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Dialogue de Sécurité sur les aspects politico-militaires de la sécurité et de la gestion des frontières: problèmes posés et possibilités offertes par l’approche régionale en Asie Centrale: – Exposé de M. J. Holland, Directeur de l’École des cadres pour la gestion des frontières à Douchanbé; – Exposé de Mme V. Gontcharova, Responsable de projet, Programme de gestion des frontières pour l’Asie centrale, Centre international pour le développement des politiques migratoires. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/19 sur le mécanisme de rappel pour le réseau de communication de l’OSCE. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exercice militaire d’envergure en cours en Azerbaïdjan du 20 au 24 mai 2019 (Arménie, annexe).

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président (CP), le Luxembourg-Union européenne, le Saint-Siège, la Fédération de Russie, la Turquie, la Biélorussie, le Canada, les États-Unis d’Amérique, l’Azerbaïdjan, l’Arménie, l’Ukraine et l’Assemblée parlementaire de l’OSCE ont exprimé leurs condoléances à la Tunisie (partenaire pour la coopération) et à la France pour les récentes attaques terroristes dans ces pays. Dynamique régionale du trafic d’armes vu sous l’angle de la sécurité des frontières dans la région méditerranéenne: Exposés de M. E. Sánchez Merchán, Ministère espagnol de l’intérieur, et de Mme Q. Hanlon, Présidente et Directrice exécutive du Strategic Capacity Group (Suisse, annexe 1; Italie, annexe 2).

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, le Luxembourg-Union européenne, les États Unis d’Amérique, la Suisse, le Canada, la Géorgie, la Norvège, la Mongolie, la Biélorussie, le Turkménistan, la Fédération de Russie, le Saint-Siège, l’Azerbaïdjan, le Kazakhstan, le Kirghizistan, l’Arménie, l’Ouzbékistan et l’Assemblée parlementaire de l’OSCE ont exprimé leurs condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes commis en Turquie le 10 octobre 2015. La Turquie a remercié le Président et les délégations pour leurs marques de sympathie. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; du Comité économique et environnemental; et du Comité sur la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Élections présidentielles tenues en Biélorussie le 11 octobre 2015. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, observée le 10 octobre 2015. Rapport sur les activités du Président en Exercice. Rapport du Bureau néerlandais pour la sécurité sur la destruction du vol Malaysian Airlines MH17 (Australie (partenaire pour la coopération, annexe 1). Publication du rapport international sur la liberté de religion pour 2014 par le Département d’État des États-Unis. Visite effectuée récemment par des représentants permanents auprès de l’OSCE dans un centre de formation militaire à Yavoriv (Ukraine). Élections législatives prévues en Croatie le 8 novembre 2015. Journée nationale de commémoration de l’holocauste, observée le 9 octobre 2015 (Roumanie, annexe 2). Informations sur les efforts visant à faire face à l’afflux continu de réfugiés et de migrants en Europe. Référendum sur des amendements constitutionnels en Arménie.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue à la nouvelle Représentante permanente de la France auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice Véronique Roger-Lacan. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Manuel de droit de la guerre du Ministère de la défense des États-Unis d’Amérique. Persécution de journalistes russes en Moldavie et restrictions des activités de journalistes russes en Lettonie. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. Violations du cessez-le-feu le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabakh et l’Azerbaïdjan et à la frontière arméno-azerbaïdjanaise. Rapport sur les activités du Président en exercice. Migration et crise des réfugiés dans l’espace de l’OSCE.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).

Allocution du Ministre allemand des affaires étrangères, S. E. M. Frank-Walter Steinmeier. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1174 sur les dates et l’ordre du jour de la Réunion de 2015 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 Décembre 2014 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Refus d’entrée en Finlande pour la délégation de l’Assemblée fédérale de la Fédération de Russie auprès de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Amour, justice et égalité aux États-Unis d’Amérique. Journée internationale des Nations Unies pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2015. Droit de réunion pacifique en Arménie. Pluralisme politique au Tadjikistan. Préoccupation à propos de déclarations anti-Roms en Slovaquie et de manifestations anti-Roms en Bulgarie. Journée mondiale des réfugiés, observée le 20 juin 2015. Rapport sur les activités du Président en exercice. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine. Publication, par le Département d’État des États-Unis d’Amérique, des rapports par pays de 2014 sur les pratiques en matière de droits de l’homme. Élections présidentielles devant se tenir en Biélorussie le 11 octobre 2015.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, la Lettonie-Union européenne, la Fédération de Russie, les États-Unis d’Amérique, l’Ukraine, l’Azerbaïdjan, la Turquie, l’Arménie et le Saint-Siège ont transmis leurs condoléances à la Géorgie à la suite des inondations qui se sont produites récemment à Tbilissi. La Géorgie a remercié les délégations de leurs expressions de condoléances. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1171 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2015 (Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Moldavie, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Géorgie, déclaration interprétative 5; Fédération de Russie, annexe 1). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1172 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1173 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement du policier estonien E. Kohver. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 2). Cinquième Congrès des dirigeants des religions mondiales et traditionnelles, tenu à Astana les 10 et 11 juin 2015. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections au niveau municipal et des conseils de comté prévues en Norvège le 14 septembre 2015.

Allocution du Ministre des affaires étrangères de l’ex-république yougoslave de Macédoine, S. E. M. Nikola Poposki. Point de la situation présenté par le Représentant spécial du Président en exercice pour les Balkans occidentaux, l’Ambassadeur Gerard Stoudmann. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Détention des défenseurs des droits de l’homme E. Urlaeva et A. Farmonov en Ouzbékistan. Élections législatives en Turquie tenues le 7 juin 2015. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1159 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2014. Accroissement de la menace terroriste dans la région méditerranéenne (Malte, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation in Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. « Déclaration commune d’attachement aux réformes sur la voie de l’Union européenne » établie par la Présidence de la Bosnie-Herzégovine. Liberté d’expression, d’association et de réunion pacifique au Tadjikistan. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE sur les derniers développements dans le processus de paix dans le Haut-Karabakh (Arménie, annexe 2). Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues au Kazakhstan le 26 avril 2015. Élections législatives prévues en Turquie le 7 juin 2015.