Bibliothèque de documents
Journal de la 1158ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 29 septembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme: – observations liminaires du Président en exercice de l’OSCE, s. e. m. Sebastian Kurz; – présentation du Rapport sur l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme par le professeur Peter Neumann, Représentant spécial du Président en exercice pour la lutte contre la radicalisation et l’extrémisme violent; – point fait par le Secrétaire général sur les activités menées par l’OSCE pour lutter contre l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme.
Journal de la 852ème séance plénière du Forum
Publishing date: 10 mai 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: l’Organisation de coopération de Shanghai (OCS): une interaction aux multiples facettes pour la paix, la prospérité et la stabilité: – Ambassadeur R. Alimov, Secrétaire général de l’Organisation de coopération de Shanghai (OCS); – M. E. Sysoev, Directeur du Comité exécutif de la Structure antiterroriste régionale de l’OCS. Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 7 avril 2017
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 22 mars 2017
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Déclaration sur l’attentat terroriste mortel contre l’Ambassadeur de Russie en Turquie
Publishing date: 20 décembre 2016
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1125ème séance spéciale du Conseil permanent
Journal de la 822ème séance plénière du Forum
Publishing date: 8 juin 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de Sécurité: Architecture de Sécurité en Europe Centrale et Orientale (incluant le rôle de l’OSCE): – M. D. Neculaescu, Directeur général aux affaires stratégiques, Ministère roumain des affaires étrangères; – M. G. Rabai, Chef du Département Politique de défense, Ministère hongrois de la défense. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Contribution financière au projet de mise à niveau des installations de stockage de munitions et d’armes en Bosnie-Herzégovine (SECUP) (Turquie, annexe 2).
Journal de la 1110ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 juillet 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Gender equality, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Ministre d’État au Ministère des affaires étrangères et du Commonwealth et au Département du développement international du RoyaumeUni, la Très Honorable Baronne Anelay de Saint Johns Dbe. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du plan d’action de l’OSCE 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Chef du Bureau de l’OSCE à Erevan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1215 relative à la recommandation d’adopter une décision sur la Présidence de l’OSCE en 2018. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1216 sur l’amendement du Statut du personnel de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1217 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 25e Forum économique et environnemental. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Développements actuels en Turquie. Réponse à une déclaration faite à la 1107e séance du Conseil permanent au sujet des droits fondamentaux des détenus dans l’Union européenne. Réponse à une déclaration faite à la 1101e séance du Conseil permanent au sujet de l’affaire O. Kobilov en Ouzbékistan. « Ensemble d’amendements Yarovaya » à la législation de la Fédération de Russie. Assassinat du journaliste P. Cheremet à Kiev (Ukraine), le 20 juillet 2016. Vingt-cinquième Session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, tenue à Tbilissi du 1er au 5 juillet 2016. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues en Moldavie le 30 octobre 2016. Élections législatives anticipées prévues en Croatie le 11 septembre 2016.
Journal de la 1109ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 20 juillet 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Les délégations ont présenté leurs condoléances aux familles des victimes des attaques qui se sont produites en France, au Kazakhstan, aux États-Unis d’Amérique et en Turquie (France, annexe 1). Rapport du Président du Groupe de travail informel sur la question de la migration et des flux de réfugiés (France, annexe 2).
Journal de la 1107ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 juillet 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Sous-Secrétaire général des Nations Unies aux droits de l’homme, M. Ivan Šimonović. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 Décembre 2015 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1209 intitulée « Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2015 et rapport du Vérificateur extérieur ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1210 intitulée « Rapport financier 2014 et états financiers et rapport du Vérificateur extérieur ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1211 intitulée «Mandat du Comité d’audit de l’OSCE ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1212 intitulée « Prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne » (Slovaquie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Élection du Kazakhstan en tant que membre non permanent du Conseil de sécurité de l’ONU pour 2017 et 2018. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2016. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transsexuelles et intersexuées (LGBTI) dans l’espace de l’OSCE. Liberté d’association en Fédération de Russie. Remise en liberté de la militante des droits de l’homme S. Korur Fincancı et des journalistes E. Önderoğlu et A. Nesin en Turquie. Violation des droits fondamentaux des détenus dans l’Union européenne. Attentats terroristes qui se sont produits durant le mois saint du ramadan. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Intervention de M. Robert Kvile, Ambassadeur, Représentant permanent de la Norvège auprès de l'OSCE concernant l'attaque terroriste de Nice
Publishing date: 20 juillet 2016
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe