Bibliothèque de documents
Journal de la 939ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 janvier 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances au Kazakhstan à la suite de l’accident d’avion qui s’est produit près d’Almaty (Kazakhstan) le 29 janvier 2013. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Fédération de Russie. Discrimination à l’égard des Roms et des Sinti dans l’espace de l’OSCE. Attaques dont des personnes d’origine arménienne ont été récemment victimes à Istanbul. Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste, le 27 janvier 2013. Rapport sur les activités du Président en exercice. Décès de M. M. Kampelman, ancien ambassadeur des États-Unis d’Amérique auprès de la CSCE.
Journal de la 924ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 20 septembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Media freedom and development, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a exprimé ses condoléances aux États-Unis d’Amérique à la suite de l’attaque perpétrée contre leur poste diplomatique à Benghazi (Libye) le 11 septembre 2012 dans laquelle l’Ambassadeur des États-Unis d’Amérique en Libye et trois membres de son personnel ont perdu la vie. Allocution du Vice-Ministre géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Sergi Kapanadze. Allocution du Secrétaire général de l’Assemblée parlementaire des pays turcophones, M. Ramil Hasanov. Présence de l’OSCE en Albanie. Réponse à une déclaration relative à la situation des membres de la communauté rom dans des États participants de l’OSCE faite par les États-Unis d’Amérique à la 923ème séance du Conseil permanent. Manifestions de nationalisme agressif et de néonazisme dans des États participants de l’OSCE. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation en Biélorussie. Liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur la visite au niveau des ambassadeurs auprès de l’OSCE effectuée à Erevan et Bakou du 6 au 11 septembre 2012. Commémoration du 150ème anniversaire de la Proclamation d’émancipation aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives devant se tenir en Roumanie le 9 décembre 2012.
Journal de la 923ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 septembre 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Roma and Sinti, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au Représentant permanent de la Belgique auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Bruno Georges, au Représentant permanent de la Suède auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Fredrik Löjdquist, et au Représentant permanent du Tadjikistan auprès de l’OSCE, M. Ismatullo Nasredinov. Mission de l’OSCE au Kosovo. Rapport du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour l’Article IV de l’Annexe 1-B des Accords de paix de Dayton, le Général de Division M. Torres. Situation de membres de la communauté rom dans des États participants de l’OSCE. Extradition de Hongrie et grâce ultérieure de M. R. Safarov en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 1; Azerbaïdjan, annexe 2). Liberté d’expression en Fédération de Russie. Développements récents au Tadjikistan. Situation en Biélorussie. Élections présidentielles prévues aux États-Unis d’Amérique le 6 novembre 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues en Slovénie le 11 novembre 2012 (Slovénie, annexe 3).
Déclaration de SEM François Alabrune, Représentant permanent de la France à la délégation des Etats-Unis au Conseil permanent du jeudi 6 septembre 2012
Publishing date: 6 septembre 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Roma and Sinti
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 922ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 26 juillet 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Elections, Media freedom and development, Policing, Roma and Sinti, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1044 sur les dates et l’ordre du jour de la Réunion de 2012 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Décision No 1045 sur l’ordre du jour de la Réunion de 2012 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Décision No 1046 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2012. Décision No 1047 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du vingt et unième Forum économique et environnemental. Décision No 1048 sur le Concept de l’OSCE pour lutter contre la menace posée par les drogues illicites et le détournement des précurseurs chimiques. Décision No 1049 sur le Cadre stratégique de l’OSCE pour les activités relatives à la police. Développements récents au Tadjikistan. Attaque contre Mme Štefica Galić en Bosnie-Herzégovine. Discrimination et violence à l’égard de Roms dans la région de l’OSCE. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Liberté des médias en Ukraine. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections locales prévues le 7 octobre 2012 en Bosnie-Herzégovine.
Journal de la 919ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 juillet 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Roma and Sinti, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Bureau de l’OSCE à Bakou. Situation en Biélorussie. Journée internationale de soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2012. Cadre stratégique et Plan d’action de l’Union européenne en faveur des droits de l’homme et de la démocratie. Treizième anniversaire de la disparition d’Agron, de Mehmet et d’Ylli Bytyqi en Serbie. Projet de loi sur les agents étrangers en Fédération de Russie. Rapport sur les activités du Président en Exercice. Symposium de l’Union européenne organisé à l’intention des ambassadeurs auprès de l’OSCE sur le thème « Améliorer concrètement la situation des Roms », tenu à Vienne le 22 juin 2012.
Journal de la 918ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 juin 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Media freedom and development, Roma and Sinti
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Centre de l’OSCE à Astana. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision No 1042 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Réponse à une déclaration concernant la liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique faite par la Fédération de Russie à la 916ème séance du Conseil permanent. Déplacement de résidents roms de Baia Mare (Roumanie). Déclaration conjointe des présidents des États co-présidents du Groupe de Minsk de l’OSCE à Los Cabos (Mexique), le 19 juin 2012. Premier anniversaire de la présentation du rapport sur la Biélorussie au Conseil permanent par le Rapporteur de l’OSCE désigné dans le cadre du Mécanisme de Moscou. Rapport sur les activités du Président en exercice. Publication, par les États-Unis d’Amérique, du Rapport 2012 sur la traite des personnes et reconnaissance, par le Département d’État américain, des « Héros de la lutte contre l’esclavage moderne ». Journée mondiale des réfugiés, observée le 20 juin 2012. Présidence de la Conférence sur l’interaction et les mesures de confiance en Asie (CICA) par la Turquie. Conférence ministérielle des États du coeur de l’Asie consacrée à l’Afghanistan, tenue à Kaboul le 14 juin 2012.
Décision No 1024 du Conseil permanent
Publishing date: 15 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Roma and Sinti
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur le mandat du Comité d’audit de l’OSCE
Décision No. 1006 du Conseil permanent
Publishing date: 29 juillet 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’ordre du jour de la Réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Biélorussie, également au nom de la Fédération de Russie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (877ème séance plénière)
Publishing date: 29 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1006 sur l’ordre du jour de la Réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Biélorussie, également au nom de la Fédération de Russie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).