Bibliothèque de documents
Journal de la 1110ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 juillet 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Ministre d’État au Ministère des affaires étrangères et du Commonwealth et au Département du développement international du RoyaumeUni, la Très Honorable Baronne Anelay de Saint Johns Dbe. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du plan d’action de l’OSCE 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Chef du Bureau de l’OSCE à Erevan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1215 relative à la recommandation d’adopter une décision sur la Présidence de l’OSCE en 2018. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1216 sur l’amendement du Statut du personnel de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1217 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 25e Forum économique et environnemental. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Développements actuels en Turquie. Réponse à une déclaration faite à la 1107e séance du Conseil permanent au sujet des droits fondamentaux des détenus dans l’Union européenne. Réponse à une déclaration faite à la 1101e séance du Conseil permanent au sujet de l’affaire O. Kobilov en Ouzbékistan. « Ensemble d’amendements Yarovaya » à la législation de la Fédération de Russie. Assassinat du journaliste P. Cheremet à Kiev (Ukraine), le 20 juillet 2016. Vingt-cinquième Session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, tenue à Tbilissi du 1er au 5 juillet 2016. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues en Moldavie le 30 octobre 2016. Élections législatives anticipées prévues en Croatie le 11 septembre 2016.
Journal de la 1109ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 20 juillet 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Les délégations ont présenté leurs condoléances aux familles des victimes des attaques qui se sont produites en France, au Kazakhstan, aux États-Unis d’Amérique et en Turquie (France, annexe 1). Rapport du Président du Groupe de travail informel sur la question de la migration et des flux de réfugiés (France, annexe 2).
Intervention de M. Robert Kvile, Ambassadeur, Représentant permanent de la Norvège auprès de l'OSCE concernant l'attaque terroriste de Nice
Publishing date: 20 juillet 2016
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE sur l’attaque à Nice
Publishing date: 20 juillet 2016
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1107ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 juillet 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Sous-Secrétaire général des Nations Unies aux droits de l’homme, M. Ivan Šimonović. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 Décembre 2015 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1209 intitulée « Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2015 et rapport du Vérificateur extérieur ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1210 intitulée « Rapport financier 2014 et états financiers et rapport du Vérificateur extérieur ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1211 intitulée «Mandat du Comité d’audit de l’OSCE ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1212 intitulée « Prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne » (Slovaquie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Élection du Kazakhstan en tant que membre non permanent du Conseil de sécurité de l’ONU pour 2017 et 2018. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2016. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transsexuelles et intersexuées (LGBTI) dans l’espace de l’OSCE. Liberté d’association en Fédération de Russie. Remise en liberté de la militante des droits de l’homme S. Korur Fincancı et des journalistes E. Önderoğlu et A. Nesin en Turquie. Violation des droits fondamentaux des détenus dans l’Union européenne. Attentats terroristes qui se sont produits durant le mois saint du ramadan. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 1105ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 juin 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Astana. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Récentes attaques perpétrées par des combattants terroristes étrangers. Rapport sur les activités du Président en exercice. Forum économique international de Saint-Pétersbourg, se tenant du 16 au 18 juin 2016.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 13 juin 2016
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1101ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 26 mai 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Ministre des affaires étrangères de l’Estonie et Présidente du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, S.E. Mme Marina Kaljurand. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Rapport du Secrétaire Général sur les activités de l’OSCE visant à prévenir et contrer l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1207 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Pays-Bas-Union européenne, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6). Remise en liberté de Mme N. Savchenko incarcérée en Fédération de Russie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Présence de combattants terroristes étrangers de la Fédération de Russie dans l’est de l’Ukraine. Journée internationale de la famille, observée le 15 mai. Interdiction frappant les médias russes en Lettonie. Protection des enfants migrants non accompagnés au sein de l’Union européenne. Peine de mort en Biélorussie. Liberté de réunion au Kazakhstan. Affaires A. Avakian et O. Kobilov (son avocat) en Ouzbékistan. Référendum sur les amendements à la Constitution du Tadjikistan. Report des élections dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Remise en liberté de Mme K. Ismayilova en Azerbaïdjan. Levée de l’immunité parlementaire en Turquie. Rapport sur les Activités du Président en Exercice.
Journal de la 59ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 1 juillet 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Gestion des frontières, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président (CP), le Luxembourg-Union européenne, le Saint-Siège, la Fédération de Russie, la Turquie, la Biélorussie, le Canada, les États-Unis d’Amérique, l’Azerbaïdjan, l’Arménie, l’Ukraine et l’Assemblée parlementaire de l’OSCE ont exprimé leurs condoléances à la Tunisie (partenaire pour la coopération) et à la France pour les récentes attaques terroristes dans ces pays. Dynamique régionale du trafic d’armes vu sous l’angle de la sécurité des frontières dans la région méditerranéenne: Exposés de M. E. Sánchez Merchán, Ministère espagnol de l’intérieur, et de Mme Q. Hanlon, Présidente et Directrice exécutive du Strategic Capacity Group (Suisse, annexe 1; Italie, annexe 2).
Déclaration de l’UE en réponse à la présentation du rapport par le Secrétaire Général de l’OSCE, l’Ambassadeur Lamberto Zannier
Publishing date: 26 mai 2016
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe