Bibliothèque de documents

Bureau de l’OSCE à Bakou. Situation en Biélorussie. Journée internationale de soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2012. Cadre stratégique et Plan d’action de l’Union européenne en faveur des droits de l’homme et de la démocratie. Treizième anniversaire de la disparition d’Agron, de Mehmet et d’Ylli Bytyqi en Serbie. Projet de loi sur les agents étrangers en Fédération de Russie. Rapport sur les activités du Président en Exercice. Symposium de l’Union européenne organisé à l’intention des ambassadeurs auprès de l’OSCE sur le thème « Améliorer concrètement la situation des Roms », tenu à Vienne le 22 juin 2012.

Journal de la 919ème séance plénière du Conseil

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil, exprimé ses condoléances à l’Italie à la suite du tremblement de terre qui s’est récemment produit dans le nord du pays. Au nom du Conseil, le Président a souhaité la bienvenue au nouvel Ambassadeur de Thaïlande en Autriche, S.E. M. S. Suriyawongse. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Exposé du Chef de l’Initiative pour la sécurité publique au Kirghizistan. Droits de l’homme des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à l’Albanie en ce qui concerne l’accident d’autocar qui s’est produit le 21 mai 2012. Il a également exprimé ses condoléances à l’Italie en ce qui concerne l’explosion d’une bombe à Brindisi le 19 mai 2012 et le tremblement de terre qui s’est produit en Italie du Nord le 20 mai 2012. Présentation de l’ébauche du programme 2013 par le Secrétaire général. Réponse à une déclaration sur l’extension des pouvoirs des organes de sécurité aux États-Unis d’Amérique et au Canada prononcée par la Biélorussie à la 907ème séance du Conseil permanent. Liberté de réunion des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres et violence à leur rencontre dans un certain nombre d’États participants de l’OSCE. Réponse à une déclaration sur la liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique prononcée par la Fédération de Russie à la 911ème séance du Conseil permanent. Rapport sur les activités du Président en exercice. Journée internationale des enfants disparus, qui sera observée le 25 mai 2012. Publication par le Département d’État américain des rapports sur les pratiques des pays en matière de droits de l’homme en 2011 et annonce des lauréats du prix 2011 pour les défenseurs des droits de l’homme. Trêve olympique durant les trentièmes Jeux olympiques d’été et les quinzièmes Jeux paralympiques d’été, qui se tiendront à Londres respectivement du 27 juillet au 12 août 2012 et du 29 août au 9 septembre 2012.

Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Mission de l’OSCE en Moldavie. Explosions qui se sont produites à Dnipropetrovsk (Ukraine), le 27 avril 2012, et état de droit en Ukraine. Journée mondiale de la liberté de la presse, célébrée le 3 mai 2012. Report de la trente-sixième réunion dans le cadre du Mécanisme de prévention et de règlement des incidents (MPRI) de Gali, qui aurait dû avoir lieu le 24 avril 2012. Abolition de la peine de mort dans l’État du Connecticut (États-Unis d’Amérique). Rapport sur les activités du Président en exercice. Nomination de l’Ambassadeur I. Kelly en tant que Président du Groupe de travail informel sur l’élaboration de mesures de confiance en vue de réduire les risques de conflit découlant de l’utilisation des technologies d’information et de communication, créé en application de la décision PC.DEC/1039.

Centre de l’OSCE à Achgabat. Décision No 1039 sur l’élaboration de mesures de confiance en vue de réduire les risques de conflit découlant de l’utilisation des technologies d’information et de communication. Sécurité des journalistes en Azerbaïdjan et au Kazakhstan. Affaire de la journaliste E. Bondar en Ouzbékistan. Affaire V. Ivaschenko en Ukraine. Affaire Y. Timoschenko en Ukraine. Scrutin présidentiel serbe et élections législatives au Kosovo. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Allocution du Commissaire aux droits de l’homme, à la démocratie et à l’état de droit auprès du Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie, l’ambassadeur extraordinaire Konstantin Dolgov. Centre de l’OSCE à Bichkek et Académie de l’OSCE à Bichkek. Décision No 1038 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2012 sur la dimension humaine. Liberté des médias en Turquie. Libération de M. A. Sannikov et de M. D. Bandarenka en Biélorussie. Journée internationale des Roms, célébrée le 8 avril 2012. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie. Réunion tenue à Vienne, les 16 et 17 avril 2012, dans le cadre du format de négociation « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien. Dix-neuvième cycle des Discussions de Genève sur les arrangements en matière de sécurité et de stabilité en Géorgie, ayant eu lieu le 29 mars 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Lancement d’un missile à longue portée par la République démocratique populaire de Corée, le 13 avril 2012. Formation, en décembre 2011, de la Coalition pour la liberté en ligne (Pays-Bas, également au nom des États-Unis d’Amérique, de l’Autriche, du Canada, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, du Royaume-Uni, de l’Irlande, de la Suède, de la République tchèque et de la Mongolie (partenaire pour la coopération), annexe).

Allocution du Secrétaire général du Conseil de l’Europe, S. E. M. Thorbjørn Jagland. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision No 1037 sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2012. Tolérance et non-discrimination en Moldavie. Activités d’observation électorale menées par le BIDDH. « Élections » en Ossétie du Sud (Géorgie) et en Abkhazie (Géorgie). Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Libertés fondamentales aux États-Unis d’Amérique et au Canada. Affaire du journaliste M. Bekjanov en Ouzbékistan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Cinquième Conférence sur la coopération économique régionale concernant l’Afghanistan tenue à Douchanbé les 26 et 27 mars 2012.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la France à la suite de la récente fusillade à Toulouse. La France a remercié le Conseil pour cette expression de condoléances. Allocution des Coprésidents du Groupe de Minsk. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; du Comité économique et environnemental; du Comité sur la dimension humaine. Décision No 1033 sur la création du Fonds de mise à niveau de la planification des ressources d’entreprise (PRE) de l’OSCE. Décision No 1034 sur le thème et les dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine. Décision No 1035 sur les dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision No 1036 sur les thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Fédération de Russie, également au nom de la Biélorussie et du Kazakhstan, annexe 1); Président, annexe 2). Journée internationale de l’élimination de la discrimination raciale, le 21 mars 2012. Exécutions de M. D. Kanavalaw et de M. U. Kavalyow et situation des droits de l’homme en Biélorussie. Rassemblement de légionnaires lettons à Riga, le 16 mars 2012. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie et en Moldavie. Élection du nouveau Président moldave. Journée internationale de la Francophonie célébrée le 20 mars 2012.

Journal de la 906ème séance plénière du Conseil