Bibliothèque de documents
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 16 avril 2015
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Recommandations d'un atelier sur le soutien aux initiatives de la société civile visant à renforcer le rôle des femmes dans la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation débouchant sur le terrorisme
Publishing date: 5 janvier 2015
Content type: Recommandation
Where we are: OSCE Secretariat
Ce que nous faisons Human rights, Countering terrorism, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Ce document récapitule les recommandations mises en avant par les participants à un atelier international portant sur « Le soutien aux initiatives de la société civile visant à renforcer le rôle des femmes dans la lutte contre l’extrémisme violent et la radicalisation débouchant sur le terrorisme », qui a été organisé les 13 et 14 mai 2014 à Istanbul en Turquie par le Département des menaces transnationales du Secrétariat de l’OSCE et le Forum Global de la Lutte Contre le Terrorisme (GCTF). Ce document n’a pas reçu l’approbation des participants et ne reflète pas nécessairement les points de vue et la position de l’OSCE ou du GCTF.
Journal de la 1045ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 mars 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président et les délégations ont exprimé leurs condoléances à la Tunisie pour l’attentat terroriste perpétré le 18 mars 2015 à Tunis. Rapport du chef de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Allocution du Premier Vice-Ministre des affaires étrangères de la Géorgie, S. E. M. David Dondua. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1163 relative aux dates de la Réunion de 2015 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Crimée: un an après l’occupation et l’annexion illégales par la Fédération de Russie. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Liberté d’expression dans l’espace de l’OSCE. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. Élections législatives dans le Haut-Karabakh. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Protection des enfants dans l’espace de l’OSCE. Racisme, nationalisme agressif, radicalisation et néonazisme dans l’espace de OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Déclaration sur les attentats terroristes à Paris
Publishing date: 15 janvier 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1033ème séance spéciale du Conseil permanent
Journal de la 1041ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 26 février 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Gestion des frontières, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1159 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2014. Accroissement de la menace terroriste dans la région méditerranéenne (Malte, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation in Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. « Déclaration commune d’attachement aux réformes sur la voie de l’Union européenne » établie par la Présidence de la Bosnie-Herzégovine. Liberté d’expression, d’association et de réunion pacifique au Tadjikistan. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE sur les derniers développements dans le processus de paix dans le Haut-Karabakh (Arménie, annexe 2). Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues au Kazakhstan le 26 avril 2015. Élections législatives prévues en Turquie le 7 juin 2015.
Journal de la 1040ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 17 février 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue à la nouvelle Représentante permanente de l’Espagne auprès de l’OSCE, S. E. l’Ambassadrice Maria Victoria González Román. Condoléances au Danemark à la suite de l’attentat terroriste qui a été perpétré le 15 février 2015 à Copenhague. Le Danemark a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Exposé de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Point fait par la Représentante spéciale du Président en exercice, l’ambassadrice Heidi Tagliavini. Déclaration du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme.
Journal de la 1038ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 février 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité de prendre des mesures urgentes pour appliquer les accords de Minsk. Arrestation illégale du Vice-Président du Majlis des Tatars de Crimée et violations persistantes des droits de l’homme par les autorités d’occupation dans la République autonome de Crimée et la ville de Sébastopol. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Suite à donner à l’étude du Programme de détention et d’interrogation de l’Agence centrale du renseignement publiée par la Commission spéciale du Sénat des États-Unis sur le renseignement le 9 décembre 2014. Récents incidents islamophobes dans l’espace de l’OSCE. Enlèvement de civils azerbaïdjanais par l’Arménie (Azerbaïdjan, annexe 1; Arménie, annexe 2). Rapport sur les activités du Président en exercice. Visite du camp de détention de la baie de Guantánamo effectuée par des représentants de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE le 27 janvier 2015.
Intervention de l’Ambassadeur Maxime Lefebvre, Représentant permanent de la France auprès de l’OSCE, suite aux attentats terroristes de Copenhague
Publishing date: 17 février 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1033ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 15 janvier 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’entamer l’examen de l’ordre du jour, le Président, au nom du Conseil, a adressé ses condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes à Paris et à celles des personnes tuées ou blessées lors la récente attaque à la roquette dans l’est de l’Ukraine. Déclaration du Président en exercice de l’OSCE, S. E. M. Ivica Dačić, Premier vice-premier ministre et Ministre des affaires étrangères de la Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Déclaration sur les attentats terroristes à Paris. Poursuite de l’agression contre l’Ukraine et des violations des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et violations des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Élections législatives devant se tenir au Royaume-Uni le 7 mai 2015. Élections législatives devant se tenir en Finlande le 19 avril 2015 (Finlande, annexe 1). Élections législatives devant se tenir en Estonie le 1er mars 2015 (Estonie, annexe 2). Élections législatives devant se tenir en Grèce le 25 janvier 2015.
Journal de la 1030ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 décembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport des Représentants personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme; pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, axée également sur l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions. Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Situation en Ukraine et violation des accords de Minsk par le gouvernement central ukrainien. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Journée des droits de l’homme observée le 10 décembre 2014. Étude du programme de détention et d’interrogation de l’Agence centrale de renseignement, publiée par le Comité restreint du Sénat des États-Unis sur le renseignement le 9 décembre 2014. Affaire K. Ismayilova en Azerbaïdjan. Rapport sur les activités du Président en exercice.