Bibliothèque de documents
Journal de la 993ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 avril 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Violations des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie en Ukraine et situation en Ukraine. Vingt-septième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu à Genève, Suisse, les 25 et 26 mars 2014. Réunion au format de négociation « 5 + 2 » sur le règlement du conflit transnistrien, devant se tenir à Vienne les 10 et 11 avril 2014. Liberté des médias en Turquie. Affaire K. Yaroshenko. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1118 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence OSCE-Japon de 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice. Admission des États-Unis d’Amérique en tant que pays candidat à l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives.
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 16 avril 2014
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 avril 2014
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 983ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 février 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé fait par le Président du Comité de sécurité. Mission de l’OSCE au Kosovo. Situation en Ukraine. Liberté des médias. Incidents violents qui se sont produits récemment à proximité de la frontière entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan et le long de la ligne de contact. Détention du directeur d’une école dispensant un enseignement en alphabet latin dans la région transnistrienne de Moldavie. Journée du peuple Sami, observée le 6 février 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles dans l’ex-République yougoslave de Macédoine prévues le 13 avril 2014 (ex-République yougoslave de Macédoine, annexe).
Journal de la 733ème séance plénière du Forum
Publishing date: 6 novembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité et les droits de l’homme du personnel des forces armées: le rôle des médiateurs, par M. J. Lenarčič, Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) (Suisse, annexe 1). Exposé consacré au Document de Montreux sur les entreprises militaires et de sécurité privées, par M. J. Lindenmann, Directeur adjoint de la Direction du droit international public, Département fédéral suisse des affaires étrangères (Royaume-Uni, annexe 2). Séminaire sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, qui s’est déroulé à Konjic (Bosnie-Herzégovine) du 23 au 25 octobre 2013 (Bosnie-Herzégovine, annexe 3; Suisse, également au nom de l’Allemagne, annexe 4). Conférence des donateurs au programme MONDEM tenue à Podgorica le 1ernovembre 2013.
Journal de la 731ère séance plénière du Forum
Publishing date: 23 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Forum, présenté ses condoléances à la Fédération de Russie concernant l’attaque terroriste qui s’est produite le 21 octobre 2013 à Volgograd. Accords de paix de Dayton: exposé du général de division M. Torres sur les activités du Représentant personnel du Président en exercice pour l’Article IV de l’Annexe 1-B des Accords de paix de Dayton (Serbie, également au nom de la Bosnie-Herzégovine, de la Croatie et du Monténégro, annexe). Projets liés aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles au Kirghizistan: – Exposé de S.E. l’Ambassadeur S. Kapinos, Chef du Centre de l’OSCE à Bichkek, sur le renforcement des capacités de la République du Kirghizistan pour la sécurité physique et la gestion des stocks d’armes légères et de petit calibre et de munitions conventionnelles; et – Exposé du colonel Z. Suerkulov, Premier Vice-Ministre de la défense de la République du Kirghizistan, sur le projet lié aux armes légères et de petit calibre et aux munitions conventionnelles au Kirghizistan. Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 5/13 sur la date de la Réunion de 2013 des chefs des centres de vérification.
Journal de la 979ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 30 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite des attentats terroristes commis récemment à Volgograd. La Biélorussie, la Lituanie-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, le Canada, la Serbie, la Turquie, l’Albanie, l’Arménie et la Géorgie ont également exprimé leurs condoléances. La Fédération de Russie a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Décision n 1112 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Événements récents en Ukraine.
Journal de la 726ème séance plénière du Forum
Publishing date: 11 septembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Gestion des frontières, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire de la Présidence Luxembourgeoise du FCS prononcée par S. E. M. Jean Asselborn, Vice-Premier Ministre et Ministre des affaires étrangères du Grand-Duché de Luxembourg (annexe).
Journal de la 968ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Elections, Countering terrorism, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite d’un attentat terroriste qui a été perpétré à Volgograd le 21 octobre 2013. La Fédération de Russie a remercié le Président de son expression de condoléances. La Lituanie-Union européenne, la Mongolie, les États-Unis d’Amérique, la Turquie et l’Azerbaïdjan ont également fait part de leurs condoléances à la Fédération de Russie. Allocution du Secrétaire général du Conseil de l’Europe, S. E. M. Thorbjørn Jagland. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Décision no 1094 sur l’Équipe d’appui aux élections en Afghanistan. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) en Norvège. Marche des fiertés intitulée « Montenegro Pride-Proudly » tenue à Podgorica le 20 octobre 2013. Affaire Azimjon Askarov au Kirghizistan. Déclaration de la France au nom des coprésidents du Groupe de Minsk et du Représentant personnel du Président en exercice pour le conflit dont la Conférence de Minsk de l’OSCE est saisie (SEC.PR/340/13). Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux à l’Ambassadeur Aviv Shir-On, Représentant permanent d’Israël (partenaire pour la coopération) auprès de l’OSCE. Projet « L’OSCE mise en scène » prévu à Vienne et à Belgrade en 2014. Conférence de haut niveau sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et l’intolérance en Europe tenue à Erevan les 21 et 22 octobre 2013.
Journal de la 967ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Élection présidentielle tenue en Azerbaïdjan le 9 octobre 2013 (Azerbaïdjan, annexe). Rapport final du BIDDH de l’OSCE sur la mission d’observation de l’élection présidentielle du 26 juin 2013 en Mongolie. Liberté des médias en Lituanie. Rapport sur les activités du Président en exercice.