Bibliothèque de documents
Déclaration de l’UE en réponse aux trois représentants personnels de la Présidence en exercice pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 18 octobre 2018
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de mise en oeuvre en France de la publication «Comprendre les crimes de haine antisémites et répondre aux besoins des communautés juives en matière de sécurité: guide pratique»
Publishing date: 15 octobre 2018
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Ce rapport a été préparé dans le but de faciliter l’application du guide intitulé Comprendre les crimes antisémites inspirés par la haine et répondre aux besoins des communautés juives en matière de sécurité à la situation en France.
Journal de la 1166ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 novembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocutions du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions, et du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Point de la situation fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1273 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1274 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1275 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1276 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1277 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1278 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1279 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1280 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Estonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1281 sur la révision du Budget unifié de 2017. Pourparlers à « 5+2 » sur le processus de règlement transnistrien, tenus à Vienne les 27 et 28 novembre 2017. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2017. Amendements à la législation influant sur la liberté d’expression en Fédération de Russie. Verdict du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie dans le procès de Jadranko Prlić, Bruno Stojić, Slobodan Praljak, Milivoj Petković, Valentin Ćorić et Berislav Pušić. Quatre-vingt cinquième anniversaire de l’Holodomor.
Déclaration de l’UE en réponse aux représentants personnels de la Présidence en exercice pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 30 novembre 2017
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1158ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 29 septembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme: – observations liminaires du Président en exercice de l’OSCE, s. e. m. Sebastian Kurz; – présentation du Rapport sur l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme par le professeur Peter Neumann, Représentant spécial du Président en exercice pour la lutte contre la radicalisation et l’extrémisme violent; – point fait par le Secrétaire général sur les activités menées par l’OSCE pour lutter contre l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme.
Journal de la 1146ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 mai 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Vice-Président de la Commission européenne, Malte-Union européenne, M. Maroš Šefčovič. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée du souvenir des victimes de la répression politique sous le régime communiste totalitaire. Blocage de cinq médias en ligne en Azerbaïdjan. Journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, observée le 17 mai. Adieux à la Représentante permanente de la Slovaquie auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice O. Algayerová.
Journal de la 1137ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 mars 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Conflict prevention and resolution, National minority issues, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères de l’ex-République yougoslave de Macédoine, S. E. M. Nikola Poposki. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1246 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Malte-Union européenne, déclaration interprétative 5). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Trois années écoulées depuis la tentative d’annexion de la République autonome de Crimée et de la ville de Sébastopol par la Russie. Développements récents influant sur les relations entre la Turquie et les Pays-Bas. Violation des droits linguistiques des minorités nationales en Ukraine. Néonazisme en Lettonie. Les défenseurs des droits de l’homme E. Urlaeva et A. Farmonov en Ouzbékistan. Réforme constitutionnelle au Kazakhstan.
Journal de la 1135ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 mars 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Haut-Commissaire assistant du HCR en charge de la protection, S. E. M. Volker Türk. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1243 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2016. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1244 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan (Tadjikistan, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. « Référendum constitutionnel » dans le Haut-Karabagh. Provocation militaire de grande ampleur de la part des forces armées de l’Arménie dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. Aggravation de la situation le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabagh et l’Azerbaïdjan. Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk. Libération de M. M. Bekjanov, ancien rédacteur en chef du journal d’opposition Erk, en Ouzbékistan. Violations des droits de l’homme par la Fédération de Russie dans la République autonome de Crimée et la ville de Sébastopol occupées illégalement. Libération de M. I. Dadin en Fédération de Russie. Affaire I. Dadin en Fédération de Russie. Efforts en cours pour réduire au silence les voix indépendantes en Fédération de Russie. Incidents antisémites aux États-Unis d’Amérique. Journée zéro discrimination, observée le 1er mars 2017. Affaire S. Nepeskuliev au Turkménistan. Élections présidentielles et législatives prévues en France respectivement les 23 avril et 7 mai 2017 et les 11 et 18 juin 2017.
Journal de la 1129ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 26 janvier 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, M. Ioannis Kasoulides, Ministre des affaires étrangѐres de la République de Chypre. Allocution du Président de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste, S. E. l’ambassadeur Mihnea Constantinescu. Point fait par le Secrétaire Général sur la situation de la Mission d’observation de l’OSCE aux deux postes de contrôle russes de Goukovo et Donetsk (Suisse, annexe). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Disparitions forcées au Turkménistan. Affaires M. Bokayev et T. Ayan au Kazakhstan. Violation des droits des migrants dans l’Union européenne. Affaire A. Askarov au Kirghizistan. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Déclaration de l’UE en réponse au Président de l’Alliance Internationale pour la mémoire de l’Holocauste
Publishing date: 26 janvier 2017
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe