Bibliothèque de documents
Journal de la 1455ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 décembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Allocution du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme et de la Représentante personnelle du Président en exercice de l’OSCE sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre la corruption. Crimes en cours du régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions.
Journal de la 1064ème séance plénière du Forum
Publishing date: 6 décembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Examen d’une liste indicative de questions concernant les enfants et les conflits armés devant être intégrée, à titre bénévole, en tant qu’annexe III au Questionnaire sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Présidente, annexe).
Déclaration de l’UE en réponse aux deux représentants personnels de la Présidence en exercice pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 7 décembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Statement by Mr. Robert Oliphant, Parliamentary Secretary to the Minister of Foreign Affairs
Publishing date: 1 décembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1454ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 1 décembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1468 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.
Journal de la 1453ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 27 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1467 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.
Journal de la 1452ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Cheffe de la mission de l’OSCE en Moldavie. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Lutter contre la menace posée par la drogue dans le monde. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, devant être observée le 25 novembre 2023. 90e anniversaire du génocide de l’Holodomor commis en Ukraine en 1932–1933 par le régime totalitaire de Staline.
Journal de la 1063ème séance plénière du Forum
Publishing date: 22 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le projet d'ordre du jour et sa révision n'ont pas été approuvés par le FCS (Présidente, annexe).
Déclaration de l’Union européenne en réponse au rapport de la cheffe de la Mission de l’OSCE en Moldavie, l’ambassadrice Kelly Keiderling
Publishing date: 23 novembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1451ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des discussions internationales de Genève. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1466 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée internationale de solidarité avec la Biélorussie, observée le12 novembre 2023. Violations persistantes, par certains États participants, des engagements auxquels ils ont souscrit dans le cadre de l’OSCE en matière de préservation et de protection des monuments historiques et des lieux de mémoire.