Bibliothèque de documents
Déclaration de l’Union européenne sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles
Publishing date: 16 septembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 951ème séance plénière du Forum
Publishing date: 8 juillet 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la non-prolifération des armes de destruction massive: – Exposé de M. J. Brewer, Coordonnateur du Groupe d’experts chargé d’appuyer le Comité 1540; – Exposé de Mme M. Budjeryn, Chargée de recherche pour le projet sur la gestion de l’atome, Centre Belfer, École Kennedy de Harward (Allemagne-Union européenne, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3; Turquie, annexe 4). À propos de l’agression en cours contre l’Ukraine et de l’occupation illégale de la Crimée par la Russie. À propos de la situation en Ukraine et dans son voisinage (Lituanie, annexe 5). À propos des exercices militaires illégaux effectués par l’Arménie dans les territoires occupés de l’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 6; Arménie, annexe 7). À propos de l’exercice militaire effectué dans les eaux territoriales russes en mer de Barents en juin 2020 (Fédération de Russie, annexe 8). À propos des changements apportés par la Présidence du FCS aux journaux des séances plénières du Forum (Président, annexe 9; Fédération de Russie, annexe 10).
Journal de la 950ème séance plénière du Forum
Publishing date: 1 juillet 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur le document de vienne 2011: – Exposé du général de corps d'armée L. Holopatiuk, Chef du Département principal de la coopération militaire et de la vérification des Forces armées ukrainiennes; – Exposé de M. J. Huovinen, Coordonnateur du FCS pour le Document de Vienne (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Allemagne-Union européenne, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Le FCS a adopté la Décision no 3/20 relative à la deuxième Réunion biennale pour évaluer la mise en oeuvre des documents de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles. À propos de l’agression en cours contre l’Ukraine et de l’occupation illégale de la Crimée par la Russie. À propos de la situation en Ukraine et dans son voisinage. Rapport de l’OSCE de 2020 au Bureau des affaires de désarmement de l’Organisation des Nations Unies sur la mise en oeuvre de son Programme d’action relatif aux armes légères et de son Instrument international de traçage pour la période 2018–2019 (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 4).
Journal de la 949ème séance plénière du Forum
Publishing date: 17 juin 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe 1). Dialogue de sécurité sur les sociétés militaires et de sécurité privées: – Exposé de Mme M. Gasser, Chef de la Section du contrôle des exportations et des services de sécurité privée, Département fédéral suisse des affaires étrangères; – Exposé de M. I. McKay, conseiller juridique adjoint à la Mission permanente des États-Unis d’Amérique auprès de l’Organisation des Nations Unies et d’autres organisations internationales à Genève; – Exposé du général de division V. Skibitskyi, Directeur adjoint du Département de l’information et de l’analyse, Direction principale du renseignement, Ministère ukrainien de la defense (Croatie-Union européenne, annexe 2; Royaume-Uni, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, Roumanie, annexe 6). À propos de la reprise des mesures de vérification pendant la pandémie du Covid-19 (Allemagne, annexe 7). Achèvement du module en ligne du programme de formation des jeunes administrateurs, en particulier des femmes, dispensé dans le cadre de la bourse 2020 de l’OSCE pour la paix et la sécurité (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 8).
Journal de la 948ème séance plénière du Forum
Publishing date: 3 juin 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
A propos de l’agression en cours contre l’Ukraine et de l’occupation illégale de la Crimée par la Russie. Contributions extrabudgétaires des États-Unis d’Amérique au projet intitulé « Incorporation of Cyber-related Activities on the OSCE Communications Network » (États-Unis d’Amérique, annexe 1). Réunion du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) et les stocks de munitions conventionnelles (SMC), tenue le 28 mai 2020 en recourant à la technologie de la téléconférence vidéo (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les ALPC et les SMC, Lettonie, annexe 2).
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 19 juin 2020
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 947ème séance plénière du Forum
Publishing date: 27 mai 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la sécurité régionale: la Mer noire et la région de la Mer d’Azov: – Exposé de M. J. Sherr, chargé de recherche principal de l’Institut estonien de politique étrangère au Centre international pour la défense et la sécurité, et chargé de recherche associé du programme sur la Russie et l’Eurasie à Chatham House; – Exposé de M. A. Korynevych, Représentant permanent du Président ukrainien en République autonome de Crimée (Croatie-Union européenne, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Royaume-Uni, annexe 3; Bulgarie, annexe 4; Roumanie, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6). Fédération de Russie (annexe 7). Le FCS a adopté la Décision no 2/20 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du neuvième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Fédération de Russie (annexe 8). S’agissant de l’agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. S’agissant de la situation en Ukraine et dans son voisinage. S’agissant de la violation par l’Azerbaïdjan des engagements souscrits en vertu du Document de Vienne (Arménie, annexe 9; Azerbaïdjan, annexe 10). S’agissant des préoccupations relatives aux travaux de la Présidence ukrainienne du FCS (Fédération de Russie, annexe 11). Demande d’assistance pour la maîtrise des ALPC et la gestion des SMC (Serbie, annexe 12).
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 15 juin 2020
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of Belgium to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 10 juin 2020
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 946ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 mai 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur les ALPC et les SMC/la lutte antimines: – Exposé de M. A. Petrenko, Vice-Ministre ukrainien de la défense, en charge de l’intégration européenne; – Exposé de Mme R. Voda, Vice-Ministre albanaise de l’intérieur et Directrice de la Commission nationale albanaise sur les armes légères et de petit calibre (Représentant du Centre de prévention des conflits de l’OSCE, annexe 1; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 2; Croatie-Union européenne, annexe 3; Suisse, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles, Hongrie, annexe 6). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision n 1/20 sur les dates de la réunion de 2020 des chefs des centres de vérification. Situation en Ukraine et dans son voisinage.