanent de l’Afghanistan auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Erfani. Conclusions du Conseil des affaires étrangères de l’Union européenne sur la Biélorussie. Élections présidentielles prévues en Autriche le 24 avril 2016.
Journal de la 804ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 novembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, l’Ukraine, le Luxembourg-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, l’Arménie, la Suisse, la Serbie, le Monténégro, la Bosnie-Herzégovine, la Moldavie, la Géorgie et la Hongrie ont exprimé leurs condoléances aux familles de ceux et de celles qui ont péri dans les terribles attentats terroristes commis en France, ainsi qu’à la Fédération de Russie à la suite de la destruction en vol de l’avion de Metrojet (vol 9268). La France et la Fédération de Russie ont remercié les délégations de leurs marques de sympathie. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Demande d’assistance pour la modernisation de sites de stockage de munitions conventionnelles en Arménie (Arménie, annexe 3). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/15 sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-sixième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Contributions financières aux projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles dans l'espace de l'OSCE (Suisse, annexe 4; Serbie, annexe 5; Monténégro, annexe 6; Moldavie, annexe 7).
Déclaration sur les Attentats Terroristes du 13 Novembre à Paris
Publishing date: 17 novembre 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la déclaration sur les attentats terroristes du 13 novembre à Paris (France, annexe 1; Luxembourg-Union européenne, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Ukraine, annexe 5; Turquie, annexe 6).
Journal de la 799ème séance plénière du Forum
Publishing date: 14 octobre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Countering terrorism, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, le Luxembourg-Union européenne, la Fédération de Russie, les États-Unis d’Amérique, la Pologne, l’Autriche, l’Ukraine, le Canada, la Serbie et la Suisse ont transmis leurs condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes en Turquie. La Turquie a remercié le Président et les délégations pour cette expression de sympathie. Exposé sur l’évolution de la doctrine militaire fait par le lieutenant-colonel J. Hansson, Forces armées suédoises, Département Politique et Plans. Exposé intitulé « Doctrine opérationnelle commune norvégienne: origine, révision et buts » fait par le lieutenant-colonel P. Ydstebø, École de commandement et d’état-major de la défense norvégienne, Département Stratégie et opérations militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1). Atelier conjoint Serbie-Suisse sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité – examen et perspectives: établissement de normes, contrôle parlementaire et sensibilisation, tenu à Belgrade du 6 au 9 octobre 2015 (Serbie, annexe 2).
Journal de la 58ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 27 novembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Lutte contre les menaces transnationales dans la région méditerranéenne: – Allocution du Secrétaire d’État espagnol à la sécurité, S. E. M. Francisco Martínez Vázquez; – Allocution du Représentant permanent du Royaume du Maroc, S. E. l’Ambassadeur Ali El Mhamdi.
Journal de la 1078ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 novembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, M. Ilkka Kanerva. Rapport de la Haute Commissaire pour les minorités nationales. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1180 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1181 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1182 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1183 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1184 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1185 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Luxembourg-Union européenne, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1186 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1187 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1188 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1189 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1190 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Libération de M. A. Yunusov en Azerbaïdjan. Participation de membres de groupes terroristes à des manifestations de l’OSCE (Tadjikistan, annexe). Société de défense des droits de l’homme et humanitaire Memorial en Fédération de Russie. Libération de M. M. Juraev en Ouzbékistan. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Sommet de La Valette de 2015 sur la migration tenu les 11 et 12 novembre 2015.
Journal de la 1077ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 17 novembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes commis à Paris le 13 novembre 2015. Le Conseil a ensuite observé une minute de silence. Au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue à la nouvelle Représentante permanente d’Israël auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice Talya Lador-Fresher. Le Conseil permanent a adopté la déclaration sur les attentats terroristes du 13 novembre à Paris (France, annexe 1; Luxembourg-Union européenne, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Ukraine, annexe 5; Turquie, annexe 6).