Bibliothèque de documents
Journal de la 930ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 novembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport des Représentants personnels du Président en exercice pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions; pour la lutte contre l’antisémitisme; et pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans. Rapportu du Directeur du Centre de prévention des conflits. Exposé du Chef de la Mission d’assistance aux frontières de l’Union européenne en Moldavie et en Ukraine, M. Udo Burkholder. Décision n 1052 sur la modification du Statut du personnel de l’OSCE. Dépénalisation de la diffamation dans l'ex-République yougoslave de Macédoine. Élections législatives en Ukraine, tenues le 28 octobre 2012. Élections générales aux États-Unis d’Amérique, tenues le 6 novembre 2012. Adoption par le gouvernement français d’un programme d’actions contre les violences et les discriminations commises à raison de l’orientation sexuelle ou de l’identité de genre, le 31 octobre 2012.
Décision No 1003/Rev.1 du Conseil permanent
Publishing date: 22 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’Atelier de la Présidence de 20012 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – Un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise
Journal de la 895ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 22 décembre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1027 sur les barèmes des contributions pour 2012 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Irlande, annexe 1). Décision No 1028 sur l’approbation du Budget unifié de 2012 (Pologne-Union européenne, déclaration interprétative; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; France, également au nom de la Fédération de Russie et des États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Arménie, déclaration interprétative; Azerbaïdjan, déclaration interprétative; Irlande, annexe 2). Décision No 1003/Rev.1 sur l’Atelier de la Présidence de 20012 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – Un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise. Événements qui se sont produits dans le Kazakhstan occidental le 16 décembre 2011. Décès du journaliste K. Kamalov au Daghestan (Fédération de Russie). Situation en Biélorussie. État de droit au Kirghizistan. Nomination du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions, du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre l’antisémitisme, et du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans.
Journal de la 892ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 1 décembre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions de parité des sexes. Exposé du Chef de la Mission d’assistance aux frontières de l’Union européenne en Moldavie et en Ukraine, M. Udo Burkholder. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie. Situation dans le nord du Kosovo. Moratoire de fait sur la peine de mort dans l’Orégon (États-Unis d’Amérique).
Décision No. 1003 du Conseil permanent
Publishing date: 22 juillet 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’Atelier de la Présidence de 2011 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise.
Journal de la 875ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 22 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Gestion des frontières, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE à Skopje (Grèce, Annexe 1). Allocution des Coprésidents des Discussions de Genève. Décision No 1003 sur l’Atelier de la Présidence de 2011 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise. Décision No 1004 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du vingtième Forum économique et environnemental. Décision No 1005 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2011 (Israël, partenaire pour la coopération, Annexe 2). Récent attentat terroriste en Turquie. Liberté des médias au Tadjikistan. Arrestation de Goran Hadžić (Croatie, Annexe 3; Serbie, Annexe 4). Événements entourant l’affaire « News of the World » au Royaume-Uni (Royaume-Uni, Annexe 5). Dépénalisation de la diffamation au Kirghizistan. Réponse à une déclaration prononcée par la Fédération de Russie (PC.DEL/721/11) à la 872ème séance plénière (spéciale) du Conseil permanent, le 4 juillet 2011 (Albanie).
Permanent Council Decision No. 903 (fr)
Publishing date: 12 novembre 2009
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Workshop on Combating Illicit Crop Cultivation and Enhancing Border Security and Management: Thailand as a Case Study
Journal of the 578th Plenary Meeting of the Forum for Security Co-operation (fr)
Publishing date: 13 mai 2009
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Gestion des frontières
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Presentation by Mr.Pickles, Project Co-ordinator, OSCE Mission to Moldova.Presentation by General Gafarov, First Deputy Chief, State Committee for National Security of Tajikistan and by Colonel Mirzoev, State Committee for National Security of Tajikistan.
Agenda and Organizational Modalities of the 2009 ASRC (fr)
Publishing date: 7 mai 2009
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation, OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Gestion des frontières, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Policing, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agenda and Organizational Modalities, Annual Security Review Conference Vienna, 23 and 24 June 2009
Statement by France
Publishing date: 24 juin 2009
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation, OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Gestion des frontières, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Policing, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Opening Session, Annual Security Review Conference, Vienna, 23 and 24 June 2009