Bibliothèque de documents
Déclaration de l’UE en réponse aux trois représentants personnels de la Présidente en exercice pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 9 décembre 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1340ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 octobre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation, par la Secrétaire générale de l’OSCE, du projet de Budget unifié pour 2022 (Fédération de Russie, annexe 1; Azerbaïdjan, annexe 2). Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 3). Vingt et unième anniversaire de l’adoption de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité. Campagne « La Charte des Nations Unies est notre règle ». Intolérance et discrimination à l’égard des musulmans dans l’espace de l’OSCE (Turquie (annexe 4). Journée européenne et mondiale contre la peine de mort. Journée internationale de la fille (Espagne, également au nom du Kirghizistan et des États-Unis d’Amérique, annexe 5). Attribution du prix Nobel de la paix pour 2021 aux journalistes Maria Ressa et Dmitry Muratov. 54e cycle des Discussions internationales de Genève. Violation par l’Arménie des dispositions de la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 (Azerbaïdjan, annexe 6). Forum international de Malmö sur la mémoire de l’Holocauste et la lutte contre l’antisémitisme: Remember – ReAct, qui s’est tenu à Malmö (Suède), le 13 octobre 2021. Quatrième anniversaire de l’assassinat de la journaliste et blogueuse Daphne Caruana Galizia (Malte, annexe 7).
Journal de la 1323ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 juillet 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Point fait par la Représentante spéciale de la Présidente en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadrice Heidi Grau. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1407 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2021. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1408 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2021. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Violations des droits humains au Canada. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2021. Poursuite de la répression de la société civile en Fédération de Russie. Interruption des exécutions fédérales aux États-Unis d’Amérique. Cinquante-troisième cycle des Discussions internationales de Genève ayant eu lieu les 29 et 30 juin 2021. Conférence de presse commune de la Présidente en exercice et de la Secrétaire générale de l’OSCE tenue à Vienne le 29 juin 2021 (Arménie, annexe 2). Présentation au Conseil permanent d’un rapport thématique sur les activités menées par l’OSCE pour lutter contre la corruption. Publication, par le Département d’État des États-Unis, du Rapport 2021 sur la traite des personnes. Évolution de la situation à Tbilissi les 5 et 6 juillet 2021.
Journal de la 1321ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 juin 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau de programme de l’OSCE à Nour-Sultan. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainie. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit. Journée mondiale des réfugiés (Turquie, annexe 2). Violations graves des droits humains en Lituanie (Lituanie, annexe 3). À l’occasion du mois de la fierté 2021 (Danemark, annexe 4; Hongrie, annexe 5). Élections législatives anticipées tenues en Arménie le 20 juin 2021.
Déclaration de l’UE en réponse à la question d’actualité soulevée par les États-Unis
Publishing date: 24 juin 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1314ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 mai 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Exposé de la Directrice exécutive adjointe d’ONU-Femmes, S. E. Mme Åsa Regnér. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Soixante-dix-septième anniversaire de la déportation des Tatars de Crimée. Situation des droits humains dans la République autonome de Crimée et la ville de Sébastopol (Ukraine) (Turquie, annexe 1). Situation des prisonniers de guerre et d’autres détenus arméniens en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3). Incursion de l’Azerbaïdjan sur le territoire souverain de l’Arménie (Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5). Journée internationale de lutte contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, célébrée le 17 mai 2021 (Espagne, annexe 6). Faits récents survenus en Biélorussie (Danemark (également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, de la Croatie, de l’Espagne, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, du Royaume-Uni, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de l’Ukraine, annexe 7). Nécessité d'un règlement politique global et à long terme du conflit du Haut-Karabakh (Azerbaïdjan, annexe 8; Arménie, annexe 9; Turquie, annexe 10).
Déclaration de l’UE à l’occasion de la journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie
Publishing date: 20 mai 2021
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1310ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 22 avril 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Point fait par la Représentante spéciale de la Présidente en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadrice Heidi Grau. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1; Turquie, annexe 2). Journée de la Terre, célébrée le 22 avril 2021. Répression des médias en Lettonie (Lettonie, annexe 3). Violations des droits de l’homme et des libertés fondamentales en Estonie. Liberté des médias en Fédération de Russie. Préoccupations liées à la détention de M. A. Navalny (Allemagne, annexe 4). Lutte contre le racisme, la xénophobie, l’intolérance et la discrimination pendant la relance post-pandémie. Référendum sur la Constitution de la République kirghize, tenu le 11 avril 2021.
Journal de la 1306ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 mars 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Septičme anniversaire de la réunification de la Crimée avec la Russie. Manifestations pacifiques et violences policières dans certains États occidentaux (Pays-Bas, annexe 2; Allemagne, annexe 3; Belgique, annexe 4; Grèce, annexe 5; Suisse, annexe 6). Intensification de la campagne menée par la Fédération de Russie contre les médias indépendants. Journée internationale de la lutte contre l’islamophobie célébrée le 15 mars 2021 (Turquie, annexe 7). Nécessité d’un nouveau dialogue en Biélorussie. Journée internationale de la Francophonie, devant être célébrée le 20 mars 2021, et Semaine de la langue française et de la Francophonie, célébrée du 13 au 21 mars 2021.
Déclaration de l’UE en réponse aux trois représentants personnels de la Présidence en exercice pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 10 décembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe