Bibliothèque de documents
Déclaration de l’UE sur le sujet d’actualité soulevé par la Turquie « Les engagements en matière de tolérance et de non-discrimination: la liberté de religion ou de croyance »
Publishing date: 21 mars 2024
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1455ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 décembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Allocution du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme et de la Représentante personnelle du Président en exercice de l’OSCE sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre la corruption. Crimes en cours du régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions.
Déclaration de l’UE en réponse aux deux représentants personnels de la Présidence en exercice pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 7 décembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1429ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 22 juin 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Astana. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Poursuite de la politique d’agression de l’Azerbaïdjan et violation de ses obligations, menaçant d’une nouvelle escalade de la situation dans le Haut-Karabakh et dans son voisinage. Journée mondiale des réfugiés, observée le mardi 20 juin 2023. À l’occasion du mois de la fierté 2023. Date tragique du 22 juin 1941: début de la Grande Guerre patriotique. Poursuite des violations flagrantes des droits humains et des libertés fondamentales par l’Estonie. Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, observée le lundi 19 juin 2023. Résultats de la réunion ministérielle de l’Organisation du Traité de sécurité collective, tenue à Minsk le 20 juin 2023.
Journal de la 1416ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Menaces d’aggravation de la situation dans le Haut-Karabakh et son voisinage dues à la poursuite de la politique d’agression de l’Azerbaïdjan et la violation de ses obligations. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, célébrée le 21 mars 2023. Quatre-vingtième anniversaire de la tragédie de Katyn. Vingt-quatrième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-quatrième anniversaire de la réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo. Invocation du mécanisme de Moscou: Sur les menaces que représentent les violations et abus des droits humains commis dans la République de Biélorussie pour la mise en oeuvre des dispositions de la dimension humaine de l’OSCE.
Journal de la 1415ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes en cours du régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée internationale de lutte contre l’islamophobie célébrée le 15 mars 2023.
Déclaration de l’UE en réponse aux trois représentants personnels de la Présidente en exercice pour la tolérance et la non-discrimination
Publishing date: 22 septembre 2022
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1374ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 mai 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de l’Ukraine par la Fédération de Russie. Allocution prononcée par le Président de la Cour de conciliation et d’arbitrage de l’OSCE. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1437 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2022. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1438 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2022. Crimes que l’Ukraine continue de commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers. Programmes et activités biologiques des États-Unis d’Amérique en Ukraine. Discrimination à l’encontre d’ONG russes lors des réunions de l’OSCE sur la dimension humaine. Journée internationale de lutte contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie, célébrée le 17 mai 2022. Évolution de la situation dans la région autonome du Haut-Badakhchan (Tadjikistan).
Déclaration de l’UE à l’occasion de la journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie
Publishing date: 19 mai 2022
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1348ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 décembre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, annexe 1). Allocutions de la Représentante personnelle de la Présidente en exercice de l’OSCE pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions; Représentant personnel de la Présidente en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; et du Représentant personnel de la Présidente en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Questions liées à la sécurité dans les Balkans occidentaux. Journée des droits de l’homme célébrée le 10 décembre. Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE publiée le 4 décembre et déclaration conjointe des pays coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE publiée le 7 décembre 2021. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1424 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1425 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1426 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Royaume-Uni, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Slovénie-Union européenne, déclaration interprétative 6; Canada, déclaration interprétative 7). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1427 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1428 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Nour‑Soultan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1429 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1430 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1431 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1432 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1433 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 30e Forum économique et environnemental (Canada, également au nom de l’Albanie, de l’Andorre, de la Bosnie-Herzégovine, des États-Unis d’Amérique, de la Géorgie, de l’Islande, du Liechtenstein, de la Macédoine du Nord, de la Moldavie, de Monaco, du Monténégro, de la Norvège, du Royaume-Uni, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Suisse, du Turkménistan et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Slovénie-Union européenne, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3). Sommet pour la démocratie, organisé par visioconférence les 9 et 10 décembre 2021.