Bibliothèque de documents
Journal de la 1031ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 décembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Gestion des frontières, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1150 sur la prorogation du Fonds de mise à niveau du PGI de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1151 sur la révision du Budget unifié de 2014. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1152 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1153 sur un Bureau du programme de l’OSCE à Astana (Kazakhstan, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Italie-Union européenne, déclaration interprétative 3). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1154 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2015. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1155 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Ukraine, déclaration interprétative 1; Italie-Union européenne, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1156 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Situation en Ukraine et violation des accords de Minsk par le Gouvernement central ukrainien. Combattants terroristes étrangers de Fédération de Russie en Ukraine occidentale. Trentième cycle des Discussions internationales de Genève tenu les 9 et 10 décembre 2014. Liberté des médias en Turquie (Turquie, annexe). « Étude du Programme de détention et d’interrogation de l’Agence centrale du renseignement » publiée par la Commission spéciale du Sénat des États-Unis sur le renseignement le 9 décembre 2014. Situation des droits de l’homme en Suède. Protection des droits des enfants aux États-Unis d’Amérique. Droits de minorités nationales en Lituanie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Situation en matière de sécurité en Libye. Déclaration d’adieu de la Présidence suisse.
Déclaration de l’UE en réponse à la Représentante spéciale et coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains, Ambassadrice Madina Jarbussynova
Publishing date: 18 décembre 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Segment 1: Speech by Eric Oechslin, IOE
Publishing date: 19 août 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Speech by Eric Oechslin, Senior Adviser, International Organisation of Employers, at the 11th High-level Alliance against Trafficking in Persons Conference "Preventing Trafficking in Human Beings for Labour Exploitation: Decent Work and Social Justice", Vienna, 20 June 2011
Journal de la 984ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 février 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent du Kazakhstan auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Kairat Sarybay, qui a prononcé un bref discours pour marquer sa prise de fonctions. Allocution prononcée par le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés. Mission de l’OSCE au Monténégro. Situation en Ukraine. Situation en Bosnie-Herzégovine. Amendements à la Loi sur l’internet en Turquie. Liberté des médias en Fédération de Russie. Droits de l’homme dans les lieux de détention aux États-Unis. Législation sur les ONG en Azerbaïdjan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Signature du Traité sur la frontière d’État et du Traité sur la frontière maritime entre l’Estonie et la Fédération de Russie. Rapport du Ministère biélorusse des affaires étrangères sur les violations les plus criantes des droits de l’homme dans certains pays en 2013.
Décision No 1107 du Conseil permanent
Publishing date: 6 décembre 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision intitulée « Additif au Plan d’action de l’OSCE visant à lutter contre la traite des êtres humains: une décennie plus tard » (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Saint-Siège, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3; Arménie, déclaration interprétative 4).
Journal de la 978ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Halil Akinci. Allocution du Secrétaire général de l’Assemblée parlementaire des États turcophones, M. Jandos Asanov. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Décision no 1109 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Décision no 1110 sur la révision du Budget unifié de 2013. Décision no 1111 sur les dates et le lieu de la Conférence OSCE-Japon 2014. Développements législatifs au Kirghizistan. Développements récents en Hongrie. Développements récents en Roumanie. Élections législatives tenues au Turkménistan le15 décembre 2013. Événements récents en Ukraine. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Affaire A. Mammadli en Azerbaïdjan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Rapport et recommandations du Groupe d’étude constitué par le Président sur le renseignement et les technologies de l’information.
Journal de la 976ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 6 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision no 1107 intitulée « Additif au Plan d’action de l’OSCE visant à lutter contre la traite des êtres humains: une décennie plus tard » (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Saint-Siège, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3; Arménie, déclaration interprétative 4). Décision no 1108 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministerial.
Déclaration de l’UE en réponse à la Représentante spéciale et coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains
Publishing date: 19 décembre 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 955ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 juin 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Media freedom and development, National minority issues, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre arménien des affaires étrangères, S. E. M. Édouard Nalbandian. Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Décision no 1083 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Trente-quatrième réunion du Mécanisme de prévention et de règlement des incidents d’Ergneti, tenue le 31 mai 2013. Sanctions administratives imposées en Fédération de Russie à l’organisation non gouvernementale Centre de Kostroma pour le soutien aux initiatives civiques. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie au sujet de la situation dans le camp de détention de Guantanamo lors de la 947e séance du Conseil permanent. Réponse à une déclaration faite par la Biélorussie au sujet de la liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique lors de la 951e séance du Conseil permanent. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie au sujet de la liberté des médias aux États-Unis d’Amérique lors de la 953e séance du Conseil permanent. Amendements à la Loi sur la citoyenneté en Lettonie. Droits à l’éducation des minorités nationales en Estonie. Rapport sur les activités du Président en exercice (Fédération de Russie, annexe 1). Stratégie de sécurité nationale 2013 approuvée par le Gouvernement espagnol le 31 mai 2013 (Espagne, annexe 2).
Journal de la 953ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 mai 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Roumanie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur C. Istrate, qui a prononcé un bref discours pour marquer sa prise de fonctions. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Présentation de l’aperçu du programme pour 2014 par le Secrétaire général. Journée internationale de lutte contre l’homophobie et la transphobie, célébrée le 17 mai 2013. Liberté des médias aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Troisième réunion trilatérale au sommet entre les présidents turc, de Bosnie-Herzégovine et serbe, tenue à Ankara les 14 et 15 mai 2013. Élections législatives devant se tenir en Norvège le 9 septembre 2013. Journée nationale de l’abolition de l’esclavage et du commerce d’esclaves en France, célébrée le 10 mai 2013.