Bibliothèque de documents
Journal de la 1463ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 29 février 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1479 relative à la recommandation d’adopter une décision sur les dates et le lieu de la prochaine réunion du Conseil ministériel de l’OSCE. Implication militaire accrue de certains États membres de l’OTAN dans toujours plus de confrontations en Ukraine et dans son voisinage. Élections en Biélorussie et détérioration de la situation des droits humains dans ce pays. Élections en Biélorussie tenues le 25 février 2024. Mort de M. A. Navalny et situation des droits de l’homme désastreuse en Russie. Tentatives flagrantes d’ingérence de l’alliance occidentale dans les affaires intérieures de la Russie. Invocation du Mécanisme de Moscou de l’OSCE pour traiter la question de la détention arbitraire de civils ukrainiens par la Fédération de Russie dans le contexte des violations des droits humains et des impacts humanitaires de la guerre d’agression de la Russie contre l’Ukraine.
Journal de la 1461ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 février 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Déraillement des accords de Minsk par le régime de Kiev et l’alliance occidentale: ramifications et leçons pour l’OSCE. Développements récents au Kosovo-Metohija. Développements récents au Kosovo. Provocation et recours à la force par l’Azerbaïdjan contre l’Arménie. Violations du cessez-le-feu le long de la frontière entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Élection présidentielle anticipée tenue en Azerbaïdjan le 7 février 2024.
Journal de la 1459ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 1 février 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution prononcée par la Présidente du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, S. E. Mme Dominique Hasler, Ministre des affaires étrangѐres, de l’éducation et des sports du Liechtenstein. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution prononcée par la Présidente de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Violations graves des droits de la population russe et russophone que les États de la Baltique continuent de commettre. Élections au Parlement européen, prévues du 6 au 9 juin 2024. Raisons pour lesquelles le BIDDH de l’OSCE ne participera pas à l’observation internationale de l’élection présidentielle de 2024 en Fédération de Russie, prévue du 15 au 17 mars 2024.
Journal de la 1438ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Agression en cours de la Fédération de russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1460 sur la nomination de l’auditeur externe (Espagne, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4; Suisse, déclaration interprétative 5; Canada, déclaration interprétative 6). Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Effet destructeur des sanctions illégitimes de l’Union européenne sur la protection des droits humains et des libertés fondamentales. Violations graves et persistantes par les États baltes des engagements de l’OSCE concernant la dimension humaine. Troisième anniversaire des élections présidentielles frauduleuses en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparitions forcées, observée le 30 août 2023. Quinze ans après l’agression militaire de grande ampleur commise par la Fédération de Russie contre la Géorgie. Discrimination persistante à l’encontre d’ONG russes par la Présidence en exercice de l’OSCE.
Journal de la 1432ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Présentation, par la Secrétaire générale, du Rapport annuel sur l’état d’avancement de la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE de 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Vingt-huitième anniversaire du génocide de Srebrenica. Vingt-huitième anniversaire des événements tragiques de Srebrenica. Résultats de l’élection présidentielle anticipée tenue en Ouzbékistan le 9 juillet 2023. Sommet des chefs d’État ou de gouvernement des pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord tenu à Vilnius les 11 et 12 juillet 2023.
Journal de la 1422ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 mai 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Human dimension
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mécanisme de Moscou invoqué par 38 états participants de l’OSCE en rapport avec des menaces particulièrement graves pesant sur la mise en oeuvre des dispositions de la dimension humaine de l’OSCE par la République de Biélorussie. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Nouvelle action agressive et provocatrice de l’Azerbaïdjan contre le territoire souverain de l’Arménie. Rapport final de la Mission restreinte d’observation des élections de mi-mandat aux États-Unis d’Amérique menée par le BIDDH.
Journal de la 1417ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Situation en matière de droits humains en Fédération de Russie. Conférence internationale des donateurs intitulée « Ensemble pour les peuples de Türkiye et de Syrie » tenue à Bruxelles le 20 mars 2023. Impact négatif persistant de l’absence de consensus sur un budget unifié pour 2023 et appel à son adoption urgente. Invocation du mécanisme de Moscou pour faire face à la déportation d’enfants sur fond de violations des droits humains et des incidences humanitaires de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Conférence internationale intitulée « Protéger les enfants dans les conflits armés: notre avenir commun » prévue à Oslo les 5 et 6 juin 2023. Résultats des élections législatives anticipées tenues au Kazakhstan le 19 mars 2023.
République Française, Élections législatives, 12 et 19 Juin 2022: Rapport final
Publishing date: 19 décembre 2022
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1401ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 8 décembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution prononcée par le Ministre lituanien des affaires étrangères, S. E. M. Gabrielus Landsbergis. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettone sur les militaires à la retraite. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1447 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1448 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1449 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1450 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1451 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1452 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1453 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1454 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1455 sur l’autorisation provisoire d’engagement de dépenses supplémentaires pour 2022 (République tchèque-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2). Réformes démocratiques en cours au Kazakhstan et résultats de l’élection présidentielle du 20 novembre 2022. Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Participation de la Secrétaire générale à la vingt-neuvième réunion du Conseil ministériel tenue à Łódź (Pologne), les 1er et 2 décembre 2022.
Journal de la 1394ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 octobre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo. Rapport du Représentant spécial du Président en exercice et Coordonnateur de la lutte contre la traite des êtres humains. Mépris affiché par l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et ses supplétifs en Ukraine pour le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes et crimes que le régime de Kiev continue de commettre contre la population civile. Cinquante-sixième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu le 5 octobre 2022. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, observée le 10 octobre 2022. Journée internationale de la fille, observée le 11 octobre 2022. Appel à la paix en Ukraine. Élection générale prévue au Danemark le 1er novembre 2022. Élection générale tenue en Bosnie-Herzégovine le 2 octobre 2022.