Bibliothèque de documents
Décision No. 8/06 sur des efforts supplémentaires visant à mettre en œuvre les documents de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et sur les stocks de munitions conventionnelles
Publishing date: 6 décembre 2006
14ème Réunion du Conseil ministerial, Bruxelles, 4 – 5 décembre 2006
Journal de la 653ème séance plénière du Forum
Publishing date: 27 juillet 2011
Attaques perpétrées à Oslo et sur l’ile d’Utoya en Norvège. Publication par le Royaume-Uni de sa Stratégie de renforcement de la stabilité outre-mer (Royaume-Uni, Annexe 1). Approche de la Fédération de Russie pour la mise à jour du Chapitre III du Document de Vienne (Fédération de Russie, Annexe 2). Décision No 7/11 sur des amendements et des ajouts aux paragraphes 98 et 127 du Chapitre IX « Conformité et vérification ». Déclaration de Clôture du Président du FCS, S.E. l’Ambassadeur Giulio Tonini.
Decision No. 1 on Combating Terrorism (fr)
Publishing date: 28 janvier 2020
Decision on Combating Terrorism made on the 2nd day of the Ninth Meeting of the OSCE Ministerial Council
Journal de la 888ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 novembre 2011
Avant d’aborder l’ordre du jour, au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Grèce auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Eustathios Lozos. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Décision No 1008 sur le calendrier et les modalités d’organisation de la dix-huitième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE. Attentat à Taraz (Kazakhstan), le 12 novembre 2011. Liberté des médias aux États-Unis d’Amérique. « Élections présidentielles » en Ossétie du Sud. Droits de l’homme et primauté du droit en Biélorussie. Crimes haineux récemment révélés en Allemagne. Élections législatives prévues au Kazakhstan le 15 janvier 2012.
Journal de la 885ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 octobre 2011
Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) relatif à la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Tremblement de terre qui s’est produit dans la province de Van, en Turquie, le 23 octobre 2011. Annonce par l’ETA, le 20 octobre 2011, de la fin de son activité armée (Espagne, Annexe). Développements récents dans la région méditerranéenne.
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 9 mai 2011
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 884ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 octobre 2011
Avant d’aborder l’ordre du jour, au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue à Mme G. Martin Zanathy, nouveau Chef de la Délégation de l’Union européenne auprès de l’OSCE. Mission de l’OSCE en Moldavie. Attentats terroristes en Turquie commis les 18 et 19 octobre 2011. Liberté des médias au Tadjikistan. Liberté de réunion et d’expression en Biélorussie. Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique et dans les États membres de l’Union européenne. Élections parlementaires en Slovénie, prévues le 4 décembre 2011.
Déclaration de l’UE concernant l’attaque perpétrée à Taraz (Kazakhstan)
Publishing date: 17 novembre 2011
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2011
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 13 avril 2011