Bibliothèque de documents
Journal de la 925ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 octobre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue à la Représentante permanente de la Slovaquie auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice Olga Algayerová, et au Représentant permanent de la Bulgarie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Svetoslav Spassov.. Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S.E. M. Riccardo Migliori. Présentation du projet de Budget unifié pour 2013 par le Secrétaire général de l’OSCE. Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Affaires V. Kozlov, S. Sapargali et A. Aminov au Kazakhstan. Journée européenne et Journée mondiale contre la peine de mort célébrées le 10 octobre 2012. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives tenues en Géorgie le 1er octobre 2012. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Serbie et en Ukraine. Élections législatives tenues en Biélorussie le 23 septembre 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 924ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 septembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Media freedom and development, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux États-Unis d’Amérique à la suite de l’attaque perpétrée contre leur poste diplomatique à Benghazi (Libye) le 11 septembre 2012 dans laquelle l’Ambassadeur des États-Unis d’Amérique en Libye et trois membres de son personnel ont perdu la vie. Allocution du Vice-Ministre géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Sergi Kapanadze. Allocution du Secrétaire général de l’Assemblée parlementaire des pays turcophones, M. Ramil Hasanov. Présence de l’OSCE en Albanie. Réponse à une déclaration relative à la situation des membres de la communauté rom dans des États participants de l’OSCE faite par les États-Unis d’Amérique à la 923ème séance du Conseil permanent. Manifestions de nationalisme agressif et de néonazisme dans des États participants de l’OSCE. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation en Biélorussie. Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur la visite au niveau des ambassadeurs auprès de l’OSCE effectuée à Erevan et Bakou du 6 au 11 septembre 2012. Commémoration du 150ème anniversaire de la Proclamation d’émancipation aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives devant se tenir en Roumanie le 9 décembre 2012.
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 23 avril 2012
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 18 avril 2012
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 923ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 septembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Roma and Sinti, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au Représentant permanent de la Belgique auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Bruno Georges, au Représentant permanent de la Suède auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Fredrik Löjdquist, et au Représentant permanent du Tadjikistan auprès de l’OSCE, M. Ismatullo Nasredinov. Mission de l’OSCE au Kosovo. Rapport du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour l’Article IV de l’Annexe 1-B des Accords de paix de Dayton, le Général de Division M. Torres. Situation de membres de la communauté rom dans des États participants de l’OSCE. Extradition de Hongrie et grâce ultérieure de M. R. Safarov en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 1; Azerbaïdjan, annexe 2). Liberté d’expression en Fédération de Russie. Développements récents au Tadjikistan. Situation en Biélorussie. Élections présidentielles prévues aux États-Unis d’Amérique le 6 novembre 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues en Slovénie le 11 novembre 2012 (Slovénie, annexe 3).
Conseil permanent du 6 septembre 2012- situation des droits de l’homme dans la Fédération de Russie
Publishing date: 6 septembre 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 24 février 2012
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 922ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 26 juillet 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Elections, Media freedom and development, Policing, Roma and Sinti, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1044 sur les dates et l’ordre du jour de la Réunion de 2012 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Décision No 1045 sur l’ordre du jour de la Réunion de 2012 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Décision No 1046 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2012. Décision No 1047 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du vingt et unième Forum économique et environnemental. Décision No 1048 sur le Concept de l’OSCE pour lutter contre la menace posée par les drogues illicites et le détournement des précurseurs chimiques. Décision No 1049 sur le Cadre stratégique de l’OSCE pour les activités relatives à la police. Développements récents au Tadjikistan. Attaque contre Mme Štefica Galić en Bosnie-Herzégovine. Discrimination et violence à l’égard de Roms dans la région de l’OSCE. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Liberté des médias en Ukraine. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections locales prévues le 7 octobre 2012 en Bosnie-Herzégovine.
Journal de la 921ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 juillet 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil, exprimé ses condoléances à la Bulgarie pour l’explosion d’une bombe à Burgas. La Bulgarie (annexe) a remercié le Président pour l’expression de ses condoléances. Les États-Unis d’Amérique, Chypre-Union européenne (la Croatie, pays en voie d’adhésion; l’ex-République yougoslave de Macédoine, l’Islande, le Monténégro et la Serbie, pays candidats; l’Albanie et la Bosnie-Herzégovine, pays du processus de stabilisation et d’association et pays candidats potentiels; le Liechtenstein et la Norvège, pays de l’Association européenne de libre-échange, membres de l’Espace économique européen; ainsi qu’Andorre, la Géorgie et la Moldavie, souscrivent à cette déclaration) et la Fédération de Russie ont également exprimé leurs condoléances. Israël (partenaire pour la coopération) a en outre exprimé sa gratitude au Conseil pour l’expression de ses condoléances. Bureau de l’OSCE à Erevan. Rapport présenté par le Secrétaire général en application de la Décision No 3/11 du Conseil ministériel sur les éléments du cycle du conflit liés au renforcement des capacités de l’OSCE en matière d’alerte précoce, d’action rapide, de facilitation du dialogue et de soutien à la médiation, ainsi qu’à la réhabilitation post-conflit. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie à la 918ème séance du Conseil permanent au sujet du rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. « Élections présidentielles » prévues dans le Haut-Karabakh le 19 juillet 2012. Développements récents en Ukraine. Réunion au format de négociation à 5+2 sur le règlement du conflit transnistrien, tenue à Vienne les 12 et 13 juillet 2012. Amendements à la loi « sur la protection des enfants contre les informations préjudiciables à leur santé et à leur développement » en Fédération de Russie. Droits des personnes lesbiennes, gay, bisexuelles et transgenres en Fédération de Russie. Adoption de la législation sur les ONG en Fédération de Russie. Affaire concernant Mme Gulnaza Yuldasheva en Ouzbékistan. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 920ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 12 juillet 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Countering terrorism, National minority issues, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à l’occasion des inondations survenues récemment à Krasnodar, en Fédération de Russie, ainsi que de l’accident d’autocar qui s’est produit en Ukraine le 7 juillet 2012. Avant d’aborder l’ordre du jour le lundi 16 juillet 2012, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de l’Allemagne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Rüdiger Lüdeking. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2011 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Décision No 1043 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2011 et sur le rapport du vérificateur extérieur. « Élections présidentielles » prévues dans le Haut-Karabakh le 19 juillet 2012. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Enquêtes sur les crimes de haine en Allemagne. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Projet d’amendements de la législation sur les ONG en Fédération de Russie. Dix-septième anniversaire du massacre de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine). Élections législatives prévues en Géorgie en octobre 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives prévues en Biélorussie le 23 septembre 2012. Forum mondial de lutte contre le terrorisme – Conférence de haut niveau sur les victimes du terrorisme, tenue à Madrid les 9 et 10 juillet 2012 (Espagne, annexe). Résolution sur la promotion, la protection et l’exercice des droits de l’homme sur l’Internet, adoptée par le Conseil des droits de l’homme de l’ONU à sa vingtième session, tenue le 5 juillet 2012.