Bibliothèque de documents
Journal de la 644ème séance plénière du Forum
Publishing date: 11 mai 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire du Président du FCS, S. E. l’Ambassadeur Gianfranco Varvesi, et déclaration de S. E. le Vice-Ministre italien de la défense, Giuseppe Cossiga. Exposé du Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Exposé du Président du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre. Exposé du Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre. Exposé du Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux stocks de munitions conventionnelles. Exposé du Coordonnateur nommé par le Président du FCS pour le Document de Vienne.
Journal de la 878ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 1 septembre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE au Kosovo. Sanctions économiques imposées à la Biélorussie par les États-Unis d’Amérique. Droits de l’homme, libertés fondamentales et état de droit en Azerbaïdjan. État de droit et questions relatives aux droits de l’homme au Kazakhstan. Élections dans la région séparatiste de l’Abkhazie (Géorgie), tenues le 26 août 2011. La peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Attentats terroristes à Grozny (Fédération de Russie), le 30 août 2011. La peine de mort en Biélorussie. Décès de l’homme politique polonais Andrzej Lepper. Élections à la Douma d’État devant se tenir en Fédération de Russie le 4 décembre 2011.
Intervention commune de la Suisse, San Marino, le Norvège et l’Andorre au sujet de la peine de mort au Bélarus
Publishing date: 1 septembre 2011
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (877ème séance plénière)
Publishing date: 29 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1006 sur l’ordre du jour de la Réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Biélorussie, également au nom de la Fédération de Russie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).
Journal de la 876ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Countering terrorism, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Les attaques perpétrées à Oslo et sur l’île d’Utoya en Norvège. A propos de la décision relative à l’ordre du jour de la réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Commémoration du génocide des Roms et des Sintis d’août 1944. Événements provoqués par les unités spéciales de la police du Kosovo aux postes-frontières du Nord du Kosovo. Mots d’adieu au Représentant permanent de la Norvège auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur G. Vik, au Représentant permanent de la Hongrie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Gy. Molnar, ainsi qu’au Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Azimov.
Journal de la 639ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 mars 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé de S.E. l’Ambassadeur Jürg Lindenmann, Directeur suppléant de la Direction du droit international public du Département fédéral suisse des affaires étrangères, sur les entreprises militaires et de sécurité privées – le Document de Montreux; Exposé de M. David Hunt, Chef adjoint du Groupe des conflits du Ministère britannique des affaires étrangères et du Commonwealth, sur le Code de conduite international pour les fournisseurs de services de sécurité privée (Hongrie, Annexe).
Journal de la 875ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 22 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Gestion des frontières, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE à Skopje (Grèce, Annexe 1). Allocution des Coprésidents des Discussions de Genève. Décision No 1003 sur l’Atelier de la Présidence de 2011 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise. Décision No 1004 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du vingtième Forum économique et environnemental. Décision No 1005 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2011 (Israël, partenaire pour la coopération, Annexe 2). Récent attentat terroriste en Turquie. Liberté des médias au Tadjikistan. Arrestation de Goran Hadžić (Croatie, Annexe 3; Serbie, Annexe 4). Événements entourant l’affaire « News of the World » au Royaume-Uni (Royaume-Uni, Annexe 5). Dépénalisation de la diffamation au Kirghizistan. Réponse à une déclaration prononcée par la Fédération de Russie (PC.DEL/721/11) à la 872ème séance plénière (spéciale) du Conseil permanent, le 4 juillet 2011 (Albanie).
Journal de la 873ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2010 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du comité d’audit. Situation en Biélorussie. Journée internationale des Nations Unies pour le soutien aux victimes de la torture, le 26 juin 2011. Décision No 1002 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2010 et le Rapport du Vérificateur extérieur. Adoption par l’Espagne d’une stratégie de sécurité, le 24 juin 2011 (Espagne, Annexe).
Journal de la 870ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 juin 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport annuel 2010 du Secrétaire général sur la mise en oeuvre des politiques de recrutement de l’OSCE. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Situation en Biélorussie. Fermeture du Bureau de Human Rights Watch à Tachkent. Peine de mort et accès consulaire aux États-Unis d’Amérique. Liberté des médias au Tadjikistan. Projet de loi sur la responsabilité parentale au Tadjikistan. Décès de Mme Elena Bonner, membre fondatrice du Groupe Helsinki de Moscou, le 19 juin 2011. Examen des engagements souscrits dans le domaine de la dimension humaine dans les enceintes de l’OSCE. Processus de sélection du Secrétaire général de l’OSCE (l’Assemblée parlementaire, Annexe 1). Élections présidentielles et locales devant se tenir en Bulgarie le 23 octobre 2011 (Bulgarie, Annexe 2).
26 juin 2011: journée internationale pour le soutien des victimes de la torture
Publishing date: 7 juillet 2011
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe